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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d7a3
21 février 2011
21 février 2011
Christophe Serge X...
Source officielle5ème Chambre
62c67c8aca9bf26379030949
6 juillet 2022
6 juillet 2022
La Mutuelle Saint-Christophe, assureur de Mme [B] [J], a mandaté le docteur [O] aux fins de l'examiner et sur la base de son rapport en date du 28 mars 2011, a, par courrier en date du 20 janvier 2012,
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b49f
15 mai 2008
15 mai 2008
Christophe né le 27 Février 1975 à LIBOURNE (33) Fils de X... Christian et de PICARD Josiane De nationalité française Célibataire demeurant...
Source officielle6e chambre
6035f1d2e3c5d8578686cdee
26 janvier 2016
26 janvier 2016
: Jugement rendu le 19 Février 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 14/10011 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Philippe CHATEAUNEUF Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870de
26 janvier 2005
26 janvier 2005
CHARDONANT, Christophe X... a récusé les motifs de licenciement énoncés dans la lettre.
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870df
26 janvier 2005
26 janvier 2005
CHARDONANT, Christophe X... a récusé les motifs de licenciement énoncés dans la lettre.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8ce
19 juin 2012
19 juin 2012
Christophe X... pourrait prétendre, vient dire que doit être apprécié uniquement le salaire de base qui, selon l'avenant Mensuels du 2 mai 1979 de la convention collective régionale des industries métallurgiques
Source officielle1ère Chambre
628dca6414cc2751aa86ba1b
2 mai 2022
2 mai 2022
La facture de 30874 euros TTC a été établie par la SAS Saint Christophe Lorraine le 20 avril 2017 et le véhicule a été livré à Madame [N] le 21 avril 2017.
Source officielle2ème chambre
5fdd3d43369763a5e5fb8732
26 septembre 2018
26 septembre 2018
EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur Jean-Christophe X... est gérant et associé unique de la SARL BOUCHERIE JC X... située à SAINT-MARTORY.
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d173
2 décembre 2008
2 décembre 2008
X... et son assureur la SA MAAF ASSURANCES pour obtenir sur la base de ce rapport d'expertise l'indemnisation de ses préjudices.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af7b
6 février 2008
6 février 2008
- dit et jugé que Christophe B... s'est désisté des instances introduites à Nantes, - dit et jugé que les demandes de Christophe B... sont irrecevables, - débouté les parties du surplus de leurs demandes
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd8966f
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Jean-Christophe A... a été engagé le 7 juillet 1999 par la société AFFLELOU en qualité de responsable de zone au service développement.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cbad
29 octobre 2008
29 octobre 2008
29 / 10 / 2008 ARRÊT No No RG : 08 / 01089 CC / MFM Décision déférée du 05 Février 2008- Conseil de Prud'hommes d'ALBI-06 / 00336 J-M ANSELMI Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9046d
26 mars 2013
26 mars 2013
Christophe X... ne s'est pas présenté au siège de l'entreprise le 6 septembre 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa00
12 décembre 2007
12 décembre 2007
Christophe X....
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8be9d
5 mai 2008
5 mai 2008
D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE- SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 05 MAI 2008 (Rédacteur : Franck LAFOSSAS, Président,) No de rôle : 06 / 05783 Christophe
Source officielle18e Chambre B
5fdc897d4a7ce0acb96b5624
16 novembre 2018
16 novembre 2018
Christophe X... a été condamné aux dépens de l'instance : Le 19 octobre 2017, Christophe X... a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fba6
17 septembre 2012
17 septembre 2012
La société Saint Christophe Ambulances a conclu au débouté des demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd9436a
13 décembre 2018
13 décembre 2018
DBVN-V-B7B-FPZ2 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 01 Juin 2017 PARTIES EN CAUSE APPELANTS :- Timbre fiscal dématérialisé No: 1265198533037654 Monsieur Christophe
Source officielleChambre sociale
686763a2a9510a2e90cf260a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SA Groupe Saint-Christophe de toutes autres demandes plus amples ou contraires.
Source officiellePage 3 sur 323