CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

15 892 résultats pour « Andre-Luca »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre

68e5eff8940fdbe4ba077705

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

La SCI de Saint André a interjeté appel de ce jugement et par arrêt rendu le 18 février 2013 et arrêt en omission de statuer du 27 mai 2013, la cour d'appel de Toulouse a attribué à la SCI de Saint-André

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6032ea458ee8325e2f1b4d44

Appel

6 novembre 2017

6 novembre 2017

La société Lupa a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94daa

Appel

8 janvier 2021

8 janvier 2021

THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Représentée par Me Stéphane BOKOBZA, avocat au barreau de PARIS, toque : C2416 Monsieur [L] [Y] [Adresse 4] [Adresse 4] Représenté par Me Lucas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa9bd3db21cbdd8bae5

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

21ème Chambre A - CA PARIS- (RG no 06/01191) en date du 30/01/2008 suite à un jugement rendu le 01 juin 2005 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG no 04/07685 DEMANDEUR A LA REQUETE : Monsieur André

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f105

Appel

21 février 2012

21 février 2012

DISTRALIS OUEST, PAR CES MOTIFS, Donnons acte à André X... de son désistement.

Source officielle
CA

6e chambre

5fd91d62fba310b9e7086917

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

Par avenant d'expatriation à effet au 1er février 2014, Mme [K] a été promue aux fonctions de Trade Marketing Specialist for Middle East and North Africa (MENA) en détachement à Dubaï.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fdd4c128042e8b43d3669fe

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

André X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916c8

Appel

11 décembre 2013

11 décembre 2013

André Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0a9

Appel

1 février 2012

1 février 2012

née le 21 Juin 1941 à PARIS ... 20137 PORTO-VECCHIO assistée de la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA et de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocats au barreau d'AJACCIO Madame Andrée

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

671894b7d8ceca1cd701927a

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

2024-000189 du 29 janvier 2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 2]) Représentant : Me Claire LUDOT, avocat au barreau de REIMS APPELANTE Association REFUGE ANDREE

Source officielle
CA

Chambre 1-1

652f7887b0532083189958b3

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

[K], - condamné la société Holding Saint André distribution et investissement à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bdbd3db21cbdd86213

Appel

30 mai 2002

30 mai 2002

est décédée à Lyon Marcelle Z... veuve A..., laissant pour lui succéder ses deux filles Josette A... épouse de Claude X... et Pierrette A... épouse de Jean-François Y..., héritières réservataires, et André

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c73

Appel

5 novembre 2003

5 novembre 2003

C/ André Y....

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01597_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme E F et Mme G D ont demandé au tribunal administratif de la Guyane de condamner le centre hospitalier Andrée Rosemon a` leur verser

Source officielle
CA

3ème chambre

6710aa78be64d7e51024521a

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Par déclaration du 5 janvier 2024, la SCI de Saint André a formé appel de la décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e6bd3db21cbdd86941

Appel

30 octobre 2003

30 octobre 2003

Par jugement rendu le 31 juillet 2002, sur assignation de Maître André-Charles ROCHE, ès-qualités, le Tribunal de Commerce de SAINT ETIENNE a condamné Monsieur Hervé Z... à payer à Maître André-Charles

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL02782_20260122

Admin. Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

A... ont demandé au tribunal administratif de Nîmes d’annuler l’arrêté du 10 mars 2021 par lequel le maire de Saint-André-d’Olérargues a délivré à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3bbd3db21cbdd8a694

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

B... et cette faute engage leur responsabilité -la responsabilité de la SCP André D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cfbd3db21cbdd86544

Appel

6 novembre 2002

6 novembre 2002

Par jugement prononcé le 7 avril 1997 par le tribunal de grande instance de Strasbourg, la SARL Mezza Luna a été mise en liquidation judiciaire.

Source officielle
CA

Référés

686dfcaf2abc72c5727a02bd

Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

ANDRE REALISATIONS ayant son siège [Adresse 1] [Localité 3] ayant pour avocat Me Sandie THEOLAS, avocat au barreau de Lille DÉFENDEUR : S.E.L.A.R.L.

Source officielle

Page 25 sur 795

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC223 résultats

Journal officiel
Créations

Massol, Lucas, Jean, André

SIREN 109923920Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

17/09/2026

Voir →

Créations

Lucas, Alexi Claude André

SIREN 108997297Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

17/09/2026

Voir →

Créations

NURY, Lucas, Jean, André

SIREN 109511758Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

09/09/2026

Voir →

Radiations

MAURCOT, Lucas, Dominique, André

SIREN 103001699Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

03/09/2026

Voir →

Créations

BERTHUIT, Lucas, Maxime, André

SIREN 987552056Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

13/08/2026

Voir →