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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d359
21 janvier 2010
21 janvier 2010
Dans le présent arrêt, il sera seulement rappelé ici que la société Mécaflexo a, par contrat du 27 octobre 2001, donné en location à la société Ouest Impression Europe une machine d'impression offset PLANETA
Source officielleChambre 1 A
626b816ed1fb03057d9a50e0
27 avril 2022
27 avril 2022
La Société AS DE L'IMPRESSION exposait que la Société FOTOLINE s'était engagée à réaliser un site internet d'impression en ligne suivant devis daté du 22 avril 2015 et accepté le 3 juin 2015 dans un délai
Source officielleChambre civile 1-7
67f750a56527a11effc4b657
9 avril 2025
9 avril 2025
Il estime également que les frais d'impression ne sont pas dus.
Source officielleRéférés
677cc334cf451bb7cd92939f
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Impression ; A titre subsidiaire, - juger que la société J.C.B.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02119_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Anthony Duplan, rapporteur public - et les observations de Me Bondiguel représentant la société 2J Impression.
Source officielle13e chambre
60343773d55acc28b2f7aa63
19 janvier 2017
19 janvier 2017
Cette société contrôlait trois filiales: Impression & services, Affiche européenne sérigraphie et Impression logistics.
Source officielle1ère Chambre civile
677f67b88c38f76f78303423
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[I] ; -condamné la société Impressions et réalisations graphiques à payer à M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
67820ab9d30fbdc4c17b9d35
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La société S20 impressions ne conclut pas sur ce point.
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cb7
13 novembre 2007
13 novembre 2007
IMAYE GRAPHIC venant aux droits de la Société OUEST GRAPHIQUE IMPRESSION Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 07 Octobre 2003 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE No RG : 02/F0245
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce5b
16 décembre 2008
16 décembre 2008
X...en application de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, - condamner la société NORMANDE DE PRESSE ET D'EDITION ET D'IMPRESSION aux dépens. Michel A...
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA03760_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
passé par l'Association nationale des pôles territoriaux et des pays (ANPP) avec la société Hachette et relatif à l'attribution d'un accord-cadre à bons de commande pour la conception, rédaction, impression
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db77
17 mars 2010
17 mars 2010
VABEL IMPRESSION ...
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fdc228b41e5454698214b08
18 décembre 2018
18 décembre 2018
N° Portalis 35L7-V-B7A-B2HZF Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 Novembre 2016 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX - RG n° 15/00426 APPELANTE SAS ROTOFRANCE IMPRESSION
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6a167eb5cdc6046d4710fed3
26 mai 2026
26 mai 2026
l'irrecevabilité de l'action en mainlevée du Crédit municipal de [Localité 1], à l'importance démesurée accordée aux affirmation du dépositaire, à l'absence de cessation de l'indisponibilité eu égard à l'imprécision
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b62e
11 juillet 2002
11 juillet 2002
Neuvilloise de Teintures et Impressions sur étoffes (?)
Source officielle2ème chambre
63104be64709e24f13d555c2
31 août 2022
31 août 2022
La société Mignot soutient qu'elle a informé sa cocontractante, avant même de procéder aux impressions, de difficultés liées aux supports.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
678b4547fc3c89482d4f213e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
la société BLF Impression de ses demandes reconventionnelles, - condamner la société BLF Impression aux dépens.
Source officielle8e Chambre A
6031f41e6c33492cb23131a8
31 mai 2018
31 mai 2018
La société Maury Holding , représentant légal de la société Rockson Roto Sud Impression, est intervenue volontairement à l'instance.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b2bd3db21cbdd86014
7 mai 2002
7 mai 2002
M.D.C SOUS ENSEIGNE ACTI COM IMPRESSION, S.A.R.L. M.D.C SOUS ENSEIGNE ACTI COM IMPRESSION C/ X.... Jugement du Conseil de Prud'hommes ANGERS du 06 Mars 2001.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
69fc232fcdc6046d47e16a1f
28 avril 2026
28 avril 2026
pour la mise en demeure du compte URSSAF des salariés permanents - annuler les deux mises en demeure en date du 9 juillet 2019 notifiées par l'URSSAF Centre Val de [Localité 1] en raison de leur imprécision
Source officiellePage 2 sur 388
NET IMPRESSION
16/07/2026
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