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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd89056
26 mars 2007
26 mars 2007
présider la chambre de l'application des peines Conseillers :Monsieur BONDUELLE, Monsieur DELACHE, Lors des débats : Le Ministère Public étant représenté par : Madame le Substitut Général VERVIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0e0
11 mars 2009
11 mars 2009
la SCP LEROUX pour avoué ET : Maître Pascal X..., demeurant ..., ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL ARTEMIS, INTIME Ayant Me Jean-Michel ECONOMOU pour avoué et Me Patricia VERNIER-DUFOUR
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68f9b6c80a84a5e5f001689e
22 octobre 2025
22 octobre 2025
('dans la com penses à préciser : Entrée 10 € avec 1 consommation, champagne et fruits gratuits pour les filles avant 00h'), et qu'elle y répondait ('OK je m'en occupe demain matin' ; 'ça marche je verrai
Source officielleChambre 4-8
62bfe09d413a8b69b32bf053
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Rôle N° RG 21/14719 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIHXZ [H] [R] C/ MDPH DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Iris TROJMAN-COHEN - Me Adrien VERRIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd907a4
17 juin 2013
17 juin 2013
Jean-Pierre X... C/ Mme Dominique Géraldine Z... épouse X... CMS / A.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03028_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00011_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892c0
13 septembre 2007
13 septembre 2007
rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Véronique Odile B... épouse X... ... 06250 MOUGINS représentée par la SCP TUSET-CHOUTEAU, avoués-No du dossier 20060362 plaidant par Me VERDIER
Source officielle1ère Chambre
642e75e28b510604f5bc1f1e
4 avril 2023
4 avril 2023
En application des articles 907 et 786 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 30 Janvier 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Anne VERRIER
Source officielleCour d'Appel
6253c97dbd3db21cbdd8879f
22 août 2006
22 août 2006
Y... 2 Rue des Pétunias 97411 LA PLAINE SAINT-PAUL Représentant : Selarl GANGATE - DE BOISVILLIERS - RAPADY (avocats au barreau de SAINT-PIERRE) INTIMÉE : Société UCB PHARMA 21 Rue de Neuilly 92000 NANTERRE
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dd6
9 novembre 2006
9 novembre 2006
VERDE DE LISLE, conseillerC. BELIERES, conseillerqui en ont délibéré.Greffier, lors des débats : A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
67f9f3bba6be9c926c7caadf
11 avril 2025
11 avril 2025
), vernis pour aquarelle, vernis acrylique, peintures, diluants et liants pour couleurs et peintures, encres d'imprimerie, émaux pour la peinture, gouaches, couleurs (pour la céramique, la faïence, la
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
603279956c6a03ad93284a02
24 janvier 2018
24 janvier 2018
, avec pose de vernis à ongle, modelage relaxant, soins du visage par différents soins hydratant et enveloppements.
Source officielle11e chambre
5fd97ac13eb9ae68ed87327f
23 janvier 2020
23 janvier 2020
Septembre 2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : E N° RG : 15/00655 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Michel VERNIER
Source officielle1ère Chambre
64ae4b17a1775905dba3bca2
11 juillet 2023
11 juillet 2023
, Conseiller Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Thierry MONGE, Président de Chambre Madame Anne VERRIER, Conseiller Monsieur Dominique
Source officielleCour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aef0
8 janvier 2008
8 janvier 2008
VERDE DE LISLE, Conseiller, chargés du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. LEBREUIL, président D. VERDE DE LISLE, conseiller C.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
603545f23608186f75d61760
19 mai 2016
19 mai 2016
2] 1949 à [Localité 4] Représenté par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant, Me Régine PASCAL-VERRIER
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE02027_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Des pièces, présentées par Mme E..., ont été enregistrées par la cour le 23 février 2026.
Source officielleChambre sociale
6263991181d302277d8e8bde
21 avril 2022
21 avril 2022
exercice domiciliés audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Jean-Vianney GUIGUE de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE, avocat postulant, et Me Laurence VERDIER
Source officielle9e Chambre C
6162b8d7efb73d2e55750f73
21 décembre 2012
21 décembre 2012
de compétence en l'absence de constat de sa contribution au fonctionnement de son service - les documents comparatifs relatifs à 6 salariés appartenant à une autre organisation syndicale, - les pièces
Source officiellePage 26 sur 81