Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 5
61632b2d81886c8c1bac9714
16 juin 2011
16 juin 2011
par le conseil de prud'hommes de VILLENEUVE SAINT GEORGES - Section ENCADREMENT - RG n° 08/072 APPELANTE Association APSI [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Philippe TROUCHET
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC00285_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
mémoire, enregistrés au greffe de la cour le 5 mai 2017, complétés par des mémoires enregistrés le 31 août 2017 et le 10 octobre 2017, l'Office national des forêts, représenté par la SCP Delvolvé et Trichet
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd8936c
4 octobre 2007
4 octobre 2007
- Dans le dossier TRUCHI, vous avez enregistré le mandat de vente en ne respectant pas l'ordre chronologique (date et numéro) en infraction avec les dispositions de la loi HOGUET, ce que vous n'avez
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL00739_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 octobre 2020, l'Office national des forêts, représenté par la SCP Delvolvé et Trichet, conclut au rejet de la requête et demande la condamnation de Mme B à lui
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
62c67c8cca9bf26379030957
6 juillet 2022
6 juillet 2022
La cour observe que : - l'employeur a indiqué dans son questionnaire que Mme [O] l'avait appelé le 2 mai (un lundi) pour lui indiquer qu'elle souffrait d'une trachéite et qu'elle était en arrêt jusqu'au
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6162cf778b4dc27576e7b7dd
10 mai 2012
10 mai 2012
né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 7] demeurant [Adresse 8] [Adresse 8] Représenté par Me Philippe Georges QUIGNON, avocat au barreau de DOUAI, anciennement avoué Assisté de Me CAMBIER TRICHET
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
616290d8e498f0b428bb83c5
15 mars 2013
15 mars 2013
BERTHEZENE NEVOUET RIVET (Me Christophe NEVOUET), avocats au barreau de PARIS INTIMÉE : SOCIETE PPRB DIFFUSION [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Dominique CAMBIER-TRICHET
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb70
15 octobre 2008
15 octobre 2008
APPELANTE Ayant Me Bruno GRACIANO pour avoué et Me Françoise PEQUIGNOT, avocat au barreau de BESANCON ET : CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE EST, ayant son siège, 1 rue Pierre de Truchis
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4e8
17 mars 2011
17 mars 2011
2009 4ème chambre RG : 07/ 13310 COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 17 Mars 2011 APPELANTE : CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE EST 1, rue Pierre de Truchis
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
616258fca2370d151415ac47
19 septembre 2013
19 septembre 2013
2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS Section Encadrement RG n° 08/14537 APPELANTE Madame [U] [T] [E] née [G] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Philippe TROUCHET
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162b8d7efb73d2e55750f76
22 novembre 2012
22 novembre 2012
Me Virginie DOUBLET NGUYEN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1445 INTIMEE ASSOCIATION DES RESIDENCES POUR PERSONNES AGEES (AREPA) [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Philippe TROUCHET
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdb8
26 juin 2008
26 juin 2008
le 01 décembre 2005 par le conseil de prud'hommes de Paris (2o Ch) - section encadrement - RG no 04/16195 APPELANT Monsieur Marc X... ... 92120 MONTROUGE représenté par Me Philippe TROUCHET
Source officielle6e Chambre D
6034993510aec685c6211457
9 novembre 2016
9 novembre 2016
[E] que certains biens ont été identifiés par celle-ci et qu'il s'agit des biens suivants : Tableau 1 : Calogero Tableau 2 : Korovine Tableau 3 : Poucette Tableau 5 : Calgero Tableau 6 : Abel-Truchet
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00176_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
B et E, représentés par la société anonyme à responsabilité limitée Delvolvé et Trichet, leur avocat, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 17 novembre 2023 du tribunal administratif de
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA03463_20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 6 mars 2024, l'ONF, représenté par la SCP Delvolvé et Trichet, avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation, conclut au rejet de la requête et à ce que soit
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01619_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Par un mémoire enregistré le 17 septembre 2025, la société Orange, représentée par la SCP Delvolvé - Trichet, conclut au rejet de la demande d’exécution.
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd67
20 novembre 2007
20 novembre 2007
quai Gambetta 71100 CHALON SUR SAONE représentée par la SCP AVRIL & HANSSEN, avoués à la Cour INTIMEE : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE EST Ayant son siège : 1 Rue Pierre de Truchis
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT03284_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 15 novembre 2023, la société Orange, représentée par Mes Delvolvé et Trichet, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE00793_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Par des mémoires, enregistrés le 9 avril 2021 et, après cassation, le 30 avril 2024, la Banque de France, représentée par la société d'avocats Delvolvé-Trichet, conclut au rejet de la requête et à ce que
Source officielle3ème chambre (Juge unique)
DCA_24BX02975_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 16 décembre 2024, la société Orange, représentée par la société d'avocats Delvolvé et Trichet, demande à la cour, sur le fondement de l'article
Source officiellePage 2 sur 7