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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre A
616361c9c983b818eb76d245
25 mars 2011
25 mars 2011
LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER la S.C.P.
Source officielle8e Chambre A
616260308672d229b8816312
23 janvier 2014
23 janvier 2014
APPELANTS Monsieur [E] [J] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jérôme LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle3e Chambre A
6162e0781120e9a89a34a5dd
21 juin 2012
21 juin 2012
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 21 JUIN 2012 N° 2012/ 338 Rôle N° 11/08274 SARL SOCIETE JEAN INNOCENTI C/ [H] [D] épouse [S] Compagnie
Source officielle15e Chambre B
61631525e03efc4516bd2e5d
30 septembre 2010
30 septembre 2010
ALLIANZ VIE Grosse délivrée le : à : la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU la SCP GIACOMETTI - DESOMBRE la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER réf-31082010
Source officielleCour d'Appel
6253ca5fbd3db21cbdd8ada8
29 novembre 2007
29 novembre 2007
représenté par la SCP LATIL- PENARROYA- LATIL- ALLIGIER, avoués à la Cour, plaidant par Me Nicole AGOSTINI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES S. A.
Source officielle15e Chambre B
61637741f6919f4eda2c38f6
14 avril 2011
14 avril 2011
APPELANTE SA ALLIANZ IARD, dont le siège social est : [Adresse 2] représentée par la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER, avoués à la Cour, Me Sophie BERGEOT, avocat au barreau de DIGNE INTIME
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b786
31 janvier 2008
31 janvier 2008
- PENARROYA- LATIL- ALLIGIER, avoués à la Cour, Me Jean- Marie TROEGELER, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE substitué par Me Christine MONCHAUZOU, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE *- *-
Source officielle1re Chambre A
6162700618eff35429d864ed
15 octobre 2013
15 octobre 2013
[O] - MISTRAL DEPANN'AUTOS - [Adresse 2] représentée par Me Jérôme LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Gervais GOBILLOT, avocat
Source officielle1re Chambre A
6162b2504abc2618d50e04fd
16 octobre 2012
16 octobre 2012
J.V N° 2012/ Rôle N° 11/19492 Association CRESS C/ SA RISC GROUP SAS PARFIP France Grosse délivrée le : à :la SCP JOURDAN - WATTECAMPS la SCP LATIL
Source officielle1re Chambre A
6162e4f37797cdb2f7583ce4
18 octobre 2011
18 octobre 2011
[X] [S] Grosse délivrée le : à :la SCP SIDER la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUEl a SCP COHEN-GUEDJ Décision déférée
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd8770d
8 février 2005
8 février 2005
- PENARROYA-LATIL - ALLIGIER, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean-Christophe Y..., avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 10 Janvier 2005 en
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d003
27 février 2009
27 février 2009
BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, ayant Maître Jean SAFFORES, avocat au barreau de NICE INTIMES Syndicat des Copropriétaires de l'ensemble immobilier 22 AVENUE SAINT JEAN BAPTISTE, 06000
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bb07
29 mai 2008
29 mai 2008
Grosse délivrée à : MAGNAN LIBERAS JOURDAN LATIL réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DIGNE- LES- BAINS en date du 08 Novembre 2006 enregistré au répertoire
Source officielle1re Chambre B
61631520e03efc4516bd2e2d
27 octobre 2011
27 octobre 2011
DEMANDEUR AU DÉFÉRÉ Monsieur [O] [Y] né le [Date naissance 3] 1945 à [Localité 6], demeurant Chez Mlle [L] [Y] - [Adresse 4] représenté par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avoués
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b459
29 janvier 2008
29 janvier 2008
représentée par la SCP LATIL- PENARROYA- LATIL- ALLIGIER, avoués à la Cour, plaidant par Maître Laurent COUTELIER, avocat au barreau de TOULON INTIMÉS : Madame Mireille Thérèse Jeanne D... épouse
Source officielle8e Chambre C
6163964b5fe465b53b77f53b
10 novembre 2010
10 novembre 2010
DEMANDEREURS SUR RENVOI DE CASSATION Madame [D] [B] épouse [S] née le [Date naissance 2] 1945 à [Localité 6] (ALGERIE), demeurant [Adresse 4] représentée par la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER
Source officielle1re Chambre A
61630e5bda3e3d3066036837
29 mars 2011
29 mars 2011
- PENARROYA-LATIL - ALLIGIER, avoués à la Cour, ayant pour avocat Me Florent LADOUCE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [F] [B] demeurant [Adresse 73] représentée par la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL
Source officielle4e Chambre B
61632b3681886c8c1bac975e
20 septembre 2011
20 septembre 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c362
24 juin 2008
24 juin 2008
CLINIQUE SAINT JEAN Philippe Z...
Source officielle1re Chambre A
6162cc35fea1086acdbe41e5
16 octobre 2012
16 octobre 2012
] [D] [E] [G] [X] [C] [S] [A] [V] [P] [J] [I] ASSOCIATION [Localité 13] LAWN TENNIS CLUB, C/ [T] [N] Grosse délivrée le : à :la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU la SCP LATIL
Source officiellePage 3 sur 23