DEPIERRE TERRASSEMENTS en qualité de manoeuvre, a été victime d'un accident du travail le 17 juillet 2006, accident lui ayant occasionné une fracture du bassin.

La cour, pour un plus ample exposé des faits, de la procédure, des demandes et moyens des parties, fera expressément référence à la décision déférée ainsi qu'aux dernières conclusions déposées.

[F] [Q] aux entiers dépens, - Condamné l'indivision [Q], constituée de M. [T] [B], M. [R] [K], M. [N] [K] et M.

[B] aux dépens d'appel.

[U] aux dépens d'appel.

logement et de condamner la société [2] aux dépens.

Sur les dépens et les frais irrépétibles Partie perdante à l'incident et au déféré, Mme [C] sera condamnée aux entiers dépens de ceux-ci, la SCP Processuel étant autorisée à recouvrer directement ceux

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 2 ARRÊT DU 28 MAI 2026 (n° , 6 pages) Numéro d'inscription

Aux termes de ses dernières écritures notifiées le 22 octobre 2025, auxquelles il est renvoyé pour plus ample exposé du litige, monsieur [Z] demande à la cour de : - infirmer le jugement déféré en ce

Dans leurs dernières conclusions remises et notifiées le 19 janvier 2026, M.

Pour plus ample exposé des faits, de la procédure et des prétentions des parties la cour se réfère à leurs dernières conclusions déposées par voie électronique.

Il convient en conséquence de confirmer le jugement déféré.

* Sur les dépens et les frais irrépétibles Il y a lieu de statuer sur les dépens conformément à l'article 696 du code de procédure civile, l'article R. 144-10 du code de la sécurité sociale prévoyant

La décision déférée sera en conséquence confirmée dans toutes ses dispositions et l'association CLESI condamnée aux dépens de la présente instance.

[N] [W] sera condamnée aux dépens d'appel.

Il y a lieu de condamner la société appelante qui succombe aux dépens d'appel conformément aux dispositions de l'article 696 du code de procédure civile.

Les parties ont, en réponse, produit, chacune, une note en délibéré.

La société Ketch a formé un déféré par requête du 11 février 2026. Les dernières conclusions de Banque Populaire sont en date du 16 février 2026.