CodexAI
AND
OR
NOT
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 2
650bdec9beee0f8318b973ac
3 août 2023
concernant : * Une montre rouge, * Une montre avec bracelet en cuir, * Un collier avec des pierres rouges, * 6 bagues dont son alliance, * Un collier à gros maillons, * 2 paires de boucles d'oreilles
RETENTIONS
69d89b9ccdc6046d47bc8da8
8 avril 2026
été retrouvés lors de la visite domiciliaire; - Il n'a pas de liens suffisants sur le territoire français - Sa vulnérabilité a fait l'objet d'une évaluation et que la déclaration d'une surdité à l'oreille
Chambre sociale
66921893f3a19d0db6b7120b
11 juillet 2024
Abduction 80° 95° 170° Antépulsion 90° 120° 170° Rotation interne 35° 70° Rotation externe 30° 60° Rétropulsion 10° 40° Mouvements complexes : Main D atteint la fesse D Main D atteint difficilement l'oreille
Chambre des étrangers
6642fece0d8b170008581bf1
5 avril 2024
[Z] [O] exprime d'emblée que la mesure d'isolement dont il fait l'objet est une conspiration et une machination : il conteste totalement avoir tenté de se suicider à l'aide d'une taie d'oreiller, qu'il
2e chambre sociale
6788a234b815c30a4df70c0a
15 janvier 2025
l'entreprise utilisatrice conteste tout manquement à son obligation de sécurité et verse aux débats : - la preuve de ses commandes régulières d'équipements de protection individuelle ou EPI (bouchons d'oreilles
Chambre sociale-2ème sect
680b1a5c2364a383b7747510
24 avril 2025
instance d'appel inscrite au répertoire général sous le N° RG 24/00460 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FKLX , APPELANT Monsieur [W] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Aude BLANDIN de la SCP ORIENS
1ère Chambre
65b35d0b1d7564000872dc9e
25 janvier 2024
S'agissant d'une cicatrice rosée mesurant 6 cm sur 0,5 cm de large allant du bas de l'oreille vers l'oeil chez un jeune homme âgé de 24 ans à la date de consolidation, la cour évalue à 2 000 euros le préjudice
Pôle 4 - Chambre 3
65b368c58c0355000835f523
.) ; la voisine en face de mon logement, Mme [A] [W] [Z], chante des prières jour et nuit, je suis obligée de dormir avec des bouchons dans mes oreilles ; parfois je vais dormir chez ma soeur car je n'arrive
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
66177da2e5d80f0008c2e700
10 avril 2024
Enfin, la société d'expertise comptable Orial a attesté le 21 mars 2023 et le 22 septembre 2023 que, pour la période de mai 2018 à début septembre 2019, toutes les factures enregistrées en comptabilité
68f1d5ba0b565ec7590f7bd9
16 octobre 2025
LORRAINE DE SANTE EN MILIEU DE TRAVAIL (ALSMT) prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Aude BLANDIN de la SCP ORIENS
17e Chambre
6033e044417c1391a2ea640e
16 mars 2017
[E]. je me suis donc permis de de tendre l'oreille. Très rapidement, Monsieur [H] a haussé le ton. Il s'est permis de crier sur M.
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02345_20230131
31 janvier 2023
D, a consulté un médecin oto-rhino-laryngologue, en raison de l'apparition de vertiges et bourdonnements de l'oreille.
1re Chambre A
61629bb5eaaf44d62f53e852
11 septembre 2012
l'hôpital de [8], le 23 mars 2006 à 15h30, diagnostiquant une fracture de la diaphyse humérale gauche nécessitant une intervention chirurgicale, une contusion à l'arcade gauche et une dermabrasion à l'oreille
Cour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd85567
5 avril 2001
Il expose qu'il a dû subir une incapacité temporaire totale de quinze jours et qu'il reste atteint d'une surdité totale de l'oreille gauche ce qui justifie l'octroi d'une provision à valoir sur l'indemnisation
1ère chambre civile B
6163cffe74df0e9c0194f821
2 mars 2010
articulations, colonne vertébrale, de l'appareil uro-génital, de l'appareil digestif, de la moelle, du sang, des ganglions, de la peau : maladies infectieuses ou parasitaires des méninges, des yeux, des oreilles
6253caa6bd3db21cbdd8ba7f
16 mai 2008
d'une nouvelle tentative de saillie, réalisée 24 heures après la première, conformément aux pratiques de la monte naturelle, que la jument, maintenue dans les mêmes conditions, a pris peur, baissé les oreilles
6253cac4bd3db21cbdd8c005
26 juin 2008
conséquences du vol que dans la montée de la nappe phréatique, - constater la faute de Maître Y... qui ne s'est pas inquiété du sort du bâtiment entre janvier et juin 2002, et qui a fait la sourde oreille
Pôle 6 - Chambre 12
615e0d71c25a97f0381f4d5c
20 mars 2014
Théâtre de [1], pour une représentation théâtrale à [Localité 5], a été victime d'un accident du travail, le 16 juillet 2004, lors de l'explosion d'un pétard ; que l'intéressé a subi un acouphène sur l'oreille
6253cbd8bd3db21cbdd8e6f5
17 octobre 2011
X..., dans son orbite précisément) ; Que le nerf de l'oreille interne de M.
6253cd62bd3db21cbdd932b9
23 mai 2016
En quatrième lieu vous agonisez d'injures votre employeur dès que vous êtes en mesure de le faire sans qu'il ne vous entende et qu'un tiers (clients, salariés, touristes, commerçants) vous prête une oreille
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