Il en résulte que la canalisation d’assainissement traversant la parcelle de M. A... est à l’origine d’une emprise irrégulière sur sa propriété.

X... était ivre et traversait l'autoroute A7 alors qu'il faisait nuit noire et qu'il pleuvait fortement, que dans des cas semblables la Cour de Cassation a retenu par deux arrêts du 17 décembre 1988 et

Il ne peut pas être déduit de cet arrêté pris pour deux portions de chemins devenues inutiles que les autres chemins traversant le domaine de Couanac étaient abandonnés.

en bois par des traverses en béton renforcé doivent être perçus comme faisant partie d’un ensemble de travaux successifs sur la ligne 500 000 étalés dans le temps compte tenu de la modernisation de la

litigieuse sur leur propriété, - en tout état de cause, débouter la commune de LOGRON de ses entières demandes, - subsidiairement, dire qu'ils sont libres de modifier le tracé de toute vallée qui traverse

La Cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE infirme le jugement de première instance, sauf en ce qu'il a rejeté la fin de non-recevoir tirée de la prescription de l'action du syndicat BLEU AZUR. Elle déboute le

générales de la copropriété en : - supprimant l'accessibilité à la toiture du lot [Cadastre 4], - supprimant les rambardes (garde-corps) bordant ladite toiture, - supprimant le chemin piétonnier traversant

Alors qu'elle traversait le passage protégé, [Adresse 9], elle a été percutée par un véhicule conduit par M [A] [B], et assuré auprès de la société Carma Assurances Carrefour( la société Carma).

A environ 20 mètres du carrefour, j'ai été surpris par un cyclomotoriste qui traversait la route dans mon couloir de circulation.

Monsieur Y... et la Société AXA maintiennent que l'accident est du à la faute inexcusable de Monsieur X..., lequel selon ses dires "a traversé les voies de circulation dans son affolement" ce qui correspond

Par jugement du 18 juin 2010, le tribunal d'instance d'AIX-EN-PROVENCE a : -dit que le chemin reliant le fonds [D] au chemin communal du [Localité 17] traversant depuis le [Adresse 18] les parcelles E

Son passager indique qu'elle paraissait paniquée, que visiblement elle voulait traverser l'autoroute mais que si elle avait vu le fourgon, elle n'aurait pas traversé.

Par jugement rendu le 18 avril 2014, le tribunal a : - constaté que le chemin traversant les propriétés [K] (AC [Cadastre 4]-[Cadastre 5]),[J] ( AC [Cadastre 8]) et [G] (AC [Cadastre 6]) permettant

.; Attendu que, soutenant que la partie du chemin reliant le chemin de Fours au Château au chemin de Montregard à Mounet traversant diverses parcelles au lieu-dit La Martine et qui était considérée comme

Attendu que contrairement à ce qu'affirme la SOCIÉTÉ DES AUTOBUS AIXOIS, le sens de traversée de M.

Attendu que contrairement à ce qu' affirme la SOCIÉTÉ DES AUTOBUS AIXOIS, le sens de traversée de M.

Alors qu'il traversait, à pied, cette avenue pour se rendre à son lieu de rendez- vous, Christophe C... a été heurté par une rame de tramway, qui circulait dans le sens Orléans- Fleury- les- Aubrais.

Ils ont agi à cette fin devant le Tribunal de Grande Instance de Carpentras au contradictoire de la commune qui serait propriétaire du chemin rural traversant les fonds des consorts Y... et Z....