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428 résultats pour « Raffaella »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

10e Chambre

6162c1cc34defd4c4b3b461d

Appel

20 juin 2012

20 juin 2012

CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES ALPES MEDITERRANEE, [Adresse 9] représentée par la SELARL LIBERAS BUVAT MICHOTEY, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Philippe RAFFAELLI

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

68e4a068cfbd3050592a1362

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

APPELANTE : [8] [Adresse 3] [Adresse 15] [Localité 4] représentée par Mme [X], munie d'un pouvoir général INTIMÉE : S.A.S. [19] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Isabelle RAFEL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

63b6778ca853827c9026d20c

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

[O] [L], la société Rafal dirigée par Mme [L], la société civile Recimmo dont le gérant est M. [V] [L] et l'indivision successorale [T] [L] composée de la mère et des trois enfants.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64ba21e2354f98d9699d4fcd

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

la porte du camion de se rabattre, - le premier juge, a méconnu les caractéristiques techniques du véhicule, -le fait que la porte du camion se soit rabattue violemment, par l'effet supposé d'une rafale

Source officielle
CA

Chambre Sociale

660f950da40f8b0008cb77af

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON APPELANTE : S.A.S. [5] ([5]) N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 2] [Adresse 6] [Adresse 6] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Isabelle RAFEL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68f1d262e5a8ebce71548308

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

2020 par un message d'un membre du groupe Septeo, - une charge de travail qui s'est alourdie pour ce dernier avec l'ajout de tâches sans cohérence avec ses compétences, la réception de « projets en rafale

Source officielle
CA

9e Chambre B

6033ab852fadc45f9576957a

Appel

28 avril 2017

28 avril 2017

Cedric HEULIN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SAS ARCELOR MITTAL MEDITERRANEE, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Denis PASCAL, avocat au barreau de MARSEILLE, et par Me Isabelle RAFEL

Source officielle
CA

10e Chambre

6034a01754599e8c73592ee2

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

toutes premières minutes dégénère en 'grand feu' dévorant à très grande vitesse tout ce qui est facilement inflammable, produisant une énergie colossale d'auto-inflammation ( vent d'ouest violent, rafales

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01511_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

Le 28 avril 2012, de fortes rafales de vent ont provoqué l'arrachement de l'auvent de la tribune, dont la chute a endommagé la toiture des locaux annexes.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6163a7a19e14e201140bd76b

Appel

28 avril 2011

28 avril 2011

réparation d'avions et, plus précisément dans les faits, des avions d'affaires de la marque FALCON, construits et vendus par la société DA, parallèlement aux avions militaires de cette firme (des marques RAFALE

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00135_20260422

Admin. Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

n'est pas possible) dans les conditions de moteur réduit ou coupé, train sorti, volets sortis, centrage le plus défavorable, masse maximale, VNE : vitesse à ne jamais dépasser en vol, VC : vitesse de rafale

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6360c5683c369c7f74996dcd

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Novembre 1974 à [Localité 32] [Adresse 2] représenté par Me Sylvie NOACHOVITCH de la SELARL SYLVIE NOACHOVITCH & ASSOCIE, avocat au barreau de PARIS, toque : C1833 ayant pour avocat plaidant Me Rafaela

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0e34c25a97f0381f5361

Appel

12 février 2015

12 février 2015

Par courrier du 31 mars 2011, la société TGH rappela au GIE Vitalia qu'il avait, selon elle, rompu unilatéralement le contrat et lui réclama, notamment, le paiement de la totalité de la rémunération prévue

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69615f7bcdc6046d47c6b5b8

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

prétentions, ils produisent : - un article du journal le Parisien en date du 5 mai 2019, relatif à un incendie survenu à [Localité 13], au [Localité 9], et précisant que le feu état attisé par des rafales

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43169066fd7c90fc27ff

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

et Négoce à son égard se déduit notamment de l'envoi frénétique de courriers recommandés dont il a fait l'objet entre le 7 août et le 4 septembre 2019 ; - que ce déluge de courriers associé à une rafale

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

66878d1605d6f7f678d494b8

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[E], la défaillance mécanique de son véhicule, une "météo exécrable avec temps pluvieux et fortes rafales de vent", le déport de M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fdbf9319fe72c1d6f328230

Appel

10 janvier 2019

10 janvier 2019

Elle explique, en effet, que, le 9 janvier 2015, elle s'apprêtait à entrer dans le magasin Hyper Cacher lorsqu'elle a entendu des cris à la suite de la première rafale de tirs et qu'elle s'est réfugiée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85ffa

Appel

19 mars 2002

19 mars 2002

Messieurs Rafal N..., responsable sécurité de CONTINENT, et Khalid BOUAZZA, chef de sécurité, expliquaient en effet comme G...

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68e899f660ca52a2831c0264

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Condamner la partie succombante en tous les dépens, tant de première instance que d'appel, ces derniers distraits au profit de Maître Philippe RAFFAELLI, Avocat, sous sa due affirmation de droit.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

680875d2dfde5caae99bd0f4

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

MAVILLE IMMOBILIER, SARL immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 445 339 351 dont le siège social est : [Adresse 5] [Localité 10] Représentée par Me Arthur BARBAT DU CLOSEL et plaidant par Me Rafaël

Source officielle

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