CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10e Chambre
6162c1cc34defd4c4b3b461d
20 juin 2012
CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES ALPES MEDITERRANEE, [Adresse 9] représentée par la SELARL LIBERAS BUVAT MICHOTEY, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Philippe RAFFAELLI
Chambre Sociale-Section 3
68e4a068cfbd3050592a1362
6 octobre 2025
APPELANTE : [8] [Adresse 3] [Adresse 15] [Localité 4] représentée par Mme [X], munie d'un pouvoir général INTIMÉE : S.A.S. [19] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Isabelle RAFEL
Pôle 1 - Chambre 3
63b6778ca853827c9026d20c
4 janvier 2023
[O] [L], la société Rafal dirigée par Mme [L], la société civile Recimmo dont le gérant est M. [V] [L] et l'indivision successorale [T] [L] composée de la mère et des trois enfants.
Chambre sociale
64ba21e2354f98d9699d4fcd
20 juillet 2023
la porte du camion de se rabattre, - le premier juge, a méconnu les caractéristiques techniques du véhicule, -le fait que la porte du camion se soit rabattue violemment, par l'effet supposé d'une rafale
Chambre Sociale
660f950da40f8b0008cb77af
4 avril 2024
judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON APPELANTE : S.A.S. [5] ([5]) N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 2] [Adresse 6] [Adresse 6] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Isabelle RAFEL
Pôle 6 - Chambre 8
68f1d262e5a8ebce71548308
16 octobre 2025
2020 par un message d'un membre du groupe Septeo, - une charge de travail qui s'est alourdie pour ce dernier avec l'ajout de tâches sans cohérence avec ses compétences, la réception de « projets en rafale
9e Chambre B
6033ab852fadc45f9576957a
28 avril 2017
Cedric HEULIN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SAS ARCELOR MITTAL MEDITERRANEE, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Denis PASCAL, avocat au barreau de MARSEILLE, et par Me Isabelle RAFEL
6034a01754599e8c73592ee2
3 novembre 2016
toutes premières minutes dégénère en 'grand feu' dévorant à très grande vitesse tout ce qui est facilement inflammable, produisant une énergie colossale d'auto-inflammation ( vent d'ouest violent, rafales
4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01511_20230323
23 mars 2023
Le 28 avril 2012, de fortes rafales de vent ont provoqué l'arrachement de l'auvent de la tribune, dont la chute a endommagé la toiture des locaux annexes.
Pôle 6 - Chambre 2
6163a7a19e14e201140bd76b
28 avril 2011
réparation d'avions et, plus précisément dans les faits, des avions d'affaires de la marque FALCON, construits et vendus par la société DA, parallèlement aux avions militaires de cette firme (des marques RAFALE
3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00135_20260422
22 avril 2026
n'est pas possible) dans les conditions de moteur réduit ou coupé, train sorti, volets sortis, centrage le plus défavorable, masse maximale, VNE : vitesse à ne jamais dépasser en vol, VC : vitesse de rafale
Pôle 3 - Chambre 1
6360c5683c369c7f74996dcd
26 octobre 2022
Novembre 1974 à [Localité 32] [Adresse 2] représenté par Me Sylvie NOACHOVITCH de la SELARL SYLVIE NOACHOVITCH & ASSOCIE, avocat au barreau de PARIS, toque : C1833 ayant pour avocat plaidant Me Rafaela
Pôle 5 - Chambre 5
615e0e34c25a97f0381f5361
12 février 2015
Par courrier du 31 mars 2011, la société TGH rappela au GIE Vitalia qu'il avait, selon elle, rompu unilatéralement le contrat et lui réclama, notamment, le paiement de la totalité de la rémunération prévue
Chambre 1-7
69615f7bcdc6046d47c6b5b8
8 janvier 2026
prétentions, ils produisent : - un article du journal le Parisien en date du 5 mai 2019, relatif à un incendie survenu à [Localité 13], au [Localité 9], et précisant que le feu état attisé par des rafales
63ca43169066fd7c90fc27ff
19 janvier 2023
et Négoce à son égard se déduit notamment de l'envoi frénétique de courriers recommandés dont il a fait l'objet entre le 7 août et le 4 septembre 2019 ; - que ce déluge de courriers associé à une rafale
Chambre civile 1-3
66878d1605d6f7f678d494b8
4 juillet 2024
[E], la défaillance mécanique de son véhicule, une "météo exécrable avec temps pluvieux et fortes rafales de vent", le déport de M.
Pôle 1 - Chambre 2
5fdbf9319fe72c1d6f328230
10 janvier 2019
Elle explique, en effet, que, le 9 janvier 2015, elle s'apprêtait à entrer dans le magasin Hyper Cacher lorsqu'elle a entendu des cris à la suite de la première rafale de tirs et qu'elle s'est réfugiée
Cour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85ffa
19 mars 2002
Messieurs Rafal N..., responsable sécurité de CONTINENT, et Khalid BOUAZZA, chef de sécurité, expliquaient en effet comme G...
Chambre 1-5
68e899f660ca52a2831c0264
9 octobre 2025
Condamner la partie succombante en tous les dépens, tant de première instance que d'appel, ces derniers distraits au profit de Maître Philippe RAFFAELLI, Avocat, sous sa due affirmation de droit.
Pôle 4 - Chambre 2
680875d2dfde5caae99bd0f4
9 avril 2025
MAVILLE IMMOBILIER, SARL immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 445 339 351 dont le siège social est : [Adresse 5] [Localité 10] Représentée par Me Arthur BARBAT DU CLOSEL et plaidant par Me Rafaël
Page 20 sur 22