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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd89106
23 novembre 2006
23 novembre 2006
Non comparante, partie civile, intimée COMPOSITION DE LA COUR : Président : Christine PARENTY, Conseillers : Michel BATAILLE, Stéphane DUCHEMIN.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894bd
4 juillet 2007
4 juillet 2007
DUCHESNE de son exception de nullité, - condamné la société D.
Source officielleCour d'Appel
IT SA D DUCHESNE TV DIRECT DISTRIBUTIONc/Monsieur Robert X
6253ca16bd3db21cbdd8a042
7 février 2008
7 février 2008
DUCHESNE exerçant sous l'enseigne « TV direct distribution ». Vu l'arrêt de la présente Cour en date du 19 octobre 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a57a
24 mai 2007
24 mai 2007
DUCHESNE / Lydia X... épouse Y... Arrêt rendu le VINGT QUATRE MAI DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a372
10 mars 2008
10 mars 2008
DUCHESNE c / Mademoiselle Sabine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d14b
14 avril 2009
14 avril 2009
dispositions de l'article 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 03 Février 2009, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Daniel DUCHEMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c08b
6 juin 2008
6 juin 2008
DUCHESNE c / Madame Marie Lucienne Y... veuve Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a578
24 mai 2007
24 mai 2007
DUCHESNE / Annie ... Arrêt rendu le VINGT QUATRE MAI DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.
Source officielle14e Chambre
616359d81416be03751aa41b
12 mai 2011
12 mai 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Brigitte PELTIER, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
Source officielle14e Chambre
6163772ef6919f4eda2c381a
19 janvier 2011
19 janvier 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c030
20 décembre 2007
20 décembre 2007
partie civile, intimée, assistée de Maître COLLEONI Sabrina, avocat au barreau de VALENCIENNES COMPOSITION DE LA COUR : Président : Christine PARENTY, Conseillers : Michel BATAILLE, Stéphane DUCHEMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d28f
17 juin 2009
17 juin 2009
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Martine MATHIEU-GALLI, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d298
24 juin 2009
24 juin 2009
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Martine MATHIEU-GALLI, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c089
9 juin 2008
9 juin 2008
DUCHESNE c / Monsieur Guy DE X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a043
7 février 2008
7 février 2008
DUCHESNE exerçant sous l'enseigne TV DIRECT DISTRIBUTION c / Madame Françoise X...
Source officielleCour d'Appel
IT Louis Xc/S.A
6253ca26bd3db21cbdd8a376
10 mars 2008
10 mars 2008
DUCHESNE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués :Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 17 décembre 2004 par le Tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa64
9 avril 2008
9 avril 2008
DUCHESNE, exerçant sous l'enseigne commerciale TV DIRECT DISTRIBUTION ... Représentant : Me Marcel C...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ed9
20 janvier 2015
20 janvier 2015
Antoine X... de ses autres demandes et l'EURL Duchemol de l'ensemble de ses prétentions et condamné cette dernière aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c4c
6 février 2004
6 février 2004
FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES : Par jugement en date du 15 janvier 2004, le tribunal de grande instance de GRENOBLE : - a condamné la société SA DUCHESNE à payer à Madame X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce56
30 janvier 2006
30 janvier 2006
FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES : Par jugement en date du 15 janvier 2004, le tribunal de grande instance de GRENOBLE : - a condamné la société SA DUCHESNE à payer à Madame X...
Source officiellePage 3 sur 57
DUCHEMIN-GUIGNABERT, Tony Denis Serge
30/07/2026
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DUCHEMIN, Mattéo, Alain, Bruno, SARL BLANC ET ASSOCIES
Acte sous seing privé en date du 03/03/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SPFE de GAP le 09/03/2026. Référence : Dos 2026 00004724 Ref 0504P01 2026 A 00198. Adresse de l'ancien propriétaire : 145 Route de Clotonodou Côte Rolland 05600 RISOUL. Adresse du nouveau propriétaire : 1 Route De Chabanas Domaine du pré 05000 GAP. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
30/07/2026
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FLORIAN DUCHEMIN
28/07/2026
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DUCHEMIN, Stéphane
26/07/2026
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FELGINES-GUYOT-DUCHEMIN
21/07/2026
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