Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
6162887cdafa129e399519bc
11 octobre 2012
11 octobre 2012
engagée à fournir à Monsieur [D] des rouleaux de tickets de caisse imprimés d'une longueur de 60 mètres, au lieu des 54 mètres relevés par le constat de la SCP Glorieux et Manchez.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd943e9
6 avril 2018
6 avril 2018
documents qui lui étaient soumis et a occulté les éléments apparaissant dans le plan cadastral napoléonien montrant que l'impasse commune alors cadastrée [...] correspondait au plus du double de la longueur
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616243c51217cad6c01649cb
6 décembre 2013
6 décembre 2013
78 cm), - en 2006, sous la référence interne AF 78178VLHCY (garniture lapin, intérieur de capuche lapin, bordure de capuche coyote /longueur 78 cm), - en 2010, sous la référence interne AF 10885COCO
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02377_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Il ressort également des pièces du dossier, et en particulier des photographies et du plan de masse joints au dossier de demande de permis de construire, que, compte tenu de la longueur de ce chemin et
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01379_20250204
4 février 2025
4 février 2025
relatives aux espaces de pleine terre et à l'emprise au sol ; - contrairement à ce qu'ont estimé les premiers juges, le permis de construire modificatif a été délivré en l'absence de fraude ; la longueur
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92269
10 avril 2015
10 avril 2015
Or, l'intimé présente aujourd'hui deux cicatrices sur le cuir chevelu dont la nouvelle est anormalement large sur toute sa longueur et lui enlève la possibilité de bénéficier de toute future intervention
Source officielleChambre 4-8
62bfe09b413a8b69b32bf041
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Aux termes de ce document, il a été conclu que la longueur des tournées pouvait constituer la cause numéro un de survenue de l'accident, et qu'il convenait de proposer de limiter la longueur de ses tournées
Source officielleChambre Sociale
69e70970cdc6046d47fa44c1
17 avril 2026
17 avril 2026
[V] [F], victime d'une poliomyélite à l'âge de 2 ans, souffre d'une amyotrophie de la jambe droite et d'une différence de longueur de 2 cm entre ses jambes.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65b20e98c4cf860008dff564
24 janvier 2024
24 janvier 2024
une séquence ayant une finale différente soit « gusti » / « gustavo », le consommateur n'étant pas particulièrement incité à isoler ces trois lettres, ce qui confère à ces séquences d'attaque des longueurs
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03424_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce jardin paysager, appelé " ", comprend une parcelle cadastrée , située en contrebas d'une voie communale dénommée " chemin des ", dont elle est séparée par un mur, d'une longueur totale de 135 mètres
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2b9
12 juin 2008
12 juin 2008
véranda qui aura une hauteur de 3, 38 mètres, - un ensoleillement limité de la cour de Michèle X... compte tenu de son exposition au nord, Attendu qu'il en résulte que la véranda occuperait toute la longueur
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af82
13 mars 2008
13 mars 2008
., correspondant au commencement du mur ancien ; Que, cependant, le procès- verbal de constat de Maître C... du 1er décembre 2004 indique qu'un « mur en moellons longe la route sur 25 mètres de longueur
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
61609e52264c7ed035b03c6f
18 septembre 2014
18 septembre 2014
que dans l'autre, il précise que les mêmes salariés n'ont plus porté sur leurs épaules mais fait 'basculer' et 'glisser' les pièces du camion jusqu'au sol où, compte tenu de leur poids et de leur longueur
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02618_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
zones " du règlement du plan local d'urbanisme relatif à l'implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques ou voies privées dès lors que le pan coupé ne présente pas une longueur
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01484_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
" Pour l'aménagement des places de stationnement, couvertes ou à l'air libre, sont prescrites les dimensions minimales ci-après : - Places aménagées perpendiculairement à la voie de desserte : ' Longueur
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01483_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Les places de stationnement pour véhicules légers doivent être facilement accessibles et respecter une longueur utile de 5 m au minimum et une largeur utile de 2,5 m au minimum.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02933_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Au-delà, les caractéristiques des voies s'imposent () - Une bande d'accès en impasse ne pourra excéder 75 m de longueur ; - Une bande d'accès en impasse desservant plus d'une habitation comportera une
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL03890_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
./ Le nombre minimum de points de contrôle est fonction de la longueur de la tranchée réalisée./ Le contrôle est obligatoire, hors agglomération comme en agglomération :/ - sur chaque voie de circulation
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fdbd62f842ed7b518fd3ff8
24 janvier 2019
24 janvier 2019
La cession de l'équipement et de la créance de loyers du loueur se matérialisera par la contre-signature du présent contrat par le cessionnaire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163151ee03efc4516bd2e12
20 janvier 2012
20 janvier 2012
traverse étant inférieure à la largeur de la porte, que le plateau est orné sur le côté frontal et les deux côtés latéraux d'une moulure horizontale taillée selon un profil constant dans toute sa longueur
Source officiellePage 22 sur 339