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1 465 résultats pour « Frédéric OLIVE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fdc77e0dcef3c9b50009655

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

Olivier E... et Frédéric B... et digital manager Mme Mélanie F....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f36d

Appel

21 septembre 2009

21 septembre 2009

YYYY... 2. 008, 97 € 29 Catherine HH... 8. 218, 12 € € 30 Frédéric JJ... 6. 217, 50 € 31 Véronique RR... 3. 960, 72 € 32 33 Michel SS... 4. 690, 54 € 34 Bénédicte W... 5. 248, 32 € 35 Nathalie UU

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

67f8a89ca5ae27812390de73

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

EKIP en la personne de Maître [W] [J] [M] en qualité de mandataire judiciaire de la SAS SAINT GERMAIN INVESTMENT [Adresse 6] [Localité 8] Représentées par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD &

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6034ce3da1166ab88d0f78dd

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

- RG n° 12/12677 APPELANTS 1) Monsieur [C] [J] né le [Date naissance 1] 1967 à TASSIN LA DEMI-LUNE (69) de nationalité française demeurant [Adresse 1] [Adresse 2] Représenté par Me Frédéric

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

615e0ccfc25a97f0381f4afe

Appel

6 février 2014

6 février 2014

de la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Assistée de Me Jean-Philippe THIBAULT avocat au barreau de Paris, toque : R021 Société AMAZON SERVICES EUROPE Société de

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

615e0e66c25a97f0381f5601

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

Instance de CRETEIL - RG n° 03/05256 APPELANTS Monsieur [I] [J] [Adresse 7] [Localité 6] Représenté par : Me Jean-Loup PEYTAVI, avocat au barreau de PARIS, toque : B1106 Assisté de : Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e4c

Appel

15 décembre 2017

15 décembre 2017

Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS-AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assistée sur l'audience par Me Hubert DURANT DE SAINT ANDRE, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

13e chambre

6035adaa45d65c119f4253c0

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 17.03.16 à : Me Olivier PECHENARD, Me Claire RICARD, Me Jean-didier MEYNARD, Me DEJEAN DE LA BATIE, Me Bertrand CAYOL,

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

62c7c9a6cb8dca058e3e796c

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

du 09 Décembre 2019 - RG n° 19/00028 COUR D'APPEL DE CAEN Chambre sociale section 3 ARRET DU 07 JUILLET 2022 APPELANTE : [4] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

63b6778ba853827c9026d20a

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

VILLAS PRESTIGE prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] N° SIRET : 851 024 174 représentée par Me Frédéric TROJMAN de la SELEURL

Source officielle
CA

Chambre Civile

680a0083329e941ca0d77ab8

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[L] [C] né le 21 avril 1975 à [Localité 5] (ITALIE), demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Frédéric DE GRESLAN de la SELARL SOCIETE D'AVOCAT DE GRESLAN-LENTIGNAC, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66177daae5d80f0008c2e806

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

Saisine de la cour : 16 novembre 2023 APPELANT Société MOBIL INTERNATIONAL PETROLEUM CORPORATION, prise en la personne de son représentant légal, Siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6163d87999a586c22d6d447d

Appel

17 décembre 2009

17 décembre 2009

Instance de MELUN - RG n° 08/04459 APPELANT Monsieur [G] [F] né le [Date naissance 2] 1951 à [Localité 4] de nationalité française demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER

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CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c202

Appel

12 février 2008

12 février 2008

représenté par la SCP BOLLONJEON-ARNAUD-BOLLONJEON, avoués à la Cour assisté de Me Olivier PUIG, avocat au barreau de CHAMBERY à : INTIMEE Madame Sylvie Béatrice Z..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caffbd3db21cbdd8ca0b

Appel

25 septembre 2008

25 septembre 2008

.-87380 SAINT GERMAIN LES BELLES représenté par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assisté de Me Olivier BRANE, substitué par Me PLAS, avocats APPELANT d'un jugement rendu le 29 MARS 2007

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd9337f

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

DEUX MILLE SEIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SAS LA PATATERIE DEVELOPPEMENT dont le siège social est 16, rue Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdacbd3db21cbdd94199

Appel

18 juin 2018

18 juin 2018

APPELANT Monsieur Olivier Robert C... [...] [...]

Source officielle
CA

10e Chambre

5fdcabeceff33c113cb726e2

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

C/ Frédéric Y... GROUPAMA CENTRE ATLANTIQUE CPAM DE L'ARDECHE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Edgard Z... Me Agnès L...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99ebd3db21cbdd88cfd

Appel

13 novembre 2006

13 novembre 2006

Représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assisté de Me Olivier BERNE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉS S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb41bd3db21cbdd8d2f0

Appel

13 novembre 2006

13 novembre 2006

Représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assisté de Me Olivier BERNE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉS S. A. R. L.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

De Oliveira, Frederic Laurent, Alexandre De Oliveira-Ramalho

SIREN 991885484Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

15/02/2026

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Créations

SAINT-OLIVE, Amaury, Marie, Frédéric

SIREN 992722652Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

21/10/2025

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Créations

De Oliveira, Frederic Laurent, Alexandre De Oliveira-Ramalho

SIREN 991885484Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

10/10/2025

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Procédures collectives

L'OLIVE, Joseph Jack Frédéric, L'OLIVE (EI)

SIREN 383481439Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif .

28/07/2024

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Radiations

DOCTEUR OLIVE ET MISTER AIL, LELONG, Frédéric Jérôme

SIREN 842189672Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

28/12/2023

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