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2 276 résultats pour « Bénédicte Guy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca4dbd3db21cbdd8a9de

Appel

19 février 2008

19 février 2008

Guy SCHMITT, Président Madame Annie PLANTARD, Conseiller Mme Noële-France DEBUISSY, Conseiller Greffier, lors des débats : Melle Colette ROBIN ARRET : -contradictoire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd8712d

Appel

16 septembre 2004

16 septembre 2004

Guy J..., passager transporté de Mme Jocelyne X... épouse Y..., dont la teneur, traduite en Français, est la suivante : "Le 1er juin 1992 j'étais passager avec Mme J.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6308623e5d4f3fc56380b090

Appel

25 août 2022

25 août 2022

FRANCELOT Grosse délivrée le à Me Guy Guenoun Me Rigaud COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section A ARRÊT DU 25 AOUT 2022 APPELANTS :

Source officielle
CA

2ème chambre

67ecc5ce955548e0aba48f94

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

SELAS EGIDE C/ [L] [P] Infirmation Grosse délivrée le à Me Quentin GUY-FAVIER Me Pascal GORRIAS REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ***

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6162dcffcadecb9ef7c7e065

Appel

12 juin 2012

12 juin 2012

et assisté de la SCP RIBAUT (Me Vincent RIBAUT) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0051) et de Me Claude BRAULT-BENTCHICHOU (avocat au barreau de PARIS, toque : J094) substituant Ma Jean-Xavier GUY

Source officielle
CA

8e Chambre A

6162efbb8fe037d2cb4a05af

Appel

8 décembre 2011

8 décembre 2011

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Guy SCHMITT, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

8e Chambre A

6162fa96687317f24325afb8

Appel

21 juin 2012

21 juin 2012

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Guy SCHMITT, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bcbd

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

La Cour était composée de : Monsieur Guy ROMAN, Président Monsieur Xavier FARJON, Conseiller Madame Anne VIDAL, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6cbd3db21cbdd8afc5

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

Guy SCHMITT, Président - signé par M. Guy SCHMITT, Président, et par Melle Colette ROBIN, Greffier, présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6cbd3db21cbdd8afc7

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

Guy SCHMITT, Président - signé par M. Guy SCHMITT, Président, et par Melle Colette ROBIN, Greffier, présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6cbd3db21cbdd8afca

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

Guy SCHMITT, Président - signé par M. Guy SCHMITT, Président, et par Mlle Colette ROBIN, Greffier, présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3ebd3db21cbdd8d2aa

Appel

5 octobre 2009

5 octobre 2009

Guy POILANE, Conseiller, Président, M. Hubert LEVET, Conseiller, M. Pierre FAGALDE, Conseiller, GREFFIER Lors des débats : Mme Marie-Luce CAFAFA, Greffière.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2dbd3db21cbdd8d062

Appel

21 janvier 2009

21 janvier 2009

Guy domicile déclaré : 21 rue François Le Camus-27400 LOUVIERS représenté par Mademoiselle Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b76a

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

APPELANT Monsieur Guy X... né le 14 Avril 1946 à AVIGNON (84000), demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2bbd3db21cbdd8a3f7

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

Guy SCHMITT, Président. -signé par M. Guy SCHMITT, Président, et par Melle Colette ROBIN, Greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab4e

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

Arrêt no Affaire no : 07 / 00501 PB / FC Guy X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdafbd3db21cbdd9422f

Appel

25 octobre 2018

25 octobre 2018

Monsieur Guy A... né le [...] à PALISSE (CORREZE) (19160) [...]

Source officielle
CA

9e Chambre B

6162af109547460d26ddb657

Appel

5 juillet 2012

5 juillet 2012

Signé par Madame Bernadette BERTHON, Président de chambre et Monsieur Guy MELLE, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93ff0

Appel

4 mai 2018

4 mai 2018

Elle a donc bénéficié de la défiscalisation escomptée, ayant, d'ailleurs, procédé à d'autres investissements défiscalisants.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc54bd3db21cbdd8fc78

Appel

22 juin 2012

22 juin 2012

L'intimée soutient que l'appelant ne peut bénéficier des déductions réclamées, la somme de 1. 302, 24 € ayant déjà été décompté.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

CARRÉ, Bénédicte, Marie, Guyonne, FRANCOIS

SIREN 108972282Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

30/08/2026

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Créations

BIGO, Guyonne, Marie, Maur, Alix, Bénédicte, MICHAUD

SIREN 937763316Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

03/07/2026

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Radiations

de NOUEL, Sybille, Marie, Bénédicte, GUYON DE MONTLIVAULT

SIREN 902184167Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

15/04/2026

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Créations

de NOUEL, Sybille, Marie, Bénédicte, GUYON DE MONTLIVAULT

SIREN 902184167GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

17/08/2021

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Ventes et cessions

GUY KAREL, POIRIER, Bénédicte

SIREN 838206449GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

- Acte SSP en date du 03/04/2018 enregistré au SPFE de Vanves 2 le 06/04/2018 - dossier 2018 25684 - référence 2018 A 02575 - délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc - adresse du cédant : 109 rue Pierre Sémard - 92320 Châtillon.

15/04/2018

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