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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
SA MAAF ASSURANCES IARDc/Société SC Y
6253cda8bd3db21cbdd940bc
3 juillet 2018
3 juillet 2018
un montant de 25 184,33 EUR, certaines pièces n'étant que très peu affectées par des désaffleurements excédant la tolérance résultant du DTU et pouvant être repris en arrondissant les angles par abrasement
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6811b1cef1c2315e26d1a0ae
29 avril 2025
29 avril 2025
SERVICE REGIONAL DE NETTOYAGE - SERENET Représentée par Me Nicolas CARABIN de la SELARL CARABIN-STIERLEN AVOCATS, avocat au barreau de RENNES INTIMEE [T] [P] Représentée par Me Johann ABRAS de la
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6811b1cef1c2315e26d1a0b0
29 avril 2025
29 avril 2025
SERVICE REGIONAL DE NETTOYAGE - SERENET Représentée par Me Nicolas CARABIN de la SELARL CARABIN-STIERLEN AVOCATS, avocat au barreau de RENNES INTIMEE [E] [L] Représentée par Me Johann ABRAS de la
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6811b1cef1c2315e26d1a0b2
29 avril 2025
29 avril 2025
SERVICE REGIONAL DE NETTOYAGE Représentée par Me Nicolas CARABIN de la SELARL CARABIN-STIERLEN AVOCATS, avocat au barreau de RENNES INTIME [I] [Y] Représenté par Me Johann ABRAS de la SARL ABRAS
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6799c4375331f58c9ee86f84
28 janvier 2025
28 janvier 2025
FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NANTES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [J] [F] Représenté par Me Johann ABRAS
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00450_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 avril 2024, Mme B, représentée par la SELARL Abran-Duran et associés, agissant par Me Abran, demande à la cour : 1°) de confirmer le jugement du tribunal
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01036_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
A, représenté par la SELARL Abran-Duran et associés, agissant par Me Abran, demande à la cour : 1°) de confirmer le jugement du tribunal administratif de Toulon en ce qu'il a annulé la décision implicite
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01037_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
A, représenté par la SELARL Abran-Duran et associés, agissant par Me Abran, demande à la cour : 1°) de confirmer le jugement du tribunal administratif de Toulon en ce qu'il a annulé la décision implicite
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01194_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 13 et 23 mai 2024, Mme B, représentée par la SELARL Abran-Durban et associés, agissant par Me Abran, demande à
Source officielle2ème Chambre
66863d18b1dbbe3bae60042e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Mme [I] [B] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Johann ABRAS
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6864beb8f8541312a816c5dc
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ABBAM, RCS de [Localité 1] sous le n°538 720 749 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 906-1 et 906-2 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre
Source officielleChambre 3-4
680b1f954d571f8833669228
24 avril 2025
24 avril 2025
BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Nathalie ABRAN
Source officielleChambre Etrangers/HSC
68edd8f187178132e1935042
13 octobre 2025
13 octobre 2025
président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Julie FERTIL, greffière, Statuant sur l'appel formé le 06 Octobre 2025 par Me Clélia ABRAS
Source officielleChambre Etrangers/HSC
68f1cd882f77035fb0bf7f74
16 octobre 2025
16 octobre 2025
fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Patricia IBARA, greffière, Statuant sur l'appel formé par courriel reçu le 06 Octobre 2025 à 14 heures 38 par Me Clélia ABRAS
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
64a50ce4b8594705dbfccbdc
4 juillet 2023
4 juillet 2023
BUSINESS & DECISION CORPORATE SERVICES [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Alexandra ABRAT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0223 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
60358171a3c721a6b2502a6a
13 avril 2016
13 avril 2016
SELAS MCM et Associés en qualité de mandataire judiciaire de la SARL LVP [Adresse 5] [Localité 2] représenté par Me Frédéric AUBIN, avocat au barreau de PARIS, toque : E1970 substitué par Me Laureen ABRAM-PROFETA
Source officielleChambre Etrangers/HSC
633d201e62f5393e2eb44b01
4 octobre 2022
4 octobre 2022
[O] [K] né le 15 Mai 1977 à VESOUL de nationalité Française actuellement hospitalisé à l'EPSM du Morbihan ayant pour avocat Me Clélia ABRAS, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue
Source officielleChambre 3-2
653219829e4ea48318f5a933
19 octobre 2023
19 octobre 2023
1976 à [Localité 6], de nationalité française, demeurant [Adresse 4] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Arnaud ABRAM
Source officielleChambre 1-5
6438f1c3a942a604f5e93175
13 avril 2023
13 avril 2023
La Cour était composée de : Madame Laetitia VIGNON, Conseiller, faisant fonction de président de chambre Madame Patricia HOARAU, Conseiller Monsieur Olivier ABRAM, Vice Président placé
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163920ac171f9a1fe14c651
23 mars 2011
23 mars 2011
déposée pour les produits et services de la classe 3, soit les produits suivants : « Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser
Source officiellePage 3 sur 12