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11 414 résultats pour « Cussin-Rollet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd9062e

Appel

2 mai 2013

2 mai 2013

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 février 2013, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN

Source officielle

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CA

2ème chambre section A

69736a80cdc6046d476a236a

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

APPELANTS : Mme [L] [K] [M] née le 17 Août 1947 à [Localité 11] [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Alain ROLLET, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

634f95eab5afe5adfff28d2a

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Le 26 avril 2019, la société Cuisines Caradec a été placée en liquidation judiciaire. Le 18 juin 2019, le Crédit Mutuel a mis en demeure M. [W] d'honorer son engagement de caution.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20132259

Appel

25 juillet 2013

25 juillet 2013

enregistré à son secrétariat le 17 juin 2013, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication des documents suivants, concernant la vente de la cuisine

Source officielle
CA

8ème chambre

5fddd3752d4de97880fb755c

Appel

24 juillet 2018

24 juillet 2018

ROLLET représentée par ses dirigeants légaux [...]

Source officielle
CA

1re chambre civile

68e897f16d821fc8a3c65608

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

du préjudice moral, et la réalisation, à la charge de l'OPAC, sous astreinte de 100 € par jour de retard, de travaux de remise en état des murs et plafonds du couloir, de la salle de bain et de la cuisine

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6319875f51eeae4f1309d21c

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

La société SANEXI et les consorts [E] et [R] évoquent une "mauvaise connexion en cuisine" sans expliciter plus avant ce point.

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

5fd921e68ac4d6bf348608e6

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

[T] [U] a été engagé dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée le 1er janvier 2005, avec reprise d'ancienneté au 1er avril 1995, par la SAS Dupont Restauration en qualité de cuisiner.

Source officielle
CA

3ème chambre

5fd93217fd7ff012354478ec

Appel

18 mai 2020

18 mai 2020

(Meat Cuisine).

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fd91581fef7d8b07d5541f4

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

[V] [H], né le [Date naissance 3] 1977 au Mali, a été embauché le 3 septembre 2002 par la société AGO dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée en qualité de chef de cuisine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c917bd3db21cbdd8732f

Appel

25 janvier 2005

25 janvier 2005

Y ajoutant, Déboute le Cabinet ROLET-BONTEMPS de sa demande de dommages et intérêts pour procédure abusive.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

63104bb84709e24f13d55462

Appel

31 août 2022

31 août 2022

[V] en qualité de mandataire liquidateur de la société Rolet-Bontemps de son appel et de toutes ses demandes contraires ; - condamner la société BTSG2 en la personne de Me.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC03586_20251016

Admin. Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Par décision du 30 juillet 2021, l’administration a rejeté la demande de la société Atelier Rollet.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69f191fecdc6046d47ece778

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Cependant, la société IFC admet dans ses propres conclusions (page 12) que 'les éléments de cuisine et la cuisine dans son ensemble ont bien été livrés comme prévu au mois de juin 2022 (...).'

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

69d9dd3ecdc6046d47d94e31

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Concernant les frais de gardiennage des meubles de cuisine, ainsi qu'il a été retenu supra, les désordres affectant la verrière ont causé des infiltrations dans la cuisine dont l'huissier a relevé qu'elles

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a2258b8cdc6046d47377bed

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[X] [O] (la victime), exerçant en qualité de chef de cuisine, dans les circonstances suivantes : "Date : 12 mai 2023 Heure 11H00 Activité de la victime lors de l'accident :Le salarié était en cuisine

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CA

Chambre 4-6

6974bf17cdc6046d478bc3c5

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

(bureau du chef de cuisine et des contremaîtres), voire des ouvre-boîtes manuels.

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69fd8016cdc6046d47047414

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[M] [I] et Mme [Z] [L] épouse [I] ont confié à la SAS Brian's Kitchen des travaux de réfection de leur cuisine incluant la fourniture et la pose d'éléments et de meubles de cuisine ainsi que la fourniture

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CA

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd9366a

Appel

7 novembre 2016

7 novembre 2016

Votre collègue de service le vendredi 8/ 11 à midi a procédé à un nettoyage complet de la cuisine, et vous a transmis pour le soir une cuisine propre et rangée, ce que nous avons constaté.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fdcc2d87bf4e02e50061331

Appel

31 octobre 2018

31 octobre 2018

[Z] à faire enlever le conduit d'extraction des fumées des appareils de cuisson de la cuisine du restaurant dans le délai de 3 mois à compter de la signification de sa décision et sous astreinte de 1 000

Source officielle