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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
602260db77d34d3a30e19bc2
2 février 2021
2 février 2021
Or la désorganisation vécue entre ces deux dates ne résulte que de sa propre décision péremptoire de suspendre les paiements alors qu'elle bénéficiait pourtant d'un service de téléphonie, motivée par la
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
603236597c78d06cce6b5c92
28 mars 2018
28 mars 2018
Par lettre recommandée adressée le 3 septembre 2013, le conseil de la salariée a informé l'employeur de persistance d'une situation de harcèlement moral, vécue par sa cliente depuis plusieurs mois, en
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fde3fb81e0ee81e4dc2e6f8
3 juillet 2018
3 juillet 2018
Ahmed H... invoque la violation de l'obligation de sécurité et déclare qu'il a été victime du comportement de son employeur, qui était alerté de la souffrance vécue, aucune politique de prévention du harcèlement
Source officielle11e chambre
60366da72f8b2e0ea9d6bce3
22 octobre 2015
22 octobre 2015
elle a entrepris de licencier monsieur [M] [L] pour faute lourde, la sanction la plus élevée dans l'échelle des sanctions disciplinaires privative de toute indemnité avec une mise à pied conservatoire vécue
Source officielle1ère chambre civile B
6036fc8dbc54ce979a1f0924
30 juin 2015
30 juin 2015
Les souffrances endurées sont évaluées à hauteur de 6/7, compte tenu de la longue évolution et des complications particulièrement difficiles vécues par le blessé.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cebd3db21cbdd8652c
20 janvier 2003
20 janvier 2003
Il souligne par ailleurs qu'une peine privative de liberté apparaît la réponse pénale la plus adaptée à la nature des agissements commis dans une zone vécue localement comme de non droit et alors que les
Source officielle9e Chambre C
61633c137eadebb7307d1f17
28 juin 2011
28 juin 2011
l'existence d'un harcèlement moral, d'autant que par attestation établie le 27 avril 2006, Mme [W], responsable de la gestion administrative, s'est étonnée que cette affectation dans ce bureau ait pu être vécue
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
616361d0c983b818eb76d308
3 février 2011
3 février 2011
accord exprès (accord versé aux débats) et n'avoir procédé à l'audition que des salariés les plus anciens au sein de l'équipe afin de garantir un regard objectif et le recul nécessaire sur la situation vécue
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1e9
12 février 2008
12 février 2008
simplement à exprimer ses propres sentiments et à s'impliquer dans des relations interpersonnelles générées naturellement par une vie communautaire entre couples et célibataires ; Que si la réalité vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93744
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Compte-tenu de l'extrême gravité de cette affection se manifestant par des symptômes impressionnants (vomissements pendant plusieurs heures), de l'angoisse que chacun des deux parents et Flavian ont vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd90101
11 janvier 2013
11 janvier 2013
traits évitants participent au contrôle affectif mais ne témoignent pas d'un repli sur soi hors réalité et d'une pathologie de la psychose, et les traits dépressifs sont des réactions à l'expérience vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd907f2
24 avril 2013
24 avril 2013
signifie ¿ qu'un homme sans terre n'est rien, et n'a tout simplement pas d'existence... cette terre qui est le principe de toute vie, fait l'identité de l'homme, au point que la spoliation d'une terre est vécue
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT01352_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Il est également constant que cette observation, qui s'inscrit dans l'exercice du pouvoir hiérarchique, a cependant été très mal vécue par l'agent dans ce contexte d'accroissement de la charge de travail
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00053_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
érigeant de nombreuses règles qui laissent peu de place à l'initiative " et de manifester son autorité " par une attitude parfois excessive et inadaptée aux situations et aux interlocuteurs, pouvant être vécue
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA02086_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
- elle est fondée à demander la condamnation de la commune de Gardanne à lui verser la somme de 50 000 euros en réparation du préjudice moral subi du fait des cinq années de souffrances qu'elle a vécues
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00804_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Enfin, M. et Mme H ont subi un préjudice lié à la douleur ressentie à la vue de la situation vécue par leur fils. Ils ont dû adapter leur mode de vie au handicap de leur enfant.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00825_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Si par ailleurs les certificats médicaux produits établis par un médecin généraliste et un médecin psychiatre font état de troubles d’anxiété et dépressifs en lien avec une procédure de voisinage vécue
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02834_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
S'ils se prévalent également du stress post traumatique pour une autre de leurs enfants résultant d'une agression vécue dans leur pays d'origine et de l'absence de cadre sécurisant dans ce pays, les seules
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02835_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
S'ils se prévalent également du stress post traumatique pour une autre de leurs enfants résultant d'une agression vécue dans leur pays d'origine et de l'absence de cadre sécurisant dans ce pays, les seules
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919cc
22 mai 2014
22 mai 2014
Enfin, et surtout, il convient de rappeler qu'au regard de la normativité autochtone telle que vécue de nos jours, " l'occupation de l'espace dans la société Kanak renvoie à l'existence de tertres claniques
Source officiellePage 22 sur 39