Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6799c940d742d0b11d26be19
28 janvier 2025
28 janvier 2025
PONTCANNA PROPCO, dont le siège social est situé [Adresse 6] Représentée par la SELARL FRANCINA AVOCATS, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS Intimée Société SCCV LES HELIADES, dont le
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00455_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
En ce qui concerne les autres moyens invoqués par la société Hélios Développement : 22.
Source officielle3e chambre civile
64eedcadbb2c32d969d352bc
13 juillet 2023
13 juillet 2023
SCI LES ALIZES [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Fernand MOLINA de la SCP DE TORRES - PY - MOLINA - BOSC BERTOU, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : SAS HELIOS
Source officielle6ème chambre
DCA_19VE02791_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Article 4 : La société Hélio Fonds Caraïbes versera à la société Pôle Caraïbes Energies 1 la somme de 1 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162f6ebb807dfe813d296ba
9 mai 2012
9 mai 2012
[Adresse 1] [Localité 12] représenté par Me Nicole BENSOUSSAN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0868 INTIMÉS SCP [W] prise en la personne de Me [W] - Co-Mandataire liquidateur de la SAS HELIO
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162cf758b4dc27576e7b7cf
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Elle sollicite également la condamnation de la société Helio Corbeil Quebecor représentée par Mes [Y] et [M], en qualité de mandataires judiciaires de la SAS Helio Corbeil Quebecor à la garantir et à la
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922cb
16 avril 2015
16 avril 2015
HILAIRE DE BRETHMAS Représenté par Me Hervé GHEVONTIAN, Plaidant, avocat au barreau de MARSEILLE Représenté par Me Georges POMIES RICHAUD, Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE : Madame Helga
Source officielle9e Chambre A
61631f598007cf6451ddce1a
6 octobre 2011
6 octobre 2011
VACANCES HELIADES Grosse délivrée le : à : Me Robin LECCIA, avocat au barreau de MARSEILLE Me Luc ALEMANY, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme
Source officielleChambre des Baux Ruraux
61624d6ced30a8f56173830a
5 décembre 2013
5 décembre 2013
, Madame [O] [D] [Adresse 4] [Localité 8] Comparante, représentée par sa soeur, Mme Agnès HELIAS, Madame [Q] [D] épouse [E] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par sa soeur, Mme [Y] [D
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cadf
9 septembre 2008
9 septembre 2008
constats d'huissier et de condamner l'intimée à lui régler la somme de 5 000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; Vu les conclusions signifiées le 5 / 5 / 2008 par la société Helios
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6035ed1d76a69b5306add03a
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Il a demandé au service comptable la balance générale des sociétés Hélice et Groupe Hélice.
Source officielle1ère chambre 1ère section
61634cf71c666ce2d9a48d56
26 mai 2011
26 mai 2011
[M] [P] au paiement de 30 000 euros au titre du boni de liquidation de la société Hélios Consultants, - lui attribuer sans contrepartie le véhicule dont la carte grise est au nom de la société Helios Consultants
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03645_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Article 2 : La demande présentée par la commune de Villards-d'Héria au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative est rejetée.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162c830b820aa60963d8442
31 octobre 2012
31 octobre 2012
HELICE dépourvu de cause réelle et sérieuse ; Condamne la S.A.S.
Source officielle2e chambre sociale
5fe2053fafb1bb0cfd6e4eb7
16 décembre 2020
16 décembre 2020
appel d'offres ouvert européen a conclu le 15 avril 2009 un contrat de prestations de télé-exploitation des systèmes informatiques et de support à la gestion de la fonction informatique avec la SAS Helice
Source officielle2ème CH - Section 1
6352379e8c924eadffcc49fe
20 octobre 2022
20 octobre 2022
HELI BEARN C/ S.A.S.
Source officielleChambre A - Civile
63c8eddadc5b777c90992e04
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Le 17 janvier 2013, [Y] [M] a signé un bulletin d'adhésion à un contrat d'assurance dénommé Héliade Prévoyance des Professionnels (le contrat Héliade).
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88ea4
16 janvier 2007
16 janvier 2007
HELIOS est intervenue aux même fins que M. de A....
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
616290d8e498f0b428bb83c8
14 mai 2013
14 mai 2013
[Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Nicole BENSOUSSAN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0868 INTIMÉS SCP [X]-[J] prise en la personne de Me [X] - Co-Mandataire liquidateur de SAS HELIO
Source officielleCour d'Appel
6253c98bbd3db21cbdd889af
5 octobre 2006
5 octobre 2006
Enfin la société HELIO SERVICE a produit au passif de la société APRIME COMMUNICATION pour plus de 160.000 ç.
Source officiellePage 3 sur 42
HELIAS
31/07/2026
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HELIAS HOUILLES, STYLAE
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort, mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 07/07/2026 enregistré au sde versailles le 13/07/2026 sous le numéro ossier 2026 00015335, référence 7804P61 2026 A 01537, l Adresse de l'ancien propriétaire: 5 Rue Marcel Sembat 78800 Houilles
30/07/2026
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HÉLIAS - D'AGOSTINO
12/07/2026
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SCI HELIAS
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
09/07/2026
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HELIAS, Jodie
07/07/2026
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