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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92047
19 février 2015
19 février 2015
ARRÊT No R.G : 13/04986 SB/CM JUGE DE L'EXECUTION DE NIMES 17 octobre 2013 RG :13/03760 SARL INDIANS COLORS C/ S.C.P.I ATLANTIQUE PIERRE 1 COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre
Source officielle2e chambre civile
63ca42d29066fd7c90fc2612
19 janvier 2023
19 janvier 2023
dédié à leur installation payés à hauteur de 8761,50 euros par la SCPI KYANOS PIERRE, - condamné [N] [K], exerçant sous l'enseigne ITS PLOMBERIE, à verser, à titre provisionnel, à la SCPI KYANOS PIERRE
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84de3
14 septembre 2000
14 septembre 2000
Jean Pierre né(e) le 24 Mai 1951 à DOUVRIN demeurant : ... 62138 DOUVRIN AIDE JURIDICTIONNELLE TOTALE du 11/02/2000 BAJ N° 591780020001095 Représenté par la SCP COCHEME-KRAUT-REISENTHEL Avoués, Assisté
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86968
25 février 2003
25 février 2003
DF/NG Numéro /03 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH - Section 1 ARRET DU 25/02/2003 Dossier : 01/001103 Nature affaire : Demande relative à des contrats divers sans autre indication Affaire : Jean Pierre
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
616398d79c0939beba85f4c7
7 mai 2010
7 mai 2010
PIERRE ET VACANCES représentée par ses représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués près la Cour assistée de Maître Xavier LAGARDE
Source officielle1ere Chambre Section 2
6031e73d24fe80209b32d376
7 juin 2018
7 juin 2018
Jean-Pierre Ernest Y... C/ Annie Y...
Source officielle11e Chambre A
615e0d96c25a97f0381f4e26
10 février 2015
10 février 2015
La SCI Saint-Pierre Paul a interjeté appel et conclu à la réformation du jugement et au rejet des demandes de la SAS l'Ange Bar.
Source officielle1ère chambre civile B
62736a3aa58162057dac668d
3 mai 2022
3 mai 2022
Aux termes de ses dernières conclusions, la société France Pierre demande à la cour de : - débouter M. et Mme [E] de toutes fins et conclusions contraires, - dire et juger que la SARL France Pierre n'a
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb0c
5 novembre 2008
5 novembre 2008
Jean-Pierre C... a relevé appel de cette décision le 21 janvier 2008.
Source officielle2ème Chambre civile
6352367a8c924eadffcc469b
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Il s'ensuit que la SCI PIERRE-DOUMER a exercé son droit de repentir conformément au texte précité.
Source officielle4eme Chambre Section 1
644cb56556c9f0d0f8b6f345
28 avril 2023
28 avril 2023
Au mois de février 2018, Mme [Z] [P] a signé avec le Bureau de représentation de la Sas Pierre Fabre Sénégal et la Sas Pierre Fabre Dermo-Cosmétique une convention tripartite de transfert avec novation
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916d9
4 juin 2014
4 juin 2014
Pierre René X... né le 08 Août 1973 à Porto-Vecchio ... 20137 PORTO-VECCHIO ayant pour avocat Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA M.
Source officielle3ème chambre A
62da3e5e2eb797effb0703dc
21 juillet 2022
21 juillet 2022
N° RG 21/03419 N° Portalis DBVX-V-B7F-NSIL Décision du Tribunal de Commerce de LYON Au fond du 28 avril 2021 RG : 2021f00852 Société ACCIMMO-PIERRE C/ LA PROCUREURE
Source officielleCour d'Appel
6253c87cbd3db21cbdd8565b
27 février 2001
27 février 2001
NANCEIENNE VARIN BERNIER de sa demande au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile et condamné Jean-Pierre X... aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd866b2
2 décembre 2002
2 décembre 2002
Numéro /02 COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ARRET DU 02/12/2002 Dossier : 00/03382 Nature affaire : Demande relative à d'autres droits indirects Affaire : Monsieur le TRESORIER DE MORLAAS C/ Pierre
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
616323193dbed56e5e2c2f87
30 janvier 2012
30 janvier 2012
ARRÊT DU 30/01/2012 *** N° de MINUTE : N° RG : 11/02310 Jugement (N° 09/03176) rendu le 08 Mars 2011 par le Tribunal de Grande Instance de BÉTHUNE REF : MZ/VD APPELANTE SAS SEVERINI PIERRES
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00561_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
A et par la commune de Saint-Pierre du Bosguérard à l'encontre de la société ENEDIS. DÉCIDE : Article 1er : La requête de M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6780b93ab10ab0632f704a94
9 janvier 2025
9 janvier 2025
-condamné la SA Pierres Investissement aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87bf0
5 septembre 2005
5 septembre 2005
LUEGER 05/09/2005 ARRÊT du : 5 SEPTEMBRE 2005 No : No RG : 04/02333 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 27 Mai 2004 PARTIES EN CAUSE APPELANT Monsieur Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b9ae
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Il ajoute que Pierre GRIMAUD n'a jamais contesté ses nombreuses réclamations et mises en demeure. Selon lui Pierre GRIMAUD est de mauvaise foi et son appel est abusif. François X... Y...
Source officiellePage 27 sur 2050