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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
61636a8f22908a2ec611e8da
8 février 2011
articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame PONS, Président Monsieur AUGEY
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6 décembre 2010
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 05 Octobre 2010, devant : Madame PONS, Président Monsieur AUGEY, Conseiller, magistrat chargé du rapport conformément
6163abed379f4722fa1c5311
26 janvier 2010
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 24 Novembre 2009, devant : Monsieur NEGRE, Président Monsieur AUGEY, Conseiller Madame BELIN, Conseiller, magistrat
6163ca1576640886b9a72596
30 mars 2010
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 05 Janvier 2010, devant : Monsieur NEGRE, Président Monsieur AUGEY, Conseiller Madame BELIN, Conseiller, Magistrat
6163ca1576640886b9a72597
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 05 Janvier 2010, devant : Monsieur NEGRE, Président Monsieur AUGEY, Conseiller, Magistrat chargé du rapport conformément
6163ca1576640886b9a72598
6163ca1676640886b9a72599
6163e58e578519f70b5ebaab
12 avril 2010
61642263183290ee74ce76a2
17 novembre 2009
Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur NEGRE, Président Monsieur BILLAUD, Conseiller Monsieur AUGEY
Cour d'Appel
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10 juin 2008
Monsieur CASTAGNE, Conseiller Monsieur AUGEY, Conseiller assistés de Madame LASSERRE, Greffier, présent à l'appel des causes.
6253ca82bd3db21cbdd8b37f
27 février 2008
* * * * * APRES DÉBATS à l' audience publique tenue le 17 Décembre 2007, devant : Monsieur NEGRE, Président Monsieur AUGEY, Conseiller, Magistrat chargé du rapport conformément
14e Chambre
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12 mars 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette AUGE, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
1ère chambre civile A
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24 février 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Michel GAGET, président - Christine DEVALETTE, conseiller - Bernadette AUGE, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
6253c8eabd3db21cbdd86a5d
9 mai 2003
pour une contenance de 9 ares 83 centiares et sur une mise à prix de 1 500 F, *] Commune de SAINT JUSTE SAUVAGE (MARNE) : Une surface de terre et bois-taillis, cadastrée section ZI lieudit "les auges
1ère chambre civile B
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8 juin 2010
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Monsieur ROUX, conseiller faisant fonction de président de chambre, Madame MORIN, conseiller, Madame AUGE
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14 septembre 2010
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur ROUX, conseiller faisant fonction de président de chambre, Conseiller : Monsieur MORIN Conseiller : Madame AUGE
6163f370700ef6338d4113ae
17 décembre 2009
mise en délibéré au 17 décembre 2009 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur BAIZET, Conseiller : Monsieur ROUX, Conseiller : Madame AUGE
61640b109ca216971463264c
3 novembre 2009
2009 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur ROUX, conseiller faisant fonction de président de chambre, Conseiller : Madame MORIN, Conseiller : Madame AUGE
6253cb32bd3db21cbdd8d103
22 janvier 2009
été clôturée L'affaire a été mise en délibéré au 22 janvier 2009 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Mme MARTIN Conseiller : Madame BIOT Conseiller : Madame AUGE
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clôturée L'affaire a été mise en délibéré au 17 décembre 2009 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur BAIZET, Conseiller : Monsieur ROUX, Conseiller : Madame AUGE
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