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3 191 résultats pour « Malaury-Ripert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

11e chambre

5fd97ac13eb9ae68ed87327f

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

LEGRIS, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Sophie RIVIERE, Le 1er juillet 2014, Mme [J] [W] était embauchée par l'association Altia Maldure

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 12

69d09c48cdc6046d4710362f

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

A0322 substitué par Me Alexia VIAU, avocat au barreau de PARIS INTIMEE LA CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D' ASSURANCE VIEILLESSE ([1]) [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Malaury

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65ab718e36bfc00008d68c04

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

PARIS dispensé de comparution INTIMÉE : CIPAV prise en la personne de son directeur domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Cécile KREMERS substituant Me Malaury

Source officielle
CA

Chambre Sociale

696a0774cdc6046d4780934d

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

INTIMÉE : [8] ([6]) [Adresse 4] [Localité 3] Ayant pour conseil Me Malaury RIPERT de la SCP LECAT ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, non comparant (a demandé une dispense de comparution en

Source officielle
CA

Chambre Sociale

696a0778cdc6046d4780939c

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

INTIMÉE : [8] ([6]) [Adresse 4] [Localité 3] Ayant pour conseil Me Malaury RIPERT de la SCP LECAT ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, non comparant (a demandé une dispense de comparution en

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6970bb2acdc6046d471a8e15

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

de la Sécurité Sociale, sise, [Adresse 4] à [Localité 3], prise en la personne de son Directeur en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Malaury

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6700d6f4836fac7141b7ea28

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

substitué par Me Alexia VIAU, avocat au barreau de PARIS INTIMEE LA CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D' ASSURANCE VIEILLESSE (C.I.P.A.V) [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Malaury

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

66878ca405d6f7f678d48f0a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

de la Sécurité Sociale, sise, [Adresse 4] à [Localité 5], prise en la personne de son Directeur en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Malaury

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

66878ca405d6f7f678d48f0c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

de la Sécurité Sociale, sise, [Adresse 4] à [Localité 5], prise en la personne de son Directeur en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Malaury

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

66878ca405d6f7f678d48f0e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Pascal PERDU, avocat au barreau d'AMIENS, substituant Me Malaury

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

65a23f6e7ca18b0008e58391

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Interprofessionnelle de Prévoyance et d'Assurance Vieillesse (C.I.P.A.V.), prise en la personne de son Directeur en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Malaury

Source officielle
CA

Chambre pôle social

67932e5620da87ff5e0113eb

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

avocat au barreau de PARIS APPELANTE ET : [7] ([9]) prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Malaury

Source officielle
CA

Chambre pôle social

67932e5620da87ff5e0113ed

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D'ASSURANCE VIEILLESSE (CIPAV) prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Malaury

Source officielle
CA

Chambre pôle social

67932fcd9097fd849ae8aaaa

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

es qualité au siège social sis [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Virginie DESSERT de la SCP VILLATTE-DESSERT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat constitué, substitué par Me Malaury

Source officielle
CA

Chambre pôle social

67932fcd9097fd849ae8aaac

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D'ASSURANCE VIEILLESSE (CIPAV) prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité au siège social sis [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Malaury

Source officielle
CA

Chambre pôle social

67932fcd9097fd849ae8aab0

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

APPELANTE ET : [7] ([6]) [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Virginie DESSERT de la SCP VILLATTE-DESSERT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat constitué, substitué par Me Malaury

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

680875dcdfde5caae99bd162

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

dispositions du Livre VI, Titre 4, du code de la Sécurité Sociale, prise en la personne de son Directeur en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Malaury

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

65a77ed68121050008662c37

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D'ASSURANCE VIEILLESSE, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Malaury

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6a226120cdc6046d47390298

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

en la personne de son Directeur en exercice, domicilié en cette qualité au siège : [Adresse 1] Représentée à l'audience par Maître Laurence GROS, avocate au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Malaury

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CAA

5ème chambre

DCA_24NT01677_20260324

Admin. Appel

24 mars 2026

24 mars 2026

préservation des continuités écologiques tel qu’énoncé par l’article L. 100-1 du code de l’environnement ; - l’étude d’impact est suffisante et le projet en cause ne porte pas atteinte à la forêt de Malaunay

Source officielle