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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
14e Chambre
603373926b5a3d27ff27c026
14 juin 2017
14 juin 2017
[Z] [A] MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : - CPCAM DES BOUCHES DU RHONE - Me Christian MAILLARD
Source officielle1re Chambre A
603642e3d65aa1a4a35329a7
24 novembre 2015
24 novembre 2015
CABINET OTT C/ SARL CARROSSERIE TECHNIQUE AUTO Grosse délivrée le : à :Maynard Latil Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA02394_20241230
30 décembre 2024
30 décembre 2024
Magnard, - les conclusions de M. Perroy, rapporteur public, - et les observations de Me Pichot, représentant la société Matignon US Loans. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA02395_20241230
30 décembre 2024
30 décembre 2024
Magnard, - les conclusions de M. Perroy, rapporteur public, - et les observations de Me Pichot, représentant la société Matignon US Loans. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1re Chambre A
6162a749f901d4f689722ec0
23 octobre 2012
23 octobre 2012
ARRÊT AU FOND DU 23 OCTOBRE 2012 O.B N° 2012/ Rôle N° 11/13856 [R] [Y] C/ [V] [S] [J] [Z] [D] Grosse délivrée le : à :BOULAN la SCP MAYNARD
Source officielle1re Chambre A
6162be8599b588421c5e37c6
9 mai 2012
9 mai 2012
/04199 [L] [R] [W] veuve [F] [E] [U] [F] C/ [D] [N] [C] [M] Grosse délivrée le : à :la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI la SCP MAYNARD
Source officielle1re Chambre C
6162c83eb820aa60963d855c
5 juillet 2012
5 juillet 2012
[M] [X] [R] [N] Grosse délivrée le : à : SCP TOLLINCHI SCP MAYNARD Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président du Tribunal de
Source officielle3e Chambre A
6162d67ca2a5768a176c5630
15 novembre 2012
15 novembre 2012
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 NOVEMBRE 2012 N° 2012/ 506 Rôle N° 12/05600 SCI MAGALI C/ SA BONIFAY Grosse délivrée le : à :Me SIDER SCP MAYNARD-SIMONI
Source officielle3e Chambre B
6162fde33ebbdffcbea6a98e
8 mars 2012
8 mars 2012
SYNDICAT MIXTE DE LA BASE DE LOISIRS DU VAR C/ CAISSE DE DEPOTS ET CONSIGNATIONS SERVICE DE L'ATIACL [L] [I] Grosse délivrée le : à : Me SIDER SCP TOLLINCHI SCP MAYNARD
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd86982
3 avril 2003
3 avril 2003
FAITS - PROCEDURE - PRETENTIONS DES PARTIES I) Par acte reçu par Maître MAGNARD, notaire à AMBERIEU-EN-BUGEY, le 1er juillet 1991, publié à la conservation des hypothèques de NANTUA la 30 août 1971
Source officielle4e Chambre A
616355d0bf1fa7f870d29fcd
6 mai 2011
6 mai 2011
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 06 MAI 2011 N° 2011/ 221 Rôle N° 10/09055 [U] [W] [V] [C] épouse [W] C/ [B] [Z] Grosse délivrée le : à :la SCP MAYNARD
Source officielle15e Chambre B
616361d4c983b818eb76d333
5 mai 2011
5 mai 2011
DU 05 MAI 2011 N° 2011/ 241 Rôle N° 08/15321 SAS CLINIQUE LA LAURANNE C/ AG2R PREVOYANCE SA ALLIANZ VIE Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf73
27 mai 2008
27 mai 2008
représenté par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, assisté de Me Louis BERNARDI, avocat au barreau de TOULON CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DU VAR, prise en la personne de son représentant
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c366
3 juillet 2008
3 juillet 2008
Grosse délivrée à : SIDER TOLLINCHI MAYNARD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de TOULON en date du 26 juillet 2006 enregistré au répertoire général sous le no 2005F00560
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab11
30 novembre 2007
30 novembre 2007
MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Maître Daniel HANCY, avocat au barreau de NICE Madame Christiane Y... épouse X... née le 06 août 1947 à ARLES (13200), demeurant ...
Source officielle14e Chambre
615e0e52c25a97f0381f54e4
29 octobre 2014
29 octobre 2014
Grosse délivrée le : à : Me Maxime PLANTARD de la SCP PLANTARD / ROCHAS / VIRY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Frédéric BUSSI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Christian MAILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea0a
19 décembre 2011
19 décembre 2011
la mère -fixé la résidence de Quentin, né le 11 juillet 1992, Morgane, née le 2 août 1995 et Aubin, né le 10 juin 1998 chez la mère et organisé le droit de visite du père dans les locaux de Colin-Maillard
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA00004_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Magnard, - les conclusions de M. Perroy, rapporteur public, - et les observations de Me Milochau, représentant M. et Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA02042_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Magnard, premier conseiller, M. Segretain, premier conseiller Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 février 2025. La rapporteure, C.
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA03080_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Magnard, - les conclusions de M. Perroy, rapporteur public, - et les observations de Me Haddad, représentant la société World Excellence Medias. Considérant ce qui suit : 1.
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