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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
19e chambre
603552d6c97b497b94219c3e
12 mai 2016
12 mai 2016
suivant dans l'affaire entre : Madame [E] [S] [Adresse 1] [Adresse 1] / France Non comparante Représentée par Me Michael AMADO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0448 substitué par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdd6
28 janvier 2009
28 janvier 2009
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e105
11 juin 2010
11 juin 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme HIRIGOYEN, présidente de chambre Mme DERYCKERE, conseillère Mme BENJAMIN, conseillère, Les parties ont été
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93595
5 octobre 2016
5 octobre 2016
d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction de président, Mme ROUY-FAZI, Conseiller Mme BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd9300e
9 mars 2016
9 mars 2016
Au vu de ces éléments, il convient de s'en tenir à l'évaluation faite par l'expert judiciaire.
Source officielleChambre 4-5
68676d786cbb391a608a187f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Par deuxième avis du 25 juin 2012, Mme [OS] a été déclarée inapte en ces termes : 'Inapte définitif à ce poste.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0c4ac25a97f0381f4a71
26 juin 2013
26 juin 2013
civile et en application des dispositions des articles 786 et 907 du même code, l'affaire a été débattue le 27 mars 2013, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cce0bd3db21cbdd91946
9 juillet 2014
9 juillet 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
62cd0f02e91c8e9fcf071279
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Corto Maltese - CS 31271 - 33076 Bordeaux Cédex représentée et assistée par Me Alain Reisenthel, substitué à l'audience par Me Marine Douterlungne, avocats au barreau de Douai ayant pour conseil Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
696b6e1ccdc6046d47a266a3
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleChambre 4-8a
6622095d9ce14200083895e5
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
67f4adad76ec6bab6dfbabf7
7 avril 2025
7 avril 2025
Aux termes de ses dernières conclusions remises au greffe le 22 août 2024, M.
Source officielleChambre 4-8b
65a8d096e12c85000874adc1
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-MESZ SAS 13 INVESTc/LE FONDS COMMUN DE TITRISATION CEDRUS
653a0675d0451e8318d0e9a5
25 octobre 2023
25 octobre 2023
déclaration d'appel du 04 juin 2021 APPELANTE : SAS 13 INVEST, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 1] représentée par Maître Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
65b9f1ee8452800008b2b412
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleChambre 4-8a
6a2267e6cdc6046d4739a5e0
4 juin 2026
4 juin 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX, Conseillère
Source officielle3e Chambre B
6033ae3b1737c6622a6ca34f
27 avril 2017
27 avril 2017
domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] représentée par Me Sandra JUSTON, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Jean-Claude BENSA, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Benjamin
Source officielle1ère Chambre
é les demande dirigéesc/Me de Stoppani
60347fbc1923586d836520f8
29 novembre 2016
29 novembre 2016
naissance 2] 1948 à [Localité 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Jean-pierre DEPASSE de la SCP DEPASSE/SINQUIN/DAUGAN/QUESNEL, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e0b
5 février 2008
5 février 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa5f
22 avril 2008
22 avril 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePage 23 sur 45