CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

45 résultats pour « Mahbouly »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 2

68f1d261e5a8ebce715482fa

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Localité 5] Assisté de Me Fathi BENMAJED, avocat au barreau de PARIS, toque : D0668 INTIMÉE : Société HOLDING D'AMENAGEMENT AL OMRANE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Badr MAHBOULI

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fd93b2113ef792078e4a2fc

Appel

21 avril 2020

21 avril 2020

représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 5] [Localité 9] représentée par Me Claire RICARD, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2190602 Me Badr MAHBOULI

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fdac4199bb15a562dea75fa

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

litige : Selon un contrat de travail à durée indéterminée du 19 novembre 2007, la société FB Développement devenue la société Decovet, exploitant des magasins de vêtements d'occasion sous l'enseigne Maboul

Source officielle
CA

Chambre 4-5

67ef733a4fc2fb864ebd1d2c

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

A chaque fois une cause a pu être avancée : pour l'une, elle avait perdu la pièce d'un jeu de société (Docteur Maboul) et pour l'autre, elle venait de se faire pipi dessus sur la chaise.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX01524_20240111

Admin. Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

De même, les dispositions de cet article n'ont pas vocation à s'appliquer au plateau du Mahoury qui n'est pas classé mais seulement inscrit sur liste des monuments naturels et des sites, ni à la zone classée

Source officielle

Page 3 sur 3

← Précédent