CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
6809c9461f1ed98b447f4404
23 avril 2025
[E] [M] Représentant : Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé Aix en Provence, le 23 avril 2025 ORDONNANCE
4eme Chambre Section 1
5fde6e0b2bb2804728e3df7e
29 juin 2018
Yves X... ne conteste pas ses absences et rétorque qu'il a rattrapé les heures manquées en raison d'impératifs d'ordre médical les 11 et 14 janvier (maladie de son fils, passage à la pharmacie).
67ee19736cff766e94e38a6c
2 avril 2025
: Me Mireille RODET de la SELARL RODET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants Mme [M] [I] épouse [K] Représentant : Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI
Cour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b649
8 octobre 2003
Pierre Yves M. C / GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE GEORGES V. Maître Jean-Pierre KITTIKHOUN S. A. R. L.
Chambre Sociale
615e0e2cc25a97f0381f52fb
3 juin 2014
Il résulte par ailleurs des pièces versées aux débats et notamment des catalogues que tout au long de l'année, les clientes de la société Yves Rocher recevaient directement des mailings comportant les
6253c8eabd3db21cbdd86a4a
2 juin 2003
BLAIN des dispositions pénales du jugement rappelé ci-dessus, et de l'appel incident du ministère public ; * Considérant qu'Yves BLAIN est instituteur, et a donc la charge, hors de la pièce où il enseigne
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
61630e48da3e3d3066036708
8 mars 2012
Il ressort également des pièces versées aux débats que ces procédures faisaient l'objet de contrôles réguliers et d'instructions de rappel impératives, même sur des points de détail et que l'autonomie
6253ca04bd3db21cbdd89d3b
27 novembre 2007
DUBOIS Président, Madame Isabelle GRANDBARBE Conseiller, Monsieur Jean Yves FROUIN, Conseiller.
3e Chambre A
6162efb38fe037d2cb4a0512
20 septembre 2012
demeurant CABINET TABONI - [Adresse 2] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la
6253cb71bd3db21cbdd8d7b2
21 février 2011
Pierre-Yves Y...
6253caebbd3db21cbdd8c729
2 septembre 2008
Yves Z... était employé comme cadre au sein de la SA Les Reflets, devenue la société Hôtel Thalasso et Compagnie (Hothal).
8e Chambre C
61624d6ded30a8f561738311
10 avril 2014
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 10 Avril 2014, Rédigé par Monsieur Yves ROUSSEL, Président, Signé par Monsieur Yves ROUSSEL, Président et Madame Valérie VIOLET
3e Chambre B
616258f3a2370d151415abf5
15 mai 2014
Exposé du litige : Selon contrat de construction de maison individuelle avec fourniture de plans en date du 9 mars 2007, Monsieur et Madame [O] ont confié à la société Jean Yves
6253cb06bd3db21cbdd8cb07
13 octobre 2008
Monsieur Robert X... ... 45110 SIGLOY représenté par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP PACREAU-COURCELLES, DU barreau D'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Jean-Yves
6253cc18bd3db21cbdd8f193
1 mars 2012
C/ SA GROUPAMA ASSURANCES Grosse délivrée le : à : la SCP BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE la SCP MAYNARD - SIMONI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance
6253cbf9bd3db21cbdd8ec3f
24 janvier 2012
Yves X... est dépourvu de cause réelle et sérieuse. L'on examinera néanmoins les pièces produites par M.
61630e57da3e3d3066036818
12 avril 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
615e0d8dc25a97f0381f4de4
13 novembre 2014
, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 07 Octobre 2014 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves
6253ccbabd3db21cbdd9114c
19 février 2014
Yves X...
Chambre 3-1
5fd92700f5848f05e0f8a305
28 mai 2020
droits de la SAS UNIPER FRANCE POWER, venant aux droits de la SA EON FRANCE POWER, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Me Paul LE GALL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Pierre-Yves
Page 23 sur 48