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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2 A
68e1fd2320ac6488494aa747
3 octobre 2025
3 octobre 2025
n'était pas tenu de faire la promotion sur ses sites de tous les évènements et qu'il jugeait la promotion de ces balades littéraires comme inadaptée aux activités de l'office, en raison de certains écrivains
Source officielleChambre Sociale
6162886fdafa129e399518cd
28 juin 2012
28 juin 2012
entre [G] [T] et le témoin, - en raison surtout de la propre attestation établie le 9 octobre 2007 par [L] [Z] dans le cadre de la procédure de licenciement du régisseur, attestation dans laquelle il écrivait
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6031f0b7309c562936bafffa
31 mai 2018
31 mai 2018
Au soutien de cette allégation, elle produit des courriels envoyés à Monsieur E..., aux termes desquels elle écrivait le 7 mai 2012 : 'Vous m'avez fait savoir ce matin qu'il était inutile que j'assiste
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a4b
8 septembre 2014
8 septembre 2014
un peu en reconnaissant avoir des difficultés de sommeil, avant de demander à quitter l'établissement en invoquant successivement sa volonté de passer le baccalauréat scientifique en vue de devenir écrivain
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
61635de3683f470e3416dc25
4 janvier 2011
4 janvier 2011
Le 31 juillet 2007, la société ASSYSTEM France écrivait à M.
Source officielle1ère Chambre
61625c8dd64a6b1f5148767f
3 septembre 2013
3 septembre 2013
Mme [E] écrivait le 2 novembre 2012 qu'elle était dans l'obligation de rompre la période d'essai avec un délai de 8 jours.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61631f538007cf6451ddcd90
15 mars 2012
15 mars 2012
pour décision »; ajoutant « ainsi concernant votre projet la procédure d'instruction au sein de la Région est restée au stade des premiers échanges informels »; Que le dirigeant d'Eugène Perma écrivait
Source officielleChambre sociale
67ef6e1747c7caf29d4c4f01
3 avril 2025
3 avril 2025
Compte tenu de son état physique et moral, elle écrivait qu'elle quittait son poste de travail pour se rendre chez son médecin.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66177db1e5d80f0008c2e8e8
10 avril 2024
10 avril 2024
[J] écrivant à ce propos 'Le point 'projet CRM' s'est transformé en un procès à charge par la lecture d'un courrier de deux pages (...).
Source officielleCour d'Appel
6253c872bd3db21cbdd854f2
22 janvier 2001
22 janvier 2001
litige survenu entre elle même et les époux A..., à l'occasion de la revalorisation de Io rente consécutive à l'abandon du droit d'usage; Attendu que dans un courrier du 9 septembre 1992, la de cujus écrivait
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
616301444c6681071edf66d8
29 juin 2011
29 juin 2011
Le28 octobre 2008, le même médecin écrivait : 'pas d'avis. N'a pas été en consultation spécialisée car n'a pas reçu la convocation. A revoir après la consultation spécialisée'.
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8cca4
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Or le vice du consentement invoqué par Monsieur X... constitutif selon lui d'un dol n'a été découvert qu'à la suite de la baisse du CAC 40 entraînant la baisse du capital souscrit ; il écrivait à LA POSTE
Source officielle1re chambre sociale
6809c7575f55848ebdc1a091
23 avril 2025
23 avril 2025
Par courrier effectivement reçu le 19 juillet 2018, la salariée écrivait à la SCP [P] [X], [Adresse 2] à [Localité 4] pour lui indiquer qu'elle souhaitait reprendre son poste et lui demandait de faire
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
65b21079c4cf860008dff654
23 janvier 2024
23 janvier 2024
En effet, Madame [E] écrivait par SMS le 28 août 2018 à Madame [T] " L'ordre ide t'a sans doute fait part de mes remarques à propos du non respect de la prescription médicale relative au débit sur une
Source officielleCour d'Appel
6253cdaebd3db21cbdd941e9
12 mars 2018
12 mars 2018
L'appelante produit un courrier de son employeur, en date du 6 février 2015, dans lequel il lui notifie un avertissement, écrivant notamment : « malgré ma remarque en date du jeudi 8 janvier 2015, valant
Source officielle1re chambre sociale
69e07797cdc6046d4769ade1
15 avril 2026
15 avril 2026
Par courrier du 28 février 2022, la salariée écrivait à son employeur pour lui indiquer que, lors de l'entretien annuel de 2019, il avait exprimé la nécessité, compte tenu des différentes fonctions qu'elle
Source officielleChambre sociale
69d88ca6cdc6046d47bb118c
9 avril 2026
9 avril 2026
Le 22 février 2024, la SA [V] [1] écrivait à Madame [J] [P] qu'elle levait la clause de non-concurrence prévue à l'article 9 de son contrat de travail.
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b437
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Pierre BOUYSSIC, Président, publiquement, le 04 Décembre 2007, date indiquée à l'issue des débats, par mise à disposition au greffe de la Cour Décédé le 1er décembre 2001 à PONTEILS et BRESIS (30), l'écrivain
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6034a3b0d163948fe4e55b18
27 octobre 2016
27 octobre 2016
Elle rappelle que dans sa lettre du 2 mai 2006 à monsieur [J] [C], monsieur [E] en considération de la mésentente entre les deux frères, écrivait en sa qualité de directeur 'la Société Générale pense que
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb50
8 novembre 2011
8 novembre 2011
avec monsieur E...Georges, les terrains classés dans le domaine privé de l'Etat et situés en bordure de l'Arve " ; Que, le 23 septembre 1986, c'est le Directeur départemental de l'Equipement qui écrivait
Source officiellePage 2 sur 202