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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 1
6163279733484180ee72297c
5 mai 2011
5 mai 2011
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur PERIE, président Monsieur MATET, président Madame GUIHAL, conseillère Greffier, lors des débats : Madame PATE
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
61632f5814ec5f96a7da0974
3 février 2011
3 février 2011
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur PERIE, président Madame GUIHAL, conseillère Madame DALLERY, conseillère Greffier, lors des débats : Madame PATE
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
61632f5914ec5f96a7da0982
16 décembre 2010
16 décembre 2010
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur PERIE, président Madame GUIHAL, conseiller Madame DALLERY, conseiller Greffier, lors des débats : Madame PATE
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616343f288dc29ccde27f08b
10 mars 2011
10 mars 2011
devant la Cour composée de : Monsieur PERIE, président Madame GUIHAL, conseillère Madame DALLERY, conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame PATE
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6163514ca2ead9ed860b6ee5
5 mai 2011
5 mai 2011
a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur PERIE, président Monsieur MATET, président Madame GUIHAL, conseillère Greffier, lors des débats : Madame PATE
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616398d69c0939beba85f4c0
18 novembre 2010
18 novembre 2010
, devant la Cour composée de : Monsieur PERIE, Président Madame GUIHAL, Conseillère Madame DALLERY, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame PATE
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd89935
11 octobre 2007
11 octobre 2007
Madame Annie BALAND, présidente Madame Alberte ROINÉ, conseillère Madame Martine FOREST-HORNECKER, conseillère qui en ont délibéré Greffière : lors des débats : Madame Mélanie PATÉ
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7de
10 avril 2008
10 avril 2008
de : Madame Annie BALAND, présidente Madame Alberte ROINÉ, conseillère Madame Martine FOREST-HORNECKER, conseillère qui en ont délibéré Greffière : lors des débats : Madame Mélanie PATÉ
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab7c
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Madame Annie BALAND, présidente Madame Alberte ROINÉ, conseillère Madame Martine FOREST-HORNECKER, conseillère qui en ont délibéré Greffière : lors des débats : Madame Mélanie PATÉ
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acd9
20 décembre 2007
20 décembre 2007
composée de : Madame Annie BALAND, présidente Madame Alberte ROINÉ, conseillère Madame Martine FOREST-HORNECKER, conseillère qui en ont délibéré Greffière : lors des débats : Madame Mélanie PATÉ
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
615e0d24c25a97f0381f4bf4
10 mars 2015
10 mars 2015
entendu, devant la Cour composée de : Monsieur ACQUAVIVA, Président Madame GUIHAL, Conseillère Madame DALLERY, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame PATE
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
615e0d87c25a97f0381f4dbb
3 juin 2014
3 juin 2014
rapport entendu, devant la Cour composée de : Monsieur ACQUAVIVA, Président Madame GUIHAL, Conseillère Madame DALLERY, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame PATE
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
615e0e35c25a97f0381f5366
28 octobre 2014
28 octobre 2014
rapport entendu, devant la Cour composée de : Monsieur ACQUAVIVA, Président Madame GUIHAL, Conseillère Madame DALLERY, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame PATE
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
615e0e55c25a97f0381f550b
18 mars 2014
18 mars 2014
la Cour composée de : Monsieur ACQUAVIVA, Président Madame GUIHAL, Conseillère Madame DALLERY, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame PATE
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
615e0e6fc25a97f0381f567a
21 octobre 2014
21 octobre 2014
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur ACQUAVIVA, président Madame GUIHAL, conseillère Madame DALLERY, conseillère Greffier, lors des débats : Madame PATE
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6160623f60f63c4194dfffb8
18 novembre 2014
18 novembre 2014
l'ordonnance de roulement portant organisation des services rendue le 30 juin 2014 par Monsieur le Premier Président de la cour d'appel de PARIS qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame PATE
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90425
20 mars 2013
20 mars 2013
des membres du Conseil de l'Ordre des Avocats au barreau de la corrèze du 11 décembre 2012 ET : CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE LA CORREZE dont le siège social est 4, Rue Bernard Patier-B
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92562
22 juin 2015
22 juin 2015
Par le même jugement, il était en outre ordonné au PAG de : - rétablir le compte épargne temps de M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02428_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
-30-30-20 n° 30 et BOI-PAT-ISF-30-30-10-30 n° 10 et n° 20 ; - la SARL Cap Expert remplit l'ensemble des conditions prévues au 1 quater de l'article 150-0 D du code général des impôts, de telle sorte
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66a881fa7be56405acf78eb9
29 juillet 2024
29 juillet 2024
BEL PAT à Mme [J] [X] Vu le décret n°2022-245 du 25 février 2022 dans son article 1, ayant modifié l'article 910-2 du code de procédure civile APPELANTE S.A.R.L.
Source officiellePage 26 sur 148