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11 155 résultats pour « Philippe PREVOST »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre sociale

68e7431f3940dd585f4f75ec

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Mai 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Prévost, Philippe, Maurice, Christian

SIREN 849328943Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

19/06/2026

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Créations

Prévost, Philippe, Maurice, Christian

SIREN 849328943Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

24/02/2026

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Dépôts des comptes

PREVOST PHILIPPE

SIREN 847858214Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux

15/01/2026

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Radiations

PREVOST, Jean-Philippe

SIREN 845276799Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

13/11/2025

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Créations

PREVOST, Nicolas, Philippe, Dominique

SIREN 943982181Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

21/05/2025

Voir →

CA

1re chambre sociale

68e743203940dd585f4f75ee

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Mai 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe

Source officielle
CA

1re chambre sociale

68e743203940dd585f4f75f0

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Mai 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe

Source officielle
CA

1re chambre sociale

68e743203940dd585f4f75f2

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Mai 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe

Source officielle
CA

1re chambre sociale

68e743203940dd585f4f75f4

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Mai 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe

Source officielle
CA

1re chambre sociale

68e7431e3940dd585f4f75ce

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Mai 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe

Source officielle
CA

1re chambre sociale

68e7431f3940dd585f4f75d8

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Mai 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe

Source officielle
CA

1re chambre sociale

68e7431f3940dd585f4f75da

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Mai 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe

Source officielle
CA

1re chambre sociale

68e7431f3940dd585f4f75dc

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Mai 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe

Source officielle
CA

1re chambre sociale

68e7431f3940dd585f4f75ea

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Mai 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe

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CA

Chambre 1-1

67875471181ea8ef9c1d72ce

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[H] [G] se prévaut encore de sa qualité d'héritier de son père pour agir en nullité de la vente. Or, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f27

Appel

8 juillet 2021

8 juillet 2021

Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, M. Charles TELLIER, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.

Source officielle
CA

21e chambre

5fdac226ae592f542450c1ae

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

JTBB Maître Philippe TREHOREL substitué par Me Anne COHEN, avocat plaidant au Barreau de Paris , avocat au barreau de Paris, vestiaire : P254 DEFENDERESSE A LA REQUETE EN DEFERE ************

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1b7

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

Philippe Bernard G...

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6811b6dc44bf0d1935aef922

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Philippe MELIN en a rendu compte à la cour composée en outre de : M. Philippe MELIN, président, Mme Claire BERTIN, présidente, et M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

62c91a9cf3eafe9fcf075f1f

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

603659fc63101bba6b52fcd2

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

aux lieu et place de Me Virginie LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI Assisté de Me Carlos DE CAMPOS, avocat au barreau de REIMS DÉBATS à l'audience publique du 09 Septembre 2015 tenue par Philippe

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CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd9157a

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

Philippe X... de sa demande de dommages-intérêts au titre de la perte de chiffre d'affaires et de commandes ; Condamne M. Philippe X... au paiement à la société Z... Y...

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CA

2EME PROTECTION SOCIALE

68fc5ba8af64986e40f7c74d

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Philippe MELIN en a rendu compte à la cour composée en outre de : M. Philippe MELIN, président, Mme Claire BERTIN, présidente, et M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

68e89646f14914fb075ebd39

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Philippe BRUEY, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.

Source officielle