Professeur I... : " On ne peut pas affirmer avec certitude qu'une extraction plus précoce aurait empêché les séquelles de Nathalie mais le retard à l'extraction a pu être le facteur favorisant et a

[H] [D] invoque l'absence ou le retard d'avis à magistrat au visa de l'article 63 du code de procédure pénale.

[O] [W] [Y] [U], demeurant [Adresse 3] sans avocat constitué ********* Nous, Nathalie HACQUARD, Magistrate chargée de la mise en état de la 2ème section de la Chambre Civile de la Cour d'appel

Adresse 2] agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Clarisse DORMEVAL, avocat au barreau de CHAMBERY ********* Nous, Nathalie

Signée par Nathalie FEVRE, Présidente de chambre et Cécilia AOUADI, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** Par jugement du 17 mars 2025, le Tribunal

Nathalie X... bénéficiait d'une prime de treizième mois.

[S] [D] à payer à Mme [U] [I] cette somme sous astreinte de 100 euros par jour de retard, à compter du délai d'un mois suivant la notification de la présente décision ; - Débouté M.

était l'ancienne gérante, fonctions qui ne relevaient pas de la même catégorie et que Madame Nathalie X...

Madame Nathalie A... épouse Z... est intervenue volontairement à la procédure par conclusions du 16 mars 2015.

et Gilles B, sans qu'il soit nécessaire que l'administration ait examiné la situation respective des deux exploitations au regard de ce schéma.

APPELANT Monsieur [U] [G] [N] né le [Date naissance 6] 1941 à [Localité 10] (17) [Adresse 9] [Localité 7] représenté par Me Dominique OLIVIER, avoué à la Cour assisté de Me Jacques RENARD

l'ordonnance de clôture : Date des plaidoiries tenues en audience publique : 31 mars 2026 Date de mise à disposition : 19 mai 2026 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Nathalie

de Nathalie Z...

UCB PHARMA C/ Nathalie X...

L'appel qu'elle a formé doit dès lors être regardé comme une tierce opposition. Celle-ci relève de la compétence du tribunal administratif de Marseille, auquel il y a lieu de la renvoyer.

ARRET No ----------------------- 20 Juillet 2016 ----------------------- 14/ 00355 ----------------------- Nathalie X...

Il n'a pas non plus résilié le service Naocal à l'issue de l'une des périodes trimestrielles d'adhésion mais a unilatéralement suspendu le paiement des factures portant sur les « leads en Naocall » à compter

Comparant, concluant et plaidant par la SCP PELLETIER - FREYHUBER, avocats au barreau de REIMS, INTIMÉE : Madame Nathalie X... ...

de Nathalie Y...qu'elle est intervenue dans le cadre de la convention d'assistance, - qu'en ce qui concerne le chèque versé par M.

ORDONNANCE Par décision réputée contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 10 Avril 2026 Signée par Mme Nathalie FEVRE, Présidente de chambre et Mme Laura D'aimé, greffier