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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6ba
5 décembre 2007
5 décembre 2007
Celle- ci étant composée de : Monsieur Jean- François BOUGON, Président, Monsieur Bernard ORS, Conseiller, Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller.
Source officielleCour d'Appel
S.C.I. 156 AVENUE MONTAIGNEc/Madame Edith Germaine Marguerite X
6253c93cbd3db21cbdd87a9f
15 novembre 2005
15 novembre 2005
Celle-ci étant composée de : Monsieur Serge SAINT-ARROMAN, Président, Monsieur Bernard ORS, Conseiller, Mademoiselle Danielle B..., Vice-Présidente placée, désignée par ordonnance du premier président
Source officielleCour d'Appel
S.A. CHABRIERc/Madame Yvonne Michèle Odile X
6253c93fbd3db21cbdd87b6d
2 novembre 2005
2 novembre 2005
2005 devant : Monsieur Serge SAINT-ARROMAN, Président, Mademoiselle Danielle Z..., Vice-Présidente placée, désignée par ordonnance du premier président en date du 29 août 2005, Monsieur Bernard ORS
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. ATKAc/S.C
6253c943bd3db21cbdd87c74
15 novembre 2005
15 novembre 2005
Celle-ci étant composée de : Monsieur Serge SAINT-ARROMAN, Président, Monsieur Bernard ORS, Conseiller, Mademoiselle Danielle Y..., Vice-Présidente placée, désignée par ordonnance du premier président
Source officielleCour d'Appel
6253c99dbd3db21cbdd88cb8
21 novembre 2006
21 novembre 2006
rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause a été débattue en audience publique et solennelle, le 10 octobre 2006 devant : Monsieur Serge SAINT-ARROMAN, Président, Monsieur Bernard ORS
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a31
23 octobre 2007
23 octobre 2007
d'ANGOULEME intimés, rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue le 11 septembre 2007 devant : Monsieur Jean-François BOUGON, Président, Monsieur Bernard ORS
Source officielleCour d'Appel
S.C.I. GTc/S.A
6253cab6bd3db21cbdd8bd05
13 mai 2008
13 mai 2008
Jean-François BOUGON, Président, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-François BOUGON, Président, Monsieur Bernard ORS
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Jean-Yves Xc/Maître Jean-François Y
6253ca0cbd3db21cbdd89ea5
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Celle-ci étant composée de : Monsieur Jean-François BOUGON, Président, Monsieur Bernard ORS, Conseiller, Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89ea9
5 décembre 2007
5 décembre 2007
Celle-ci étant composée de : Monsieur Jean-François BOUGON, Président, Monsieur Bernard ORS, Conseiller, Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller.
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. LES REVERIES DU PROMENEUR SOLITAIREc/Monsieur Bruno X
6253ca40bd3db21cbdd8a752
25 mars 2008
25 mars 2008
BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 février 2008 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-François BOUGON, Président, Monsieur Bernard ORS
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b04c
27 février 2008
27 février 2008
Philippe LEGRAS, Conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean- François BOUGON, Président, Monsieur Bernard ORS
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6788a227b815c30a4df70b22
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Le 27 janvier 2010, elle a souscrit par l'intermédiaire du courtier ACHILLE/ORT ASSURANCES, auprès de la SA GENERALI IARD, un contrat d'assurance dénommé « Multirisque industrielle », comportant des dispositions
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA04845_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
leur démarche dématérialisée entrant dans le cham de l’article R. 431-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, ar un accès hysique ou l’enregistrement de demande sur su ort
Source officielleChambre Etrangers/HSC
669a01adbf9da27f384b0e92
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Lors de son admission, il présentait un amaigrissement, ne se nourrissant quasiment exclusivement d'orties. Il est dans le déni de ses troubles Selon ce médecin, les comportements de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a6bd3db21cbdd85dcd
16 janvier 2002
16 janvier 2002
Je vous demande donc de prendre notre d'ors et déjà que je souhaite en bénéficier.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a6bd3db21cbdd85dcf
23 janvier 2002
23 janvier 2002
Je vous demande donc de prendre notre d'ors et déjà que je souhaite en bénéficier.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a6bd3db21cbdd85dd0
23 janvier 2002
23 janvier 2002
Je vous demande donc de prendre notre d'ors et déjà que je souhaite en bénéficier.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a6bd3db21cbdd85dd2
16 janvier 2002
16 janvier 2002
Je vous demande donc de prendre notre d'ors et déjà que je souhaite en bénéficier.
Source officielleCour d'Appel
S.A. SYSTEMAT FRANCEc/S.C
6253c976bd3db21cbdd88644
30 mai 2006
30 mai 2006
Celle-ci étant composée de : Monsieur Serge SAINT-ARROMAN, Président, Monsieur Bernard ORS, Conseiller, Monsieur Pascal Y..., vice-président placé, désigné par ordonnance du Premier Président
Source officielleCour d'Appel
S.A.S. EUROVIA POITOU CHARENTES LIMOUSINc/S.A
6253ca25bd3db21cbdd8a352
19 décembre 2007
19 décembre 2007
Celle-ci étant composée de : Monsieur Jean-François BOUGON, Président, Monsieur Bernard ORS, Conseiller, Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller. ***** Selon marché en date du 11 mars 2004 la
Source officiellePage 23 sur 44