AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
60354da469dd9776bacee67a
13 mai 2016
13 mai 2016
Représentée par Me Matthieu BOCCON-GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque C 2477 Assistée de Me Florence DAUVERGNE plaidant pour la SELARL NOMOS et substituant Me Eric
Source officielleChambre commerciale
67908b3b4143037ceabfc03d
21 janvier 2025
21 janvier 2025
QUALI CLIMAT prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb0ebd3db21cbdd8cc17
12 novembre 2008
12 novembre 2008
PROUZAT, Conseiller Monsieur Eric SENNA, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdd1c246bd27e85a908fffe
11 octobre 2018
11 octobre 2018
représentés par Me Jean Philippe A..., avocat au barreau de Valenciennes assistés de Me Yann B..., membre de la SELARL B... & associés, avocat au barreau de Marseille, substitué à l'audience par Me
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65a0f604383a880008fd082f
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 Décembre 2022 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS APPELANT : Monsieur [T] [S] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Paul
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65a0f608383a880008fd0831
11 janvier 2024
11 janvier 2024
déférée à la Cour : Jugement du 06 Décembre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/09738 APPELANT : Monsieur [T] [P] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Paul
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65a0f60c383a880008fd0833
11 janvier 2024
11 janvier 2024
la Cour : Jugement du 06 Décembre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/09739 APPELANT : Monsieur [R] [E] [Y] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Jean-paul
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65a0f610383a880008fd0835
11 janvier 2024
11 janvier 2024
la Cour : Jugement du 06 Décembre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/09728 APPELANT : Monsieur [W] [U] [F] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Paul
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65a0f614383a880008fd0837
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 Décembre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS APPELANT : Monsieur [R] [K] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Paul
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65a0f61d383a880008fd083b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
déférée à la Cour : Jugement du 14 Décembre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/06856 APPELANT Monsieur [L] [R] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Paul
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65a0f61f383a880008fd083d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
déférée à la Cour : Jugement du 14 Décembre 2022 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/06855 APPELANT Monsieur [S] [L] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Paul
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65af6bd3b6c6260008b5325a
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Eric LEGRIS, président Marie-Paule ALZEARI, présidente Christine LAGARDE, conseillère Greffier : lors des
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65af6bdbb6c6260008b5325e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
déférée à la Cour : Jugement du 29 Novembre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/06750 APPELANT : Monsieur [I] [O] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Paul
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65af6bdfb6c6260008b53260
18 janvier 2024
18 janvier 2024
à la Cour : Jugement du 29 Novembre 2022 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/06751 APPELANT : Monsieur [Y] [M] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Jean-Paul
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65af6be3b6c6260008b53262
18 janvier 2024
18 janvier 2024
déférée à la Cour : Jugement du 29 Novembre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/06752 APPELANT : Monsieur [G] [K] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Paul
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65af6be7b6c6260008b53264
18 janvier 2024
18 janvier 2024
déférée à la Cour : Jugement du 29 Novembre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/06756 APPELANT : Monsieur [S] [U] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Paul
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65af6bebb6c6260008b53266
18 janvier 2024
18 janvier 2024
déférée à la Cour : Jugement du 29 Novembre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/06754 APPELANT : Monsieur [Z] [V] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Paul
Source officielle8e Chambre C
6034f4d03d987a22d2d8d6f4
21 juillet 2016
21 juillet 2016
18442 [T] [Z] [D] [U] C/ SCP [H] [V] & [S] [O] Grosse délivrée le : à : - Me Paul LE GALL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Jean-marie
Source officielle8e Chambre C
615e0e7dc25a97f0381f5724
14 novembre 2013
14 novembre 2013
JAUFFRES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SELARL PHARMACIE [B] ET [A] prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège est sis [Adresse 6] représentée par Me Jean-Marie
Source officielleChambre 3-2
65b0b8ce8d0ccf000877e400
18 janvier 2024
18 janvier 2024
] [O] [X] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Philippe RAFFAELLI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Jean-Philippe
Source officiellePage 23 sur 28