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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
616348f8543823d76b031798
22 juin 2011
22 juin 2011
Compagnie GENERALI FRANCE ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] représentée par la SCP LONGIN-LONGIN-DUPEYRON-MARIOL
Source officielle1ère Chambre
616355d1bf1fa7f870d29fd8
25 mai 2011
25 mai 2011
GINESTET DUALE LIGNEY, avoués à la Cour assistés de Me PEGHAIRE, avocat au barreau de PAU INTIME : Monsieur [S] [R] [G] [N] [Adresse 4] [Localité 10] représenté par la SCP LONGIN-LONGIN-DUPEYRON-MARIOL
Source officielle1ère Chambre
61636a8a22908a2ec611e8b9
28 avril 2011
28 avril 2011
SCEA LES CANARDS DES PYRENEES, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] représentée par la SCP LONGIN-LONGIN-DUPEYRON-MARIOL
Source officielle1ère Chambre
6163f88952184c47dc90bae2
9 février 2010
9 février 2010
LACRAMPE-CARRAZE, avoués à la Cour assistée de la SCP HEUTY - LORREYTE - LONNE, avocats au barreau de DAX Monsieur [E] [T] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par la SCP LONGIN, LONGIN-DUPEYRON
Source officielle1ère Chambre
6164046160406d79e4fdf1c8
22 septembre 2009
22 septembre 2009
PAU INTIMEE : SA EDITIONS DOUCET prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP LONGIN, LONGIN-DUPEYRON
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c318
12 juin 2008
12 juin 2008
LONGIN-DUPEYRON, O.
Source officielle21e chambre
6033ede66f35f59eafe428dc
2 mars 2017
2 mars 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Dominique DUPERRIER, Président, Mme Mariella LUXARDO, Conseiller, Madame Céline MARILLY, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd919a2
30 juillet 2014
30 juillet 2014
TOULOUSE Représenté par Me Jean-Jacques GLADIN de la SCP INTER BARREAUX BOYER GLADIN, avocat au barreau de TOULOUSE DÉFENDEUR Monsieur François Y... ... 31000 TOULOUSE Représenté par Me Diane DUPEYRON
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e246
20 juin 2011
20 juin 2011
LONGIN DUPEYRON MARIOL, la S. C. P. P. MARBOT-S. CREPIN, avoués, le bénéfice des dispositions de l'article 699 du Code de Procédure Civile. Par lettre reçue le 18 mars 2011, M.
Source officielleChambre P.P référés
6971c716cdc6046d4734590c
20 janvier 2026
20 janvier 2026
sous le numéro D 323 402 628, dont le siège social se situe au [Adresse 2], représentée par son gérant en exercice domicilié audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée,par Me Jean claude DULEROY
Source officielleChambre 4-1
64a7af6e3bcaf505db696358
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Me François GOMBERT, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT Association FEDERATION SPORTIVE ET GYMNIQUE DU TRAVAIL ALPES-MEDITERRANEE, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Laurence DUPERIER-BERTHON
Source officielle1ère Chambre
6162c1c634defd4c4b3b4597
15 janvier 2013
15 janvier 2013
6] [Localité 7] Madame [W] [L] [E] épouse [D] née le [Date naissance 3] 1927 à [Localité 13] de nationalité française [Adresse 16] [Localité 18] représentés par la SCP LONGIN - LONGIN-DUPEYRON
Source officielle1ère Chambre
61637ed16fb0a05a234bb1cc
21 février 2011
21 février 2011
INTIMEE : SCS CENTRALE D'ESCALA prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] représentée par la SCP LONGIN, LONGIN-DUPEYRON
Source officielle1ère Chambre
6163de23e9a173d6d859cd86
31 mai 2010
31 mai 2010
de PAU INTIMES : Compagnie PACIFICA prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 6] [Localité 5] représentée par la SCP LONGIN, LONGIN-DUPEYRON
Source officielle1ère Chambre
6163e38dfeacceebf034a97f
23 mars 2010
23 mars 2010
CAZENAVE, avocat au barreau de PAU INTIMES : Monsieur [V] [B] [Adresse 1] [Localité 2] Madame [O] [K] épouse [B] [Adresse 1] [Localité 2] représentés par la SCP LONGIN, LONGIN-DUPEYRON
Source officielleCour d'Appel
6253c999bd3db21cbdd88c1b
17 octobre 2006
17 octobre 2006
PASSERA, avoués à la Courassisté de la SCP DUPEYRON-BARDIN-COURDESSES-FONTAN, avocat au barreau de TOULOUSESA ZURICH ASSURANCES19 rue Guillaume Tell75808 PARIS CEDEX 17représentée par la SCP B.
Source officielleRecours Hospitalisation
6263998281d302277d8e8d38
22 avril 2022
22 avril 2022
DBVI-V-B7G-OXLN Décision déférée du 08 Avril 2022 - Juge des libertés et de la détention de TOULOUSE - 22/483 APPELANT Madame [J] [V] 42 RUE DE LA GRAVETTE 31300 TOULOUSE Représentée par Me Marie DUPEYRON
Source officielle1ère Chambre
6163d5bac8005eb80ab945f4
9 décembre 2008
9 décembre 2008
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [W] [K] [R] né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 3] (64) [Adresse 7] [Localité 3] représenté par la SCP LONGIN, LONGIN-DUPEYRON, MARIOL
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943c0
22 janvier 2019
22 janvier 2019
, présidente, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Isabelle BROGLY, Président, Madame Dominique DUPERRIER, Président, Madame Lucile GRASSET, Conseiller, qui en ont
Source officielle1ère chambre civile A
65b362e41d7564000872df1c
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[R]-COURTET-DURON ET ASSOCIES ( anciennement dénommée SCP MICHAUDET [R] COURTET) [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par la SAS TW & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque :
Source officiellePage 3 sur 40
NITIPANYAWONG, Orawan, DUPÉRON
18/06/2026
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DUPERON
22/02/2026
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DUPERON
22/02/2026
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DUPERON, Céline, DUPERON-GIUSTINI
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
26/12/2025
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Duperon, Paul
21/07/2024
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