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1 217 résultats pour « Rally »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6162fa8b687317f24325aedc

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

(avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Madame Astrid RAULY

Source officielle

Page 25 sur 61

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Journal officiel
Dépôts des comptes

A3 RALLYE RAID

SIREN 841525579Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

30/07/2026

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Dépôts des comptes

BAR LE RALLYE

SIREN 935058065Greffe du Tribunal de Commerce de blois

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

L.G RALLYE SERVICE

SIREN 985022599Greffe du Tribunal de Commerce de manosque

21/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LE RALLYE

SIREN 722037843Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

19/07/2026

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Dépôts des comptes

LE RALLYE PERET

SIREN 399708080Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

17/07/2026

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CA

Chambre Sociale

61636a9022908a2ec611e8e3

Appel

12 avril 2011

12 avril 2011

[S], munie d'un pouvoir spécial COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Madame Astrid RAULY

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61639b95a876d6c869757c49

Appel

20 octobre 2010

20 octobre 2010

avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, faisant fonction de Président, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Madame Astrid RAULY

Source officielle
CA

Chambre Sociale

615e0e5bc25a97f0381f556a

Appel

24 octobre 2013

24 octobre 2013

Adresse 4] [Adresse 4] Non comparante, ni représentée COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Madame Gilberte PONY, Président, Monsieur Frédéric PARIS, Conseiller, Madame Astrid RAULY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd9429b

Appel

9 novembre 2018

9 novembre 2018

(pièce no 8), confectionnée selon les "levées de 1944-45, révisées en 1970", qui enseigne que le seul chemin permettant de rallier [...] à [...] est le chemin des [...] prolongé par le tronçon du Bois

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6711fab37603bf88a1884687

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[K] s'est mis à râler car il n'avait pas obtenu du sucre dans son café et qu'il lui a demandé d'arrêter de râler et de voir la direction. M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68df5f0b38ac3a658931dd23

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Contremaître, demeurant [Adresse 2] [P] [R] épouse [X] née le 03 Octobre 1972 à [Localité 8] de nationalité Française Profession : Commerciale demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Mathieu RAFFY

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6451fadc48616ed0f8cd4f12

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

plaidant au barreau de PARIS INTIMÉS : [Z] [K] épouse [A] née le [Date naissance 3] 1961 à [Localité 13] (26) de nationalité Française demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Mathieu RAFFY

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

642fb5e9cece1704f574747f

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

APPELANT : [N] [C] né le 18 Août 1965 à [Localité 3] de nationalité Française Profession : Sans emploi, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

642e63a1826f3a04f521678d

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

SAS Lynx Sécurité, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 1] N° SIRET : 423 505 213 assistée et représenté par Me DEMAR loco Me Mathieu RAFFY

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

DIRECTION REGIONALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTSc/S.A

69e860e1cdc6046d47199148

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

de [Localité 2] sous le numéro 379 299 837, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] Représentées par Maître Mathieu RAFFY

Source officielle
CA

Chambre sociale

669a01a7bf9da27f384b0e28

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

BAYONNE INTIMÉE : Société GASCOGNE SA agissant poursuites et diligences de son Représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Maître RAFFY

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6690c7390d808eb34e45549c

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

tribunal juridiciaire de BAYONNE, APPELANT : Monsieur [R] [B] né le [Date naissance 15] 1969 à [Localité 27] de nationalité Française, demeurant [Adresse 20] Représenté par Me Mathieu RAFFY

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6780be16780de3a214879de8

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ACM - IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 4] Représentée par Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

67ff3d426d3290e00e0e7a26

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Me Olivier MEYER de la SCP GUEDON - MEYER, avocat au barreau de BORDEAUX Me Philippe HONTAS de la SELARL HONTAS ET MOREAU, avocat au barreau de BORDEAUX Me Michel PUYBARAUD de la SELARL MATHIEU RAFFY

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68fb978411af6ba0065f41ac

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

le numéro 398 637 538, dont le siège sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Michel PUYBARAUD de la SELARL MATHIEU RAFFY

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a192d8dcdc6046d4754b625

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

siège social est [Adresse 3] (France), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ès-qualités de curateur de Monsieur [W] [S] Représentés par Me Mathieu RAFFY

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

603326465cf9a197cc16c03d

Appel

18 septembre 2017

18 septembre 2017

domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée par Maître Michel PUYBARAUD de la SCP MICHEL PUYBARAUD, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Mathieu RAFFY

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162c50f1e6e055673490864

Appel

11 octobre 2012

11 octobre 2012

Adresse 1] Représentée par Me Fabienne SADION-MARTIN, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Madame Astrid RAULY

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61630b6d42de3d260b99325e

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

avocat au barreau de VALENCE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Madame Dominique JACOB, Conseiller, Madame Astrid RAULY

Source officielle