Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_23TL02190_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
d'une omission à statuer dès lors qu'il intervient à la suite du jugement avant-dire droit du 30 mars 2023, lequel a admis que la somme de 172 783,91 euros devait être mise au crédit de la société Daklia
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE00505_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
unités gainables est insuffisant pour assurer la puissance nominale des appareils et qu'il existe une anomalie de longueurs des tuyauteries, il se fonde sur un rapport d'intervention de la société Daikin
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
627ca85f4781dc057dee7bde
11 mai 2022
11 mai 2022
[R] a été engagé, à compter du mois de décembre 1996, par la revue Initiatives Santé avant le transfert de son contrat de travail aux éditions Dalian, puis à compter du 1er juillet 2000 à la société Lamy
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
65336b1fbb40ec8318f31d6a
20 octobre 2023
20 octobre 2023
PARIS sous le numéro 803 582 253 , Dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocate au barreau de PARIS, toque : D2090, Assistée de Me Dahlia
Source officielle19e chambre
5fd9459aaf084d2ca98048f5
11 mars 2020
11 mars 2020
des Caraïbes, du Vénézuela ou encore du Mexique à développer leurs marchés, qu'il avait en charge personnellement le développement sur l'ensemble de la zone Amérique Latine de médicaments comme le Daflon
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d61
30 octobre 2007
30 octobre 2007
CHABIAN pris en la personne de son représentant légal en exercice Route des Marines PORT CAMARGUE 30240 LE GRAU DU ROI représentée par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assistée de la SCP DABIENS
Source officielleChambre A - Civile
69d74771cdc6046d479cc23e
7 avril 2026
7 avril 2026
la cour En l'espèce, le bon de commande litigieux versé aux débats fait la description suivante des biens commandés : '- Aéro-Thermodynamique AIR / AIR comprenant 2 groupes extérieurs de marque Daikin
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6708c039445a086e2bcedea1
10 octobre 2024
10 octobre 2024
rien à voir, qu'il ne précise pas la marque, le modèle et la puissance des panneaux photovoltaïques, ainsi que la marque et le modèle du ballon thermodynamique et qu'il porte sur une pompe à chaleur DAIKIN
Source officielleChambre 1-6
66878c8505d6f7f678d48d64
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Au mois de juillet 2009, Mme [Z] [Y] s'est plainte d'une douleur au mollet gauche et a consulté son médecin traitant le docteur [G] le 31 juillet 2009, qui lui a prescrit du Daflon et du Niflugel et l'a
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
68709fc4f0cfe7ae188fe9de
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Monsieur [RY] [S] né le [Date naissance 4] 1958 à [Localité 14] (ALGÉRIE) [Adresse 7] [Localité 9] Représenté par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Assisté par Me Dahlia
Source officielle2 e chambre civile
65b4ad3a7ef77d000880b421
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Quatre factures ont été établies le 30 octobre 2019 pour un montant total de 22 600 euros, dont la facture n°EC2019-10-3893 portant sur une pompe à chaleur air/air Daikin au prix de 4 500 euros TTC, non
Source officielle6e Chambre D
6033fada60ab40ab28d6a7e7
22 février 2017
22 février 2017
Un service à poisson (bouillabaisse) en faïence jaune avec dessins de poisson peints à la main ; Une commode en merisier à trois tiroirs, deux bergères recouvertes de velours vert ; Un tableau signé Dalian
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL21552_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Enjalbal, Dabilly, Russery postulant en leur noms propres, ainsi que des sociétés Ecovitalis, Pcing, Sigma acoustique, Addenda et bureau d'étude Terrell.
Source officiellePage 20 sur 20