CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

7 006 résultats pour « machine »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6e1

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

auprès de cette société ; Qu'ainsi ni le fournisseur de certaines de ces machines à la société Miel, M.

Source officielle

Page 22 sur 351

← PrécédentSuivant →
CA

Ch.protection sociale 4-7

6867611ec173dff6a7933718

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[N] 'a subi un écrasement de son bras gauche entre la toupie en fonctionnement (élément mobile de la machine) et le cône de chargement (partie fixe de la machine) alors qu'il accomplissait une opération

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6799c76ed0369362bfa17abc

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Il surveille l'évacuation des produits à l'avant de la machine d'abattage.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT02770_20240607

Admin. Appel

7 juin 2024

7 juin 2024

Ils soutiennent que : - le porter à connaissance est insuffisant quant à l'évaluation des incidences acoustiques résultant de la modification du modèle de machines ; la société pétitionnaire ne s'est

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23LY03753_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

6 février 2025

implicitement rejeté ses demandes formulées le 30 mars 2021 tendant à ce que la société Reynouard Frères soit mise en demeure de respecter le seuil maximal de 200 kw au titre de la puissance totale des machines

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fd9705a0960d15d27530bc6

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

Considérant que des fautes ont été commises, Monsieur [F] a reproché à la société Financière [C] [T] (ci-après FAC), société de conseil aux entreprises, à la banque Martin Maurel (ci-après BMM), banque

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6a11363ccdc6046d47a61422

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Portalis 35L7-V-B7H-CHO2M Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 01 Mars 2023 par le Pole social du TJ de [Localité 1] RG n° 22/00946 APPELANTE CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA MARTINIQUE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60352d7272d2705804eedef1

Appel

8 juin 2016

8 juin 2016

Elle distribue notamment du matériel de la société AEBI & Co, société suisse qui conçoit et fabrique des machines d'entretien des voiries et de déneigement.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6163e38cfeacceebf034a977

Appel

4 février 2010

4 février 2010

. *** La société Elgé, qui exploitait une menuiserie, s'est rapprochée, dans le courant de l'année 2004, de la société Dubus Industries (Dubus), fabricante de machines outils, pour commander un

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd90924

Appel

15 juillet 2013

15 juillet 2013

expressément référé pour le détail de l'argumentation et des moyens, NSI Dynamitage sollicite de la cour, sur infirmation : à titre principal, - de constater le caractère parfait de la vente de la machine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916b8

Appel

3 juin 2014

3 juin 2014

(pièce no 2 C) duquel il ressort qu'il a réalisé, pour des sociétés telles NTN, ARCIL, DANONE, SIEMENS etc... des missions relatives à la conception de machines variées telles que machine d'assemblage

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

635236dc8c924eadffcc4886

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

[S] [A] explique qu'il travaillait sur la machine Kugler ; qu'il a produit plus de 2800 carnets de chèques sans le moindre incident ; que la machine fonctionnait parfaitement ; qu'il a ensuite mis les

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

DBVQ-V-B7F-FBK2 Société DOOSAN INFRACORE EUROPE S.R.Oc/S.A

6358cdddc40aa805a7864d48

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Elles contestent que les conditions d'entretien des machines soient en cause.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6033e5389d49b5965d57142b

Appel

10 mars 2017

10 mars 2017

Trikon a incriminé dans ses dernières conclusions de première instance toutes les machines litigieuses d'Alcatel, sans se limiter aux machines AMS 200 et 601E.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68e1fb75364b3ebed3bf04fc

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[D] à cette machine alors qu'il en avait exclu une autre.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6684eb17a0de54ff609f80e8

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Il précise que s'il a effectué un certain nombre d'heures avec cette machine, en tout état de cause, le compteur a été trafiqué.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90dbd3db21cbdd87195

Appel

30 septembre 2004

30 septembre 2004

1226 Etats-Unis (PO Box 281226) non comparante Audience publique du 10 Juin 2004 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame MARTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c920bd3db21cbdd87521

Appel

8 septembre 2005

8 septembre 2005

PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Par contrat du 12 décembre 2000, la société ERI ELEC a pris en location pour une durée de 36 mois ferme auprès de la société KBC LEASE FRANCE un matériel de machine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd89807

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

.; Que la machine à été livrée et facturée à l'établissement de MORCENX (40) de la Ste LA PRECISION PLASTIQUE ; Attendu que lorsqu'il est chargé d'un secteur géographique, l'agent commercial a droit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadbbd3db21cbdd8c50b

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

. ; Que la machine à été livrée et facturée à l'établissement de MORCENX (40) de la Ste LA PRECISION PLASTIQUE ; Attendu que lorsqu'il est chargé d'un secteur géographique, l'agent commercial a droit

Source officielle