Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd87281
9 septembre 2004
9 septembre 2004
que les propos allégués de diffamatoires sont recueillis par la journaliste Caroline D... de Dominique FOLLOROUX OUATTARA dans les termes ci-après " tous nos souvenirs de famille ont été pillés ou brûlés
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6164028480759c6f2497fa1c
18 décembre 2009
18 décembre 2009
lavage et détersion en baignoire dont on sait qu'ils constituaient des portes d'entrée potentielles à l'époque des faits en cause, qu'a posteriori de nombreux cas de contamination dans les services des brûlés
Source officielleCour d'Appel
6253c990bd3db21cbdd88a7d
5 septembre 2006
5 septembre 2006
qu'il a du attendre de longs mois pour y accéder en raison des nombreuses expertise d'assurances, qu'il n'a pu prendre possession des lieux qu'à la mi-mai 2005, que la plupart des affaires étaient brûlées
Source officielleCour d'Appel
6253cae4bd3db21cbdd8c6a3
22 mai 2008
22 mai 2008
sein de l'entreprise GUIGNON le travail se faisait dans les salles des machines de bateaux où il fallait refaire les échappements et changer les flexibles enrobés d'amiante, ôter les rubans d'amiante brûlés
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c948
10 octobre 2008
10 octobre 2008
Madame A... et par les photographies jointes au courrier de réclamation du 1er juillet 2005 que la cuisine n'avait pas été nettoyée le 30 juin au soir ; que des miettes de pain, des traces noires de brûlé
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0bc
9 septembre 2004
9 septembre 2004
dans les termes ci-après " tous nos souvenirs de famille ont été pillés ou brûlés. Mais pas ma voiture personnelle, une B. M. W. grise.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad5d
20 février 2008
20 février 2008
L'immeuble litigieux a fait l'objet, le 28 Mars 2003, d'une vente aux enchères publiques sur requête de la BPSO, en étant présenté comme "un ancien restaurant routier ayant brûlé, avec parking, et terrain
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd9293f
28 octobre 2015
28 octobre 2015
A l'inverse, l'expert B...a retrouvé des traces d'essence partiellement brûlée et de gasoil sur les débris du Maeva et non sur ceux du Santa Anna et l'expert Z...n'a pas fait analyser les prélèvements
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02610_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
du projet et que chaque cabane, reliée aux réseaux ERDF/FT/EU/AEP, sera composée d'une structure, d'un bardage en façade et d'un platelage ponton et terrasse en bois mélèze avec une toiture en bois brûlé
Source officielle2 e chambre civile
62678d26189ce3057d201c4a
21 avril 2022
21 avril 2022
versements aux créanciers auxquels il procède avec les deniers disponibles, et que son action est donc recevable, - que si pour justifier des doublons dont il fait état le liquidateur invoque un rapport Bruyas
Source officielle2 e chambre civile
63cb92cd9c02507c9078dd3e
19 janvier 2023
19 janvier 2023
par la société Burgeap le 14 juin 2013 conclut pour sa part que 'concernant les polluants identifiés, on observe que les fortes teneurs sont relevées sur les zones de stockage sauvage et de recyclage/brûlage
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
644229e8d2fa6fd0f8040460
20 avril 2023
20 avril 2023
CONFORAMA FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Bruno MARTIN de la SELEURL BRUMAR, avocat au barreau de PARIS, toque : P490 COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6036a7da7d675f499f1db121
17 septembre 2015
17 septembre 2015
D0391 Assistée sur l'audience par Me Benoît FALTE de la SELARL BOITUZAT FALTE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D0391 Maître Philippe HERBERT membre de la SCP BEGON HERBERT BOUGEARD BRULLP
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02924_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 14 décembre 2023, Mme A, représentée par Me Bruna-Rosso, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 4 janvier 2023 du magistrat désigné
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03651_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Par ailleurs, une mise en demeure de cesser le brûlage à l'air libre de poussières de bois du 21 octobre 1991 atteste d'une telle pratique à cette date par la société Isoroy.
Source officielle15e chambre
62c67cb5ca9bf26379030a5b
6 juillet 2022
6 juillet 2022
vous aviez pu vous introduire dans des locaux pendant votre ronde alors que vous n'aviez pas les clefs pour y rentrer, vous nous avez indiqué, lors de l'entretien, que vous aviez senti une odeur de brûlé
Source officielleChambre Sociale
6448c0c85ca6d8d0f8ef6931
25 avril 2023
25 avril 2023
Je suis donc revenue, bien que brûlée par les produits chimiques, le lendemain ; là au lieu d'être pour le moins compatissant et responsable de ses errements, votre représentant une fois de plus m'a malmenée
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6970d382cdc6046d471d289d
20 janvier 2026
20 janvier 2026
les analyses effectuées sur les échantillons prélevés ont mis en évidence dans l'échantillon numéro 1A : ' présence d'un profil chromatographique en faveur de l'existence de matières synthétiques brûlées
Source officielleChambre commerciale 3-1
66878d1a05d6f7f678d494f0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Sur cette vidéo le régisseur de la Concrète nommé [Z] dit explicitement : ce bateau il part, on le brûle, on le casse.
Source officielleChambre 1-6
5fe1cf6f09c373154214f945
10 décembre 2020
10 décembre 2020
En l'espèce, le dommage est établi, dès lors que l'enfant [X] a été brûlée par des morceaux de verre incandescents provenant de la plaque de décor de la table de cuisson.
Source officiellePage 29 sur 47