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504 résultats pour « Florence POIRÉ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6ème Chambre

5fd90dda3bbe5fa738b92fce

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

[TL] [Y] né le [Date naissance 38] 1984 à [Localité 311] [Adresse 134] [Localité 153] Mme Florence [D] née le [Date naissance 57] 1970 à [Localité 218] [Adresse 224] [Localité 82] M.

Source officielle
CA

6e Chambre D

6033fada60ab40ab28d6a7e7

Appel

22 février 2017

Page 26 sur 26

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Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Créations

POIREL, Florence, Huguette, Jeanne

SIREN 932867096Greffe du Tribunal de Commerce de Narbonne

24/09/2024

Voir →

22 février 2017

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Marie-Christine AIMAR, Présidente Monsieur Joël MOCAER, Président de chambre Mme Florence TESSIER, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fd9acbe506235a1400f9f14

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

société de droit espagnol Ayant son siège social [Adresse 6] et. 13 [Adresse 6] Représentée par Me Marlène SAFAR GAUTHIER, avocat au barreau de PARIS, toque : G0443 Ayant pour avocat plaidant Me Florencia

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE00815_20231012

Admin. Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

dossier que son poste a été aménagé afin qu'il réalise " des tâches de préparation et de reconditionnement de petit matériel, de moins de dix kilos, des emplois de convoyage de véhicules légers ou de poids

Source officielle