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1 239 résultats pour « Oriel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre Section 2

650bdec9beee0f8318b973ac

Appel

3 août 2023

3 août 2023

concernant : * Une montre rouge, * Une montre avec bracelet en cuir, * Un collier avec des pierres rouges, * 6 bagues dont son alliance, * Un collier à gros maillons, * 2 paires de boucles d'oreilles

Source officielle
CA

RETENTIONS

69d89b9ccdc6046d47bc8da8

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

été retrouvés lors de la visite domiciliaire; - Il n'a pas de liens suffisants sur le territoire français - Sa vulnérabilité a fait l'objet d'une évaluation et que la déclaration d'une surdité à l'oreille

Source officielle
CA

Chambre sociale

66921893f3a19d0db6b7120b

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Abduction 80° 95° 170° Antépulsion 90° 120° 170° Rotation interne 35° 70° Rotation externe 30° 60° Rétropulsion 10° 40° Mouvements complexes : Main D atteint la fesse D Main D atteint difficilement l'oreille

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

6642fece0d8b170008581bf1

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

[Z] [O] exprime d'emblée que la mesure d'isolement dont il fait l'objet est une conspiration et une machination : il conteste totalement avoir tenté de se suicider à l'aide d'une taie d'oreiller, qu'il

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6788a234b815c30a4df70c0a

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

l'entreprise utilisatrice conteste tout manquement à son obligation de sécurité et verse aux débats : - la preuve de ses commandes régulières d'équipements de protection individuelle ou EPI (bouchons d'oreilles

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

680b1a5c2364a383b7747510

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

instance d'appel inscrite au répertoire général sous le N° RG 24/00460 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FKLX , APPELANT Monsieur [W] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Aude BLANDIN de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b35d0b1d7564000872dc9e

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

S'agissant d'une cicatrice rosée mesurant 6 cm sur 0,5 cm de large allant du bas de l'oreille vers l'oeil chez un jeune homme âgé de 24 ans à la date de consolidation, la cour évalue à 2 000 euros le préjudice

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

65b368c58c0355000835f523

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

.) ; la voisine en face de mon logement, Mme [A] [W] [Z], chante des prières jour et nuit, je suis obligée de dormir avec des bouchons dans mes oreilles ; parfois je vais dormir chez ma soeur car je n'arrive

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

66177da2e5d80f0008c2e700

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Enfin, la société d'expertise comptable Orial a attesté le 21 mars 2023 et le 22 septembre 2023 que, pour la période de mai 2018 à début septembre 2019, toutes les factures enregistrées en comptabilité

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68f1d5ba0b565ec7590f7bd9

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

LORRAINE DE SANTE EN MILIEU DE TRAVAIL (ALSMT) prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Aude BLANDIN de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

17e Chambre

6033e044417c1391a2ea640e

Appel

16 mars 2017

16 mars 2017

[E]. je me suis donc permis de de tendre l'oreille. Très rapidement, Monsieur [H] a haussé le ton. Il s'est permis de crier sur M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02345_20230131

Admin. Appel

31 janvier 2023

31 janvier 2023

D, a consulté un médecin oto-rhino-laryngologue, en raison de l'apparition de vertiges et bourdonnements de l'oreille.

Source officielle
CA

1re Chambre A

61629bb5eaaf44d62f53e852

Appel

11 septembre 2012

11 septembre 2012

l'hôpital de [8], le 23 mars 2006 à 15h30, diagnostiquant une fracture de la diaphyse humérale gauche nécessitant une intervention chirurgicale, une contusion à l'arcade gauche et une dermabrasion à l'oreille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c875bd3db21cbdd85567

Appel

5 avril 2001

5 avril 2001

Il expose qu'il a dû subir une incapacité temporaire totale de quinze jours et qu'il reste atteint d'une surdité totale de l'oreille gauche ce qui justifie l'octroi d'une provision à valoir sur l'indemnisation

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6163cffe74df0e9c0194f821

Appel

2 mars 2010

2 mars 2010

articulations, colonne vertébrale, de l'appareil uro-génital, de l'appareil digestif, de la moelle, du sang, des ganglions, de la peau : maladies infectieuses ou parasitaires des méninges, des yeux, des oreilles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba7f

Appel

16 mai 2008

16 mai 2008

d'une nouvelle tentative de saillie, réalisée 24 heures après la première, conformément aux pratiques de la monte naturelle, que la jument, maintenue dans les mêmes conditions, a pris peur, baissé les oreilles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac4bd3db21cbdd8c005

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

conséquences du vol que dans la montée de la nappe phréatique, - constater la faute de Maître Y... qui ne s'est pas inquiété du sort du bâtiment entre janvier et juin 2002, et qui a fait la sourde oreille

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

615e0d71c25a97f0381f4d5c

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

Théâtre de [1], pour une représentation théâtrale à [Localité 5], a été victime d'un accident du travail, le 16 juillet 2004, lors de l'explosion d'un pétard ; que l'intéressé a subi un acouphène sur l'oreille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd8bd3db21cbdd8e6f5

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

X..., dans son orbite précisément) ; Que le nerf de l'oreille interne de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd932b9

Appel

23 mai 2016

23 mai 2016

En quatrième lieu vous agonisez d'injures votre employeur dès que vous êtes en mesure de le faire sans qu'il ne vous entende et qu'un tiers (clients, salariés, touristes, commerçants) vous prête une oreille

Source officielle

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