CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd9366a
7 novembre 2016
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRET No 311 DU SEPT NOVEMBRE DEUX MILLE SEIZE AFFAIRE No : 15/ 00470 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE A PITRE
Chambre civile section B
6979e320cdc6046d47f6afd9
27 janvier 2026
Jean-Yves Pourret, conseiller, Assistés de Mme Claire Chevallet, greffière lors des débats, et de Mme Solène Roux, greffière lors du délibéré DÉBATS : A l'audience publique du 25 novembre 2025
6253cb98bd3db21cbdd8ddae
2 mars 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves ROLLAND, Président de chambre Monsieur Robert BELLETTI, Conseiller Madame Bernadette BERTHON, Conseillère
3e Chambre B
61625c8cd64a6b1f51487677
13 février 2014
EVASION Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège, [Adresse 10] représentée par Me Florence BLANC, avocate au barreau de MARSEILLE plaidant par Me Yves
10e Chambre
61609a4554c6ec55cf710100
25 septembre 2013
APPELANTE Mademoiselle [V] [R] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Yves GROSSO, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Organisme FGTI FONDS
3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03354_20240123
23 janvier 2024
Il ressort des pièces du dossier que M. D a déposé plainte le 12 novembre 2020 à l'encontre de son épouse, pour des faits de violences conjugales.
6253ccb1bd3db21cbdd90f67
7 novembre 2013
Pierre GAUSSEN, Président de Chambre, président, M. Yves ROLLAND, Président de Chambre, M. François BILLON, Conseiller, qui en ont délibéré, M.
8e Chambre A
6034a3b2d163948fe4e55cbb
20 octobre 2016
MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 07 Septembre 2016 en audience publique.Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves
6253cc67bd3db21cbdd8ffe7
17 octobre 2012
COLOMBIERS Représentant : Me Bruno SIAU (avocat au barreau de BEZIERS) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 SEPTEMBRE 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Yves
5e chambre Pole social
6789f569b7cff8efb73576d3
16 janvier 2025
Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré
60335cdae2d12d0e0cffabee
29 juin 2017
APPELANTE Madame [A] [H] épouse [M], née le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau
DCA_24LY00891_20250122
22 janvier 2025
Toutefois, il ressort des pièces du dossier que l'intéressé a été auditionné le 19 mars 2024 par les services de police de Moulins.
8e Chambre C
6162a32936ab09eb9a2fd841
29 mars 2012
[V] [J] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 8] (ALGERIE), demeurant [Adresse 5] représenté par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Yves
Pôle 6 - Chambre 5
6031f0b7309c562936bb0001
31 mai 2018
Cette attribution contractuelle de la marque Yves C...
Chambre 1-1
5fda73f26cae29bd988cb101
2 juillet 2019
2] représentée par Me Yves BOYER de la SELAS YVES BOYER/ ANNICK BASSOT BOYER MAX VAGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES Madame [O] [D] épouse [P] née le [Date naissance 2] 1957
6253cbbbbd3db21cbdd8e1c3
6 avril 2011
application des dispositions des articles 945-1 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 FEVRIER 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Yves
DCA_24LY00683_20241127
27 novembre 2024
En l’espèce, il ressort des pièces du dossier de première instance que le tribunal a communiqué le 8 juin 2023 aux parties l’arrêté de la préfète de l’Ain du 6 juin 2023 ainsi que les pièces complémentaires
6253caf2bd3db21cbdd8c810
16 septembre 2008
Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 SEPTEMBRE 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves
2e Chambre
5fdc64c2542063887c99b164
29 novembre 2018
GUILLOSSON, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Nabila CHDAILI, avocat au barreau de MARSEILLE SA MMA IARD, dont le siège est [Adresse 3] représentée par Me Pierre-Alain RAVOT,
DCA_22LY01414_20240430
30 avril 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - le code de justice administrative. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.
Page 27 sur 48