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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf81
1 avril 2008
1 avril 2008
BOSSER YVES C / Stéphane X... Marie- Noëlle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca3cbd3db21cbdd8a6b6
1 avril 2008
1 avril 2008
BOSSER YVES C / Stéphane X... Marie-Noëlle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8cea5
9 décembre 2008
9 décembre 2008
BELOT-CREGUT-HAMEROUX, avocat de Maître Yves Y... qui demande de débouter M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbc7
3 octobre 2012
3 octobre 2012
Par déclaration au greffe en date du 24 janvier 2012 Yves X...a relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a6a
25 septembre 2003
25 septembre 2003
Le syndic devait demander deux devis pour la partie en béton et un devis de l'entreprise Santé Bois, qui avait déjà travaillé dans l'immeuble, pour la remise en état des parties en bois.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00256_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Samuel Deliancourt, rapporteur public, - et les observations de Me Bois pour M. A ainsi que celles de Me Litzler pour le Service départemental métropolitain d'incendie et de secours.
Source officielle4e Chambre A
60336058d30e9211661271c3
29 juin 2017
29 juin 2017
demeurant [Adresse 2] représenté par Me Yves ROSE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, plaidant Monsieur [V] [Z] demeurant [Adresse 3] représenté par Me Yves ROSE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89c9e
8 novembre 2007
8 novembre 2007
C/ Yves Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d897
22 février 2011
22 février 2011
Février 2011 APPELANTE : SARL FERRO représentée par ses dirigeants légaux 4940, route de Strasbourg 69140 RILLIEUX LA PAPE représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Yves
Source officielleCour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93a93
14 mars 2017
14 mars 2017
Yves Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c891bd3db21cbdd85a75
15 mai 2001
15 mai 2001
Il a été licencié par lettre du 23 Juillet 1999 pour "insuffisance professionnelle préjudiciable au bon fonctionnement de l'entreprise".
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00301_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Samuel Deliancourt, rapporteur public, - et les observations de Me Bois pour M. A ainsi que celles de Me Litzler pour le Service départemental métropolitain d'incendie et de secours.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd86320
26 février 2002
26 février 2002
CI Chantal Y..., DEVOS-BOT LJ Z... A...
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90da5
5 décembre 2013
5 décembre 2013
Yves X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cbfc
30 septembre 2008
30 septembre 2008
de VALENCE Monsieur Jean-Yves H...
Source officielle8e Chambre C
615e0d13c25a97f0381f4b98
11 décembre 2014
11 décembre 2014
La société LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER a déclaré sa créance pour un montant en principal de 85 662,65 €.
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8abd3
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Monsieur René X... et Madame Yvette Y... épouse X... ont interjeté appel de ce jugement par déclaration du 16 juin 2006.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
68df5d784a4e15bf2fe4fab4
2 octobre 2025
2 octobre 2025
échouent à remettre en cause le compte précis et détaillé de la société Yves Rocher, lequel est conforté par l'ensemble des pièces précitées (extraits comptables, factures, bons de livraison, récapituatif
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922cb
16 avril 2015
16 avril 2015
Yves X... à son paiement ; ¿ dit n'y avoir lieu à application de l'article 700 du code de procédure civile ; ¿ condamné M. Yves X... aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8adf3
18 décembre 2007
18 décembre 2007
C/ LA TRESORERIE NANTES 1 PETIT BOIS S.C.P. Y...
Source officiellePage 2 sur 179