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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a097
11 avril 2007
11 avril 2007
CHARLEVILLE-MÉZIÈRES Comparant, concluant et plaidant par la SCP BLOCQUAUX BROCARD, avocats au barreau de CHARLEVILLE MÉZIÈRES, COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT
Source officielleCour d'Appel
é par la SMC le 20 juillet 2007 et dirigé uniquementc/Mme X
6253cb42bd3db21cbdd8d314
6 novembre 2009
6 novembre 2009
représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, Assistée de Me Béatrice DELESTRADE, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Anne SAMBUC, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a043
7 février 2008
7 février 2008
A la fin de l'année 2002 et au début de l'année 2003 Madame X... a reçu de la SA DUCHESNE, société de vente par correspondance de produits ménagers qui diffuse auprès de sa clientèle des catalogues, divers
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67f9f3bfa6be9c926c7cab05
11 avril 2025
11 avril 2025
- signé par Marie-Ange SENTUCQ , présidente de chambre et par Marylène BOGAERS, greffier, présent lors de la mise à disposition.
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89dcd
21 juin 2007
21 juin 2007
APRIMO Robert X... C / Lysiane Y... S. A. R. L. Michaël ZINGRAF IMMOBILIEN (M. Z.
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d12d
20 mai 2009
20 mai 2009
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Robert PARNEIX, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00551_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
applicables à son installation de compostage et de méthanisation de déchets non dangereux pour l'exploitation du centre de valorisation organique situé route de la Pointe Jean-Claude sur la commune du Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dba2
6 avril 2011
6 avril 2011
né le 03 Novembre 1931 à DIOURBEL (SENEGAL) ... 20137 PORTO-VECCHIO représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour INTIMES : Monsieur Robert Y...
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA01745_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
2015 et 2016 et de taxe additionnelle sur les surfaces de stationnement au titre des mêmes années à raison des locaux sis 25 Grande Rue Villemeneux à Brie-Comte-Robert (Seine-et-Marne) et de prononcer
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89c26
6 novembre 2007
6 novembre 2007
en année.
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b67
20 octobre 2014
20 octobre 2014
A l'audience de plaidoirie du 15 Septembre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés
Source officielleCour d'Appel
6253c8aabd3db21cbdd85e72
6 novembre 2001
6 novembre 2001
ARRET DU 06 NOVEMBRE 2001 C.R ----------------------- 00/01619 ----------------------- Fédéral CASTRO Robert X... Jean Claude Y... Gérard Z... Jean Claude A...
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87b98
5 janvier 2006
5 janvier 2006
de la Cour le 5 janvier 2006, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile signé par Monsieur ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd93783
28 novembre 2016
28 novembre 2016
APPELANTS ET INTIMES Monsieur ROBERT X... ... 97180 SAINTE ANNE Représenté par Me Dominique TAVERNIER (Toque 34), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c25a
6 mai 2008
6 mai 2008
Henry ROBERT, Président Mme Françoise GOUJON, Conseiller M. Michel ROYET, Conseiller MINISTERE PUBLIC : représenté lors de l'audience des débats par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8aba8
10 janvier 2008
10 janvier 2008
APPELANTE SCP GIORGIO MOREL DE FASSIO PERCHE, dont le siège social est sis 18 rue de la République-06500 MENTON représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, Plaidant par Me Anne
Source officielleETRANGERS
6782091ffa7a008e5409f2a2
10 janvier 2025
10 janvier 2025
ROBERT, Conseillère, magistrate déléguée par ordonnance de la première présidente en date du 12 Décembre 2024 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a725
15 novembre 2007
15 novembre 2007
R.G : 06/02301 Tribunal paritaire des baux ruraux de LUNEVILLE 51-06-02 11 juillet 2006 LA COUR D'APPEL DE NANCY, deuxième chambre civile a rendu l'arrêt suivant : APPELANT : Monsieur Jean Robert
Source officielle1ere Chambre Section 1
62ce63d09a20ce9fcf126a6f
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Madame [T] [W] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Bernard DE LAMY, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Monsieur [O],[P], [R] [M] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Anne
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY03749_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Par un mémoire en intervention enregistré le 10 juillet 2024, les SCI des Buchillons et des Buchillons 2, représentées par Me Robert-Védie, concluent à l'annulation de la décision attaquée.
Source officiellePage 25 sur 215