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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 OP
6438f1f5a942a604f5e93256
13 avril 2023
13 avril 2023
C/ Compagnie d'assurance LA MEDICALE [D] [V] [H] [K] Etablissement Public MSA PROVENCE AZUR [P] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Isabelle
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6034d5e0ad5f35bfc6f86bee
16 septembre 2016
16 septembre 2016
- signé par Madame Isabelle CHESNOT, conseillère pour la présidente empêchée, et par Mme Joset THIBET, greffier. ********* [C] [C]-[R] est décédée le [Date décès 1] 2012 alors qu'elle était
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eee5
28 novembre 2011
28 novembre 2011
Date de clôture de l'instruction : 07 Octobre 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 26 Octobre 2011 Date de mise à disposition : 28 Novembre 2011 Audience présidée par Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85ccd
5 novembre 2001
5 novembre 2001
. - Mme Isabelle A... Prononcé à l'audience publique du 05 NOVEMBRE 2001 par Régis CAVELIER, Président, assisté de Marie-Claude MAINET, Greffier premier grade.
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea8c
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Date de clôture de l'instruction : 12 Septembre 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 16 Novembre 2011 Date de mise à disposition : 09 Janvier 2012 Audience présidée par Isabelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
633d1ff662f5393e2eb44a01
4 octobre 2022
4 octobre 2022
au barreau de Paris, toque : R009 Madame [J] [V] épouse [P] exerçant la profession acheteur de logiciel Née le 20 Juin 1961 à [Localité 7] (IRAN) [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Isabelle
Source officielle3e chambre sociale
64eedc8dbb2c32d969d35244
2 août 2023
2 août 2023
a été débattue le 01 JUIN 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, exerçant les fonctions de Président, spécialement désigné à cet effet Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e96
24 février 2004
24 février 2004
Nä 02/07640et 02/8019 AFFAIRE : Isabelle X... et autres C/ Bertrand Y... et autres Décision déférée à la cour : jugement rendu le 30 Juillet 2002 par le Tribunal d'Instance ANTONY RG nä : 01.1292 Expéditions
Source officielle19e chambre
633e7085f8faf13e2e973f40
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Monsieur Laurent BABY, Conseiller
Source officielle17e Chambre
615e0e56c25a97f0381f5524
23 septembre 2014
23 septembre 2014
/ [Q] [N] CGEA AGS DU SUD EST Grosse délivrée le : à : Me Audrey MAROQUESNE, avocat au barreau de NICE Me Pascal KLEIN, avocat au barreau de NICE Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea64
9 janvier 2012
9 janvier 2012
du Conseil : 23 Novembre 2011 Date de mise à disposition : 09 Janvier 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7A-JJMJ Monsieur Johannes Xc/Madame Bruno Y
5fdbf7c6f9e7cb1bdbb20321
10 janvier 2019
10 janvier 2019
devant Madame Marie-Jeanne F..., Président chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Madame Marie Jeanne F..., Président, Madame Isabelle
Source officielle8e Chambre C
60323535dd015b6bb5bd2100
15 mars 2018
15 mars 2018
Rôle N° N° RG 15/19074 - N° Portalis DBVB-V-B67-5SPC Société JYSKE BANK A/S C/ [J] [V] [B] épouse [U] [D] [U] Grosse délivrée le : à :Me Isabelle
Source officielleChambre 4-8
63ca42099066fd7c90fc22fb
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,
Source officielleChambre 2 A
63c256740bfda47c90075f3c
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, Présidente de chambre Monsieur Franck WALGENWITZ, Président de chambre Madame
Source officielle3ème chambre
DCA_19PA00546_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
mars 2020, l'Assistance publique - hôpitaux de Paris, représentée par Me Tsouderos, a produit l'ordonnance n° 1901771/11-6 du 30 juillet 2019 du juge des référés du tribunal administratif de Paris nommant
Source officielleRETENTIONS
6794815f0175ed452fca598e
24 janvier 2025
24 janvier 2025
COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE SUR APPEL AU FOND EN DATE DU 24 JANVIER 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db49
6 avril 2011
6 avril 2011
LOISELET 65 Faubourg Valmorin 28210 NOGENT LE ROI représentée par Me Alain MALET, avocat au barreau de CHARTRES INTIMEE **************** Composition de la cour : En application des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecf4
28 novembre 2011
28 novembre 2011
du Conseil : 26 Octobre 2011 Date de mise à disposition : 28 Novembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e688
10 octobre 2011
10 octobre 2011
Conseil : 07 Septembre 2011 Date de mise à disposition : 10 Octobre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle
Source officiellePage 3 sur 16