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6 104 résultats pour « employé de l'hôtel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8b7bd3db21cbdd860f1

Appel

25 avril 2002

25 avril 2002

HOTEL RESTAURANT "LA GENTILHOMMIERE" Madame Mina X... a été engagée par la société hôtel restaurant La Gentilhommière en qualité d'employée d'hébergement selon un contrat à durée déterminée de retour à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d5bd3db21cbdd8665e

Appel

3 décembre 2002

3 décembre 2002

Z..., client de l'hôtel, domicilié à Toulon ; X... HODIER a posé sur la BMW les plaques d'immatriculation d'une Peugeot 205 appartenant à un employeur précédent ; A...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6a19235bcdc6046d475352ab

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Elle fait valoir tout d'abord que son employeur a adressé au CSE, en vue de ses réunions des 8 et 19 avril 2019 des éléments sur les possibilités de reclassement portant sur les sociétés Hôtel [1] et Hôtel

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60331ba9a6a7178d5c2ef0ee

Appel

27 septembre 2017

27 septembre 2017

Par courrier du 18 octobre 2013, nous vous avons informé que cette recherche d'un poste de reclassement aussi comparable que possible à votre emploi de Directeur d'hôtel [Établissement 3] 3) et adapté

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6260f95b6d9e13277d6e39b7

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Sous-groupe 6 Af : restaurants et hôtels.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c350

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

SOCIÉTÉ DE GESTION DES HÔTELS MISTER BED (S. G. H. M.

Source officielle
CA

5ème Chambre

667a5d91ae416577477d99ce

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Elle estime que son emplacement, même proche de la mer, ne peut être qualifié d'excellent.

Source officielle
CA

5ème Chambre

667a5d91ae416577477d99d0

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Elle estime que son emplacement, même proche de la mer, ne peut être qualifié d'excellent.

Source officielle
CA

5ème Chambre

667a5d91ae416577477d99d4

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

La SARL Résidence [8] expose que s'agissant de locaux monovalents, le loyer du bail renouvelé doit être déterminé suivant les usages observés dans la branche d'activité hôtelière et que la méthode hôtelière

Source officielle
CA

5ème Chambre

667a5d92ae416577477d99d6

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Elle estime que son emplacement, même proche de la mer, ne peut être qualifié d'excellent.

Source officielle
CA

5ème Chambre

667a5d92ae416577477d99da

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Elle estime que son emplacement, même proche de la mer, ne peut être qualifié d'excellent.

Source officielle
CA

5ème Chambre

667a5d92ae416577477d99de

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

La SARL [Adresse 7] expose que s'agissant de locaux monovalents, le loyer du bail renouvelé doit être déterminé suivant les usages observés dans la branche d'activité hôtelière et que la méthode hôtelière

Source officielle
CA

5ème Chambre

667a5d93ae416577477d99e4

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Elle estime que son emplacement, même proche de la mer, ne peut être qualifié d'excellent.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6350e50542150aadff23dc86

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

La société Café Les turbines emploie moins de 11 salariés et applique la convention collective nationale des hôtels, cafés restaurants (HCR) du 30 avril 1997.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6a192365cdc6046d47535366

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Il fait valoir tout d'abord que son employeur a adressé au CSE, en vue de ses réunions des 8 et 19 avril 2019 des éléments sur les possibilités de reclassement portant sur les sociétés Hôtel [1] et Hôtel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

67f0ba58ea6533065f551e58

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Exposé des faits et de la procédure La société anonyme [8] Hôtel, immatriculée le 29 juillet 1957 et présidée par M. [L], exerce une activité d'hôtellerie.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6347abd129ffd2adfff4f174

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Le restaurant exploité par la SARL Détente Hôtel a été fermé jusqu'au 2 juin 2020.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd9101d

Appel

27 janvier 2014

27 janvier 2014

notre hôtel est situé.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE02825_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

que l’état de santé du salarié fait obstacle à tout reclassement dans un emploi. / L’obligation de reclassement est réputée satisfaite lorsque l’employeur a proposé un emploi, dans les conditions prévues

Source officielle
CA

Chambre sociale

63c8eecddc5b777c90992ec5

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Il est cependant constant que l'employeur a fait fonctionner sont l'hôtel avec seulement deux salariés dont M.

Source officielle

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