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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre B
60332cd8ea2a5a9e0e548e5f
14 septembre 2017
14 septembre 2017
représentée par Me Layla TEBIEL de la SCP CABINET BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Aurélie BOURJAC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Philippe BARBIER
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6033b6561da5eb69c6f8d548
19 avril 2017
19 avril 2017
l'ordre des avocats de SEINE ST DENIS APPELANTE Madame [J] [T] [Adresse 2] [Localité 6] née le [Date naissance 3] 1978 à [Localité 7] (CONGO) Comparante Assistée de Me Nathalie BARBIER
Source officielle1ère Chambre
5fd908b6e42be5a10e1d89e3
30 juin 2020
30 juin 2020
Date naissance 2] 1983 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Benoît CHIRON de l'ASSOCIATION CHIRON-RAGUIN, Postulant, avocat au barreau de NANTES Représenté par Me Stéphane BARBIER
Source officielle8e Chambre A
6034f60ee7a11c23f6e805dc
30 juin 2016
30 juin 2016
représentée par Me Pierre LIBERAS de la SELARL LIBERAS & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Jennifer MARIETTI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Philippe BARBIER
Source officielle8e Chambre A
6034f60ee7a11c23f6e80631
30 juin 2016
30 juin 2016
représenté par Me Pierre LIBERAS de la SELARL LIBERAS & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Jennifer MARIETTI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Philippe BARBIER
Source officielle8e Chambre A
6034f60ee7a11c23f6e80632
30 juin 2016
30 juin 2016
représentée par Me Pierre LIBERAS de la SELARL LIBERAS & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Jennifer MARIETTI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Philippe BARBIER
Source officielle8e Chambre A
6034f60ee7a11c23f6e80633
30 juin 2016
30 juin 2016
représentée par Me Pierre LIBERAS de la SELARL LIBERAS & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Jennifer MARIETTI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Philippe BARBIER
Source officielle8e Chambre A
6034f60ee7a11c23f6e80634
30 juin 2016
30 juin 2016
représentée par Me Pierre LIBERAS de la SELARL LIBERAS & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Jennifer MARIETTI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Philippe BARBIER
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd888a5
31 mai 2006
31 mai 2006
BARBIER, Greffier. lors du délibéré :PRÉSIDENT : Monsieur B. GAUTHIER, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre.ASSESSEURS : Madame M. LEVY et Monsieur B. POLLET, Conseillers ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b1f
18 avril 2007
18 avril 2007
BARBIER, Greffier. lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur B. GAUTHIER, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre. ASSESSEURS : Madame M. LEVY et Monsieur B.
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bbac
10 avril 2008
10 avril 2008
avocat INTIMÉS : Monsieur Jean-Pierre Y... ... ... 35480 MESSAC représenté par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assisté de la SCP DRUAIS-MICHEL-LAHALLE-BARBIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9d7
25 octobre 2007
25 octobre 2007
PARIS représenté par la SCP AUTIER, avoués à la Cour assisté de Me Françoise LE BARBIER, avocat au barreau de PARIS, toque : B1000, INTIMÉE Madame Marianne Z... épouse A...
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01434_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 18 octobre 2023 et 24 janvier 2024, la SCEA C, représentée par Me Barbier, conclut au rejet de la requête et, en outre, à ce que la somme de 5 000 euros soit
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT01442_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
B... représenté par Me Barbier conclut au rejet de la requête du préfet, à ce qu’il soit enjoint au préfet de la Loire-Atlantique de procéder à un nouvel examen de sa situation, aux fins notamment
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC02771_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
A, représenté par Me Barbier-Renard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 25 juillet 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 16 juillet 2024 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de
Source officielle1ère chambre
68df5bd6cf4e7f1c37e1cc79
2 octobre 2025
2 octobre 2025
domicilié en cette qualité [Adresse 6] [Localité 4] Représentant : Me Clotilde Lamy de la Selarl Cabinet Lamy Pomies-Richaud Avocats Associés, avocate au barreau de Nîmes Représentant : Me Michel Trombetta
Source officielleCour d'Appel
6253c8d9bd3db21cbdd866d8
14 janvier 2003
14 janvier 2003
Contre cette décision l'appelant fait valoir que la caisse et le tribunal se trompent par la superposition erronée de deux législations qui se télescopent, soit les articles R 432-2 et 4 du code de la
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5c7
2 mars 2012
2 mars 2012
BARROIS, président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5c9
2 mars 2012
2 mars 2012
BARROIS, président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : M.
Source officielleChambre 1-11 référés
688312e49a4bcd46bcddb17e
24 juillet 2025
24 juillet 2025
MCDD C/ Société DOWIRA SP Z.O.O Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie-christine MOUCHAN Me Valérie BARDI Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 04 Avril
Source officiellePage 20 sur 199