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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
64a7af523bcaf505db6962fc
6 juillet 2023
6 juillet 2023
A cette fin, elle institue et organise une procédure d'escalade, de conciliation et d'arbitrage entre assureurs.
Source officielleCour d'Appel
6253cd55bd3db21cbdd92f89
26 février 2016
26 février 2016
Il a relevé que le plan annexé aux actes de vente séparait les deux parcelles par une ligne FF'coupant curieusement la cage d'escalier du bâtiment du 192 rue de Vaugirard (« il est étonnant de constater
Source officielleChambre 1-3
64a7af563bcaf505db696304
6 juillet 2023
6 juillet 2023
A cette fin, elle institue et organise une procédure d'escalade, de conciliation et d'arbitrage entre assureurs.
Source officielleChambre 1-3
64a7af593bcaf505db69630a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
A cette fin, elle institue et organise une procédure d'escalade, de conciliation et d'arbitrage entre assureurs.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
686f4c9fd3976f57d00d31fe
9 juillet 2025
9 juillet 2025
des copropriétaires de l'immeub1e sis [Adresse 6] à Paris 12ème a assigné la SCI Cohava aux fins d'obtenir sa condamnation à : - reboucher la trémie réalisée dans le lot n°1 pour le passage d'un escalier
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
60343be9f3aaee2d0fdeaf57
18 janvier 2017
18 janvier 2017
[J] « à procéder à ses frais à la remise en état des lieux par comblement de la trémie, suppression de l'escalier menant du rez-de-chaussée au sous-sol et remise en état des caves pour qu'elles soient
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894e0
22 mai 2007
22 mai 2007
Renvoyé aux dispositions ci-dessus pour les valeurs des immeubles de LEZAT et de l'ESCALA.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
644a1234656d26d0f8b57d75
25 avril 2023
25 avril 2023
l'employeur a établi une déclaration d'accident du travail pour un accident survenu le 29 juin 2017, à 15 heures, dans les circonstances suivantes : «[La victime] a déclaré effectuer le lavage des escaliers
Source officielleChambre 1-3
64a7af583bcaf505db696308
6 juillet 2023
6 juillet 2023
A cette fin, elle institue et organise une procédure d'escalade, de conciliation et d'arbitrage entre assureurs.
Source officielle4e chambre
64ae4e6cdc6b4e05dbb0b971
4 juillet 2023
4 juillet 2023
, par un escalier en bois quart tournant gauche pour le même prix.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91e9e
15 janvier 2015
15 janvier 2015
et l'aplomb de l'avant-dernière contremarche -que cet escalier aboutit à une clôture -qu'en effet, sur l'avant-dernière marche dudit escalier est implanté un poteau supportant un grillage qui sépare le
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920ab
25 février 2015
25 février 2015
X... ne conteste pas la non conformité qui concerne l'escalier dont les girons sont irréguliers, ni la nécessité de reconstruire cet escalier selon les règles de l'art, pour un coût évalué à 810 ¿ TTC.
Source officielle1ère Chambre
64a50c71b8594705dbfcc9ee
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Cette connaissance ne se déduit pas mieux de l'état du mur contre lequel ils ont édifié l'escalier extérieur.
Source officielle1ère Chambre civile
64a7af743bcaf505db696378
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Il est constant que le 19 juillet 2017 Mme [W] a chuté dans les escaliers du local commercial exploité par la société l'épicerie d'Art.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA05340_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
A, qui lui a proposé ses services pour le montage d'un lot de six escaliers en bois. M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00137_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
implanté sans droit ni titre, sur la parcelle cadastrée section AS n° 279 relevant du domaine public maritime, une terrasse en bois suspendue d'une superficie de 122,10 mètres carrés desservie par des escaliers
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT02050_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
présidente de Nantes Métropole du 14 mai 2019 portant délivrance d'une permission de voirie au profit de l'association NOSIG au titre de l'exécution de travaux de peinture sur les contremarches de l'escalier
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68f07f4347396eb608bc060a
15 octobre 2025
15 octobre 2025
[Adresse 4] Représenté par Me Frédéric CUIF de la SELARL LX BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Perrine ESCANDE
Source officielleChambre 1-5
660f94e0a40f8b0008cb7155
4 avril 2024
4 avril 2024
Ils expliquaient avoir remplacé ledit escalier, vétuste, par un escalier construit a l'intérieur de l'immeuble dont la sortie a été aménagée sous la forme, non d'une véranda, mais d'un édicule qui, n'ayant
Source officielle2ème Chambre
62848fcb498a54057d102d8f
17 mai 2022
17 mai 2022
N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL BALESTAS-GRANDGONNET-MURIDI & ASSOCIES la SCP DUNNER-CARRET-DUCHATEL-ESCALLIER
Source officiellePage 27 sur 333