CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

526 résultats pour « Peissel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901e4

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

Remarque qu'elle m'avait déjà faite, à moi et une collègue : « Vous ne pensez pas ».

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fd90dd53bbe5fa738b92fad

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

Adresse 282] [Adresse 283] [Adresse 285] [WA] [FL] [GX] [ON] [XM] [UX] [XH] [SH] [ZX] [OS] [MC] [Adresse 288] [PV] [IF] [JI] [Adresse 296] [EI] [YU] [KV] [SC] [JN] [JJ] [TJ] PÉLISSET

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fd90dd63bbe5fa738b92fb2

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

[EL] [XV] né le [Date naissance 153] 1955 à [Localité 265] La Perissere [Localité 162] Mme [ZH] [YO] née le [Date naissance 124] 1961 à [Localité 207] [Adresse 179] [Localité 223] Mme [XA]

Source officielle
CA

11e Chambre A

603322c5194e8e94348b3347

Appel

21 septembre 2017

21 septembre 2017

située à [Adresse 43], dont les lots ont été commercialisés au cours des années 1997-1998 sous la forme de vente en l'état futur d'achèvement, acquisitions éligibles au dispositif de défiscalisation Périssol

Source officielle
CA

1ère Chambre

69fad3ebcdc6046d47c00555

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[Localité 2], dont le siège social est situé [Adresse 4] Représentée par Me Emeric BOUSSAID, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELAS PERSEA, avocat plaidant au barreau de LYON

Source officielle
CA

2e chambre sociale

692ab483afcd9ba2a738329f

Appel

19 novembre 2025

19 novembre 2025

'pensez à diffuser à l'ensemble des vendeurs', ainsi que des mails relatifs aux plannings d'avril à juillet 2017 et mai 2018, outre un mail du 22 juin 2017: 'Après consultation des plannings Octime depuis

Source officielle

Page 27 sur 27

← Précédent

Annonces BODACC72 résultats

Journal officiel
Immatriculations

DE PEISSELIOU

SIREN 407625177Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

22/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI 51 BIS RUE FRANCOIS PEISSEL

SIREN 499106755Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

01/07/2026

Voir →

Radiations

DE PEISSELIOU

SIREN 407625177Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

18/06/2026

Voir →

Radiations

NICOLET, Joëlle, PEISSEL

SIREN 507957827Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

04/06/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI SANTE PEISSEL

SIREN 911111292Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

22/02/2026

Voir →