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54 résultats pour « Sybille »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad6a

Appel

22 août 2007

22 août 2007

retards importants dans son travail ; qu' ainsi, pendant la période du 3 au 29 mars 2003 il a, de nouveau, obtenu des résultats très inférieurs à ceux de ses collègues de travail, notamment les fiches de Sybil

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae67

Appel

4 avril 2007

4 avril 2007

retards importants dans son travail ; qu'ainsi, pendant la période du 3 au 29 mars 2003 il a, de nouveau, obtenu des résultats très inférieurs à ceux de ses collègues de travail, notamment les fiches de Sybil

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e96e

Appel

15 novembre 2011

15 novembre 2011

INTIMÉE : SA LOGIRIS représentée par ses dirigeants légaux Rue Marcel Mérieux Pole Alimentaire - BP 426 69960 CORBAS représentée par la SCP LAFFLY - WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Sybille

Source officielle
CA

9e Chambre C

61629bbdeaaf44d62f53e92a

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

Rôle N° 11/04707 [Z] [U] C/ SARL SANTONS MARCEL CARBONEL Grosse délivrée le : à : -Me Christine D'ARRIGO, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Sybille

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5fdb6c512392be4aa9295b61

Appel

13 mars 2019

13 mars 2019

représenté par Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX-ARNAUD- CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Sybille PECHENART, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant.

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CA

Cour d'Appel

6253ca1abd3db21cbdd8a0f8

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, ayant Me Syrille DELAUNAY, avocat au barreau de NICE MUTUELLE GENERALE DES PTT-MGPTT, prise en la personne de son représentant légal en exercice

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CA

Chambre commerciale

6a0d480dcdc6046d47457dae

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

En présence des juges consulaires du tribunal de commerce de MONTPELLIER, Madame Sybille IMBERT et Monsieur Maxime LIBASSI.

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CA

9e Chambre C

61629bbdeaaf44d62f53e92c

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

Rôle N° 11/04706 [H] [O] C/ SARL SANTONS MARCEL CARBONEL Grosse délivrée le : à : -Me Christine D'ARRIGO, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Sybille

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

60335badceaa500cb2b75b04

Appel

30 juin 2017

30 juin 2017

GRAPPOTTE-BENETREAU Avocat à la Cour [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocat au barreau de PARIS, toque K 111 Assistée de Me Sybille

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CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

635b71e1b201587f74be0292

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2022 APPELANT : [L] [C] né le 30 Avril 1981 à [Localité 6] ([Localité 6]) [Adresse 5] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Sybille

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CA

9e Chambre C

61629bbceaaf44d62f53e928

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

Rôle N° 11/04710 [W] [L] C/ SARL SANTONS MARCEL CARBONEL Grosse délivrée le : à : -Me Christine D'ARRIGO, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Sybille

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CA

Cour d'Appel

6253cce5bd3db21cbdd919e9

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

13/ 199 Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 29 Mai 2013 par le Tribunal de première instance de NOUMEA (RG no : 13/ 65) Saisine de la cour : 24 Juin 2013 APPELANT Mme Christelle Sybille

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

61632f4614ec5f96a7da08a9

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

de Commerce de PARIS - RG n° 2008040590 APPELANT Monsieur [M] [C] demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par la SCP LAGOURGUE ET OLIVIER, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Sybille

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Ch civ. 1-4 construction

6684eb30a0de54ff609f8226

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

SYBELLE, SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES VILLA DU PARC 1, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le DEUX JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE, par Madame Séverine ROMI, Conseillère de la mise en état de la Ch

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Pôle 1 - Chambre 5

67ef6b0366129746fdd69d57

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

GL EVENTS LIVE [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par la SELARL PMG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Et assistée de Me Sybille BARATIN de la SELARL CAYSE - AVOCATS, avocat plaidant au

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Pôle 5 - Chambre 8

6163c645f3112a7c58687494

Appel

9 mars 2010

9 mars 2010

né le [Date naissance 1] 1939 à [Localité 3] de nationalité française demeurant [Adresse 6] [Localité 4]- SUISSE- représenté par la SCP BAUFUME-GALLAND-VIGNES, avoués à la Cour assisté de Me Sybille

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Cour d'Appel

6253cafebd3db21cbdd8c9d1

Appel

7 août 2008

7 août 2008

assisté de la SELARL DUMONS & ASSOCIES, avocats Mme Sybille Y... née le 20 Mars 1967 à BERLIN demeurant ...

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CA

Chambre Etrangers/HSC

6336876224cc0c3e2e3bea29

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

COUR D'APPEL DE RENNES N° 123/22 N° RG 22/00269 - N° Portalis DBVL-V-B7G-SYBL JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3222-5-1 et suivants du code de la santé publique

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

6a113981cdc6046d47a68808

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRET DU 22 Mai 2026 APPELANTE : [P] [A] née le 22 Janvier 1961 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Sybille

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CA

Référés Premier Président

6780b92bb10ab0632f7049ac

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

GL EVENTS LIVE [Adresse 16] [Localité 5] Représentée par Me Bruno MAZAUDON de la SELARL JURICA, avocat au barreau de POITIERS (avocat postulant) Me Sybille BARATIN, CAYSE - Avocats, avocat au barreau

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