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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
65166d07788aac83189e9f7e
6 septembre 2023
6 septembre 2023
[Z] a été appelé, de son abstention à déférer à la demande de la société Coty et de l'abaissement de la somme à payer à 29 976,66 euros, il doit être considéré que la société COTY établit que M.
Source officielleChambre Commerciale
6868b51a9508abe851204622
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Prétentions et moyens de la société Comptoir France Italie - COFI : 8.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
63c8ef3bdc5b777c909930dd
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Il existait deux coffres-forts au domicile conjugal.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162e8397dc295bdec6a56ed
9 mai 2012
9 mai 2012
du 8 janvier 2010 ; Considérant que La SAS AUVENCE, qui a eu pour dénomination COFF puis OBI, exerce son activité dans le domaine du conseil en gestion de patrimoine ; que la société COFF a été
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd903a2
6 mars 2013
6 mars 2013
Elle fait valoir qu'elle n'a eu accès qu'une seule fois au coffre litigieux le jour du dépôt de ses bijoux et numéraires, jour où a été signée la procuration en sa faveur pour accéder au coffre mais que
Source officielleChambre 3-4
626b8047d1fb03057d9a4dfc
28 avril 2022
28 avril 2022
Le photocopieur a été livré par la société NEOS COPY.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6358cd68c40aa805a7864b15
20 octobre 2022
20 octobre 2022
MIK WIND'S COFFEE C/ S.E.L.A.R.L.
Source officielle1re chambre 1re section
62d79af071d9f5effbdf2a4c
19 juillet 2022
19 juillet 2022
les consorts [Y] de leurs demandes de dommages et intérêts à l'encontre de la SAS Haras du Coty anciennement dénommée Misty du Houley, la SCI Khanoum Paradise et la SCI du Coty, * Infirmer le jugement
Source officielle1re Chambre A
6162fde43ebbdffcbea6a998
14 février 2012
14 février 2012
de sa chambre puis mémorisé un code personnel et fermé à clef la porte de sa chambre, avant de constater, à son retour, la disparition des bijoux, malgré l'absence d'effraction sur le coffre ; Que,
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162e8397dc295bdec6a56ee
9 mai 2012
9 mai 2012
avocats au barreau de PARIS, toque : L0044) Assistés de Me Anne-Cécile BENOIT, avocat au barreau de PARIS - toque P166 plaidant pour la SCP THREARD-BOURGEON-MERESSE et associés INTIMÉES SARL COFF
Source officielle1ère Chambre
635387e1513cb5adff943643
20 octobre 2022
20 octobre 2022
COFA EST PRISE EN LA PERSONNE DE SES REPRESENTANTS LEGAUX PARTIES EN CAUSE : SAS SEGULA MATRA AUTOMOTIVE RCS de Nanterre 844 926 311 prise en la personne de ses représentants légaux en exercice
Source officielle1ère Chambre
615e0de4c25a97f0381f5028
10 décembre 2014
10 décembre 2014
[M] est devenu l'unique gérant de la SCI [I] Océan et a, en cette qualité, engagé une procédure d'ouverture forcée des deux coffres-forts laquelle a révélé la présence de 17 lingots d'or dans le coffre
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
61635157a2ead9ed860b6f84
13 mai 2011
13 mai 2011
Elle ajoute, de surcroît, que M [D] était à même d'apprécier l'importance de la somme déposée au regard de la taille du coffre et devait donc prendre l'initiative de procéder à un dépôt dans le coffre
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91def
18 décembre 2014
18 décembre 2014
y avait transféré le contenu d'un coffre loué le 15 avril 1987 par sa mère, sa s ¿ ur Françoise et elle-même.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6287332ac1d4e9057d612e86
19 mai 2022
19 mai 2022
coffre, à la disposition des membres de l'équipe.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163d00274df0e9c0194f8df
16 juin 2010
16 juin 2010
ayant son siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Luc COUTURIER, avoué à la Cour assistée de Me Victor CHAMPEY, avocat au barreau de Paris, toque R144 INTIMÉE La société COTY
Source officielleConseil
CADA:20153587
24 septembre 2015
24 septembre 2015
caractère communicable, aux compagnies d'assurance et aux établissements bancaires, des informations nécessaires à la recherche de bénéficiaires de contrats d'assurance vie en déshérence ou de comptes ou coffres-forts
Source officielle8e Chambre A
6034c7dea7cca0b2a500daae
15 septembre 2016
15 septembre 2016
[S], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Didier VALETTE de la SCP VALETTE - BOLIMOWSKI - PETRACCINI, avocat au barreau de GRASSE INTIMEES SAS INPS GROUPE Anciennement dénommée COPY
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874d8
18 novembre 2004
18 novembre 2004
LOCAM et la débouter de toutes ses demandes, condamner la société LOCAM à lui rembourser le montant du loyer du mois de septembre 2000, soit 693,68 euros, puisqu'il est constant que la société FRANCE COPY
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6163821596ce96677bf0ff69
8 septembre 2010
8 septembre 2010
* condamné la SASU STARBUCKS COFFEE France aux dépens. Vu la déclaration d'appel de la SASU STARBUCKS COFFEE FRANCE reçue au greffe de la Cour le 13 novembre 2008.
Source officiellePage 3 sur 110