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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-4

69e86334cdc6046d4719baee

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant Me David CUSINATO de la SELARL ABEILLE

Source officielle
CA

Chambre 1-6

633fc2aee633183e2ee17785

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

SA AXA FRANCE IARD, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Etienne ABEILLE de la

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6979a71dcdc6046d47f0d401

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

du droit d'asile, assistée de Maëva VEFOUR, Greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : PREFECTURE DU VAL DE MARNE [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Laurent ABSIL

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

677e149326e046654dc50c6f

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

visioconférence, assisté de Me Thierry DE VALLOMBREUSE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 540, commis d'office DEMANDEUR ET : PREFECTURE DE LA SEINE SAINT DENIS représentée par Me Laurent ABSIL

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 11

60342c66566ffd1e4cc3ad80

Appel

27 janvier 2017

27 janvier 2017

PRÈS LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CRETEIL, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Michel Savinas, avocat général, 2°) LE PRÉFET DU VAL-DE-MARNE, représenté par Me Marie Bauquis du cabinet Absil

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6035ff34749c6c648a37bb2d

Appel

15 janvier 2016

15 janvier 2016

. ******* Monsieur [U] [G] et son épouse Madame [V] [G] et leurs enfants [J] et [Y] [G] ci-après consorts [G], ont souscrit, le 25 juin 1997 auprès de la société Abeille vie, aux droits de laquelle

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

60362b8bbe732d8e67e5f4b5

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 1] SA ALLIANZ IARD venant aux droits de la société AVIVA elle même venant aux droits de la société ABEILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89c92

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

IARD COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT DU 27 NOVEMBRE 2007 APPELANTS : COMPAGNIE AVIVA ASSURANCES, SA, venant aux droits de la Compagnie Abeille

Source officielle
CA

1ère ch. civile

633e7073f8faf13e2e973f06

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

COFIDIS [Adresse 8] [Localité 6] Représentant : Me Marc ABSIRE de la Selarl DAMC, avocat au barreau de Rouen APPELANT Monsieur [B] [J] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me François DELACROIX

Source officielle
CA

Chambre 2-4

665aba4097d59200081072f3

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

[E] [V] [Adresse 6] [Localité 7] Représentant : Me Sylvain PONTIER de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE M.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69d744d8cdc6046d479c90d1

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

[A] [W] Représenté par Me Guillaume HARTER de la SELARL LX COLMAR, avocat au barreau de COLMAR Compagnie d'assurance ABEILLE IARD & SANTE Représentée par Me Katja MAKOWSKI, avocat au barreau de COLMAR

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69d744dbcdc6046d479c90eb

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

AJNE Représentée par Me Joëlle LITOU-WOLFF, avocat au barreau de COLMAR Compagnie d'assurance ABEILLE IARD & SANTE Représentée par Me Katja MAKOWSKI, avocat au barreau de COLMAR S.A.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

653b58e7502b828318c4e347

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

01167 COUR D'APPEL DE CAEN 2ème chambre sociale ARRÊT DU 26 OCTOBRE 2023 APPELANTE : [8] venant aux droits de la [5] ([6]) [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Marc ABSIRE

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6a0ffb26cdc6046d478a6f97

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

AXA FRANCE IARD Représentant : Me David CUSINATO de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

66ff85a3a4ff9ec259c09605

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[B] [M] [Adresse 2] [Localité 14] représenté par Me Véronique Ducloy, avocat au barreau de Lille, avocat constitué substitué par Me Florence Mostaert, avocat au barreau de Lille La SA Abeille

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

603209b596b9184187715b88

Appel

14 mai 2018

14 mai 2018

alors que dans la production des pièces par l'appelante que celle-ci produit indifféremment des mails de toutes les sociétés dont elle se prétend étrangères : pièces 37, 8, 39,40, 41, 42: mail de Abeilles

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_22LY02167_20230216

Admin. Appel

16 février 2023

16 février 2023

Burrus, conclut aux mêmes fins que la requête et demande, dans le dernier état de ses écritures, que l'expertise soit organisée au contradictoire de QBE Europe, assureur de la société Bureau Veritas, d'Abeille

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_20VE01720_20240625

Admin. Appel

25 juin 2024

25 juin 2024

Sur les interventions de la société Abeille Iard et Santé et de la SMABTP : 2.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69e1bf2fcdc6046d478770b4

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

de Toulouse sous le numéro [N° SIREN/SIRET 1] dont le siège social est est sis [Adresse 2] pour son établissement [Etablissement 1] sis [Adresse 3] Représentant : Me Juliette FERRE de la SELARL ABEILLE

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6711fa947603bf88a188449f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

DU 17 OCTOBRE 2024 mm N°2024/334 Rôle N° RG 21/05230 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHID5 [E] [J] [L] [P] épouse [J] C/ [I] [R] épouse [M] [B] [M] Société [U] [N] SOCIETE ABEILLE

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SIREN 103063442Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

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Dépôts des comptes

ABSILIS

SIREN 924188097Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

08/01/2026

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Dépôts des comptes

DYLAN ABSIL

SIREN 907609184Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

19/12/2025

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Dépôts des comptes

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SIREN 789726890Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

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