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48 résultats pour « Kusawa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 7

662b43e2fe25450008314a7e

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

: T07 substitué à l'audience par Me Cédric BORTOLUSSI, avocat au barreau de PARIS , toque : T07 INTIMÉS Madame [C] [J] [Y] épouse [N] [Adresse 2] [Localité 11] représentée par Me Wutibaal KUMABA

Source officielle
CA

Chambre 1-3

66ff8584a4ff9ec259c09473

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Cabinet BOURELLY sis [Adresse 12] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et ayant pour avocat plaidant Me Cyril KUJAWA

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0d85c25a97f0381f4daf

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

exercice y domicilié représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Marc-michel LE ROUX, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Cyril KUJAWA

Source officielle
CA

4ème Chambre

68fb978011af6ba0065f3a9b

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

ROCHELLE-ROCHEFORT, INTIMES : Monsieur [L] [V] né le [Date naissance 11] 1951 à [Localité 22] [Adresse 10] [Adresse 10] ayant pour avocat Me Laure MELLIER de la SCP CALLAUD - MELLIER - KURZAWA

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

603766dc620c8743d0df6d5b

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

la cour observe que l'ensemble des parties conviennent que les documents produits et présentés par eux comme constituant l'une et l'autre des deux décisions judiciaires de la «High court of Malaya at Kuala

Source officielle
CA

8e Chambre A

60376561e2b412426e1269c9

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

Société SILICIUM D E PROVENCE, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Cyril KUJAWA

Source officielle
CA

2e chambre 3e section

6034cc77a5d5dab6c8dcefab

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

Les dernières écritures de Mme [Z] [L], signifiées le 9 mai 2016, avant la clôture prononcée le 24 mai suivant, mentionnent une nouvelle adresse à Kuala Lumpur. M.

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CA

Chambre civile 1-5

65aa3034009f81000890dcb2

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Française [Adresse 464] [Localité 394] Monsieur [GB] [BN] né le 02 Mai 1969 à [Localité 635] de nationalité Française [Adresse 126] [Localité 252] Madame [OP] [MY] née le 16 Août 1970 à KUALA

Source officielle

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