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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b046
5 février 2008
5 février 2008
BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L' affaire a été débattue le 11 décembre 2007 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean- François BOUGON, Président, Monsieur Bernard ORS
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d2a0
10 décembre 2009
10 décembre 2009
devant Monsieur Robert MIORI, Président, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Robert MIORI, Président, Monsieur Bernard ORS
Source officielleCour d'Appel
Victimes des Actes de Terrorisme et d'autres Infractionsc/Madame Ghislaine X
6253cbbebd3db21cbdd8e254
22 juin 2011
22 juin 2011
barreau de BERGERAC, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 mai 2011 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine MASSIEU, Présidente, Monsieur Bernard ORS
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE01641_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Le ra ort de Mme Fejérdy a été entendu au cours de l’audience ublique.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC00882_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le ra ort de Mme Guidi, résidente, a été entendu au cours de l’audience ublique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00416_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Le ra ort de M. Catroux a été entendu au cours de l’audience ublique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00981_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de M. Catroux, - et les conclusions de M. Chabernaud, ra orteur ublic.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX03020_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de M. Rey-Bèthbéder, - et les conclusions de Mme ruche-Maurin, ra orteure ublique. Considérant ce qui suit : 1. M. A...
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA02195_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le ra ort de M. Thulard, remier conseiller, a été entendu au cours de l’audience ublique. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01784_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
B... au res ect de sa vie rivée et familiale une atteinte dis ro ortionnée ar ra ort aux buts en vue desquels elle a été rise.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02045_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
B... au res ect de sa vie rivée et familiale une atteinte dis ro ortionnée ar ra ort aux buts en vue desquels elle a été rise.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA04118_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
B... au res ect de la vie rivée et familiale en France une atteinte dis ro ortionnée ar ra ort aux buts en vue desquels la décision contestée a été rise.
Source officielle6ème Chambre
63ca42c39066fd7c90fc25bf
19 janvier 2023
19 janvier 2023
assisté de Me Benoît GICQUEL de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de RENNES, toque : 41 INTIMEE : LA SOCIETE BAR AMERICAIN ET CAFE ANGLAIS [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jérôme ORSI
Source officielleChambre 1 A
69005dfc2481d356bd175246
22 octobre 2025
22 octobre 2025
l'entreprise est réputé fixé au domicile du mandataire (L 641-9 (Il) alinéa 2) ; DESIGNE pour procéder à l'inventaire avec prisée prévu par l'article L.622-6 du Code de Commerce, Maître SCP RANOUX-ORSAT
Source officielle4eme Chambre Section 2
650bdefebeee0f8318b9749d
21 juillet 2023
21 juillet 2023
21/07/2023 ARRÊT N°2023/320 N° RG 22/00164 - N° Portalis DBVI-V-B7G-ORZT CB/AR Décision déférée du 10 Décembre 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTAUBAN ( 20/00210) LUSSON
Source officielleJurid. Premier Président
64a3b8a16523a105dba2b044
3 juillet 2023
3 juillet 2023
SICOVAR EXERÇANT SOUS L'ENSEIGNE DEMEURES CALADOISES [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Julia LAZAR substituant Me Yves TETREAU de la SELARL VERNE BORDET ORSI TETREAU, avocat au barreau de
Source officielle8ème chambre
686f4e30334d55acd19f1d7a
9 juillet 2025
9 juillet 2025
dont le siège social est située [Adresse 1] (France), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Yves TETREAU de la SELARL VERNE BORDET ORSI
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61625104929f6bffa995b3d2
29 janvier 2014
29 janvier 2014
social [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 assisté de Me Grégory RIBALTCHENKO pour Me Yves D'ORSO
Source officielle11e Chambre B
61628537c10e2193c5780972
19 septembre 2013
19 septembre 2013
d'Administration domicilié es-qualité au siège social, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Jérôme ORSI
Source officielleCour d'Appel
6253c89abd3db21cbdd85be1
13 décembre 2001
13 décembre 2001
les contaminations et le produit livré pour entraîner la responsabilité du centre cri l'état de multiples autres causes possibles de conta-t-iiiiiation du fait qu'aucun des donneurs, parmi ceux qui orit
Source officiellePage 24 sur 44